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Les communes nouvelles, histoire d'une révolution silencieuse : raisons et conditions d'une réussite

28 avril 2016 : Les communes nouvelles, histoire d'une révolution silencieuse : raisons et conditions d'une réussite ( rapport d'information )

III. LES FACTEURS DE RÉUSSITE DE LA MISE EN PLACE DES COMMUNES NOUVELLES

Les premiers retours sur le fonctionnement des communes nouvelles, qu'elles aient été créées avant ou après la réforme de 2015, sont particulièrement positifs. Cependant, comme tout projet, la construction d'une commune nouvelle nécessite de respecter des étapes, indispensables à sa réussite. Certaines communes, qui se sont engagées trop rapidement ou qui se sont focalisées sur les aspects financiers, connaissent parfois des difficultés imprévues exacerbées par des rivalités ou des désaccords qui auraient pu être réglés en amont de la procédure. Faute d'anticipation, une certaine impréparation plonge les territoires dans des difficultés jusqu'à entraîner des désaccords publics entre élus, voire des démissions de conseillers municipaux.

Le choix initial d'avoir prévu un temps très court pour l'incitation financière a pu être en partie à l'origine de ces quelques - heureusement rares - incidents de parcours. Vos rapporteurs, en appréhendant au mieux les difficultés et les réussites de certaines communes nouvelles, ont pu identifier les différents paramètres qui permettent à un projet de commune nouvelle de se concrétiser efficacement et durablement.

Ces « facteurs de réussite » se résument en une phrase : nul ne peut réussir sa commune nouvelle sans une volonté commune autour d'un projet d'avenir, et d'une vision partagée du territoire co-construit avec les acteurs locaux soutenue par tous.

A. UNE VOLONTÉ COMMUNE : UN MAIRE ACCOMPAGNÉ D'UNE ÉQUIPE

Les projets qui ont abouti avec succès sont ceux qui ont été montés à la suite d'un engagement fort d'un des maires de la collectivité. De manière incontestable, le facteur humain est non négligeable dans la réussite de certains projets de communes nouvelles. Mais la réussite passe généralement non seulement par un chef de projet charismatique mais aussi par une équipe. En effet, certaines communes nouvelles, après leur création, ont pu souffrir du retrait de la personne qui avait su fédérer les communes. En l'absence du fédérateur initial, la cohésion des équipes a parfois été difficile à retrouver et maintenir. L'esprit d'équipe et la volonté de « construire ensemble » existent notamment dans les communes qui ont déjà l'expérience d'un travail en commun et une vision claire de leur projet de territoire. Lors de leurs visites sur le terrain, vos rapporteurs ont rencontré certaines de ces équipes, par exemple à Loire-Authion, dont le dynamisme et l'entrain sont exemplaires.

« Notre démarche de création de commune nouvelle s'inscrit dans un véritable projet de territoire, pensé et réfléchi par des élus qui partagent une même vision de l'organisation territoriale. »9(*)


* 9 Extraits de réponses de maires de communes nouvelles au questionnaire.