TRAVAUX DE LA MISSION
Examen du
rapport
(mardi 7 juillet 2026)
Comptes rendus des auditions plénières
Les comptes rendus sont consultables ici548(*).
LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
Auditions plénières
Mardi 10 février 2026
- Association nationale des élus de la montagne (Anem) : M. Jean-Pierre VIGIER, président, député de la Haute-Loire.
- Association nationale des élus des littoraux (Anel) : M. Jean-Charles ORSUCCI, président, maire de Bonifacio.
Mardi 17 février 2026
- Conseil national de la montagne : Mme Marie-Noëlle BATTISTEL, présidente de la commission permanente, députée de l'Isère.
- Conservatoire du Littoral : M. Philippe VAN DE MAELE, directeur, et Mme Guillemette ROLLAND, directrice de la stratégie et de l'animation territoriale.
Mardi 24 février 2026
- Table ronde sur la Corse :
- Agence d'aménagement durable, d'urbanisme et d'énergie de la Corse : M. Julien PAOLINI, président, conseiller exécutif de Corse en charge du plan d'aménagement de développement durable et d'urbanisme de la Corse (Padduc) ;
- Office des transports de la Corse : M. Jean Félix ACQUAVIVA, président, conseiller exécutif de Corse en charge des transports, des infrastructures portuaires, aéroportuaires, ferroviaires et routières, de la coopération territoriale européenne, méditerranéenne et internationale ;
- Association des maires et présidents de communautés de Haute-Corse : M. Ange-Pierre VIVONI, président, maire de Sisco ;
- Association départementale des maires et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale de la Corse-du-Sud : M. Jean ALFONSI, président, maire de Cozzano.
- Audition conjointe sur les outre-mer :
- Interco'outre-mer : Mme Lyliane PIQUION-SALOMÉ, présidente, présidente déléguée de la commission économique de la communauté d'agglomération Cap Excellence (Guadeloupe) ;
- Groupe Élan : Mme Florence BÉNÉTEAU, directrice générale.
Mardi 24 mars 2026
- M. Joël GIRAUD, ancien ministre, ancien député.
- Association nationale des élus des littoraux (Anel) : M. Cyril DEMOLIS, maire de Sciez-sur-Léman (Haute-Savoie), membre du conseil d'administration.
Mardi 31 mars 2026
- Table ronde sur les enjeux du dérèglement climatique pour les territoires littoraux et montagnards :
- Météo-France : Mme Virginie SCHWARZ, présidente-directrice générale ;
- M. Stéphane COSTA, professeur spécialiste des risques naturels en milieu littoral à l'Université de Caen-Normandie ;
- M. Emmanuel SALIM, maître de conférences en géographie à l'Université Toulouse Jean Jaurès et directeur adjoint du Centre international des montagnes du sud ;
- Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema) : M. Sébastien DUPRAY, directeur technique risques, eaux et mer.
- Table ronde sur les enjeux du tourisme dans les territoires littoraux et montagnards :
- Association nationale des élus des territoires touristiques (Anett) : Mme Géraldine LEDUC, conseillère du président ;
- Fédération nationale de l'hôtellerie de plein air (FNHPA) : M. Nicolas DAYOT, président ;
- Domaines skiables de France (DSF) : M. Laurent REYNAUD, délégué général ;
- Direction générale des entreprises (DGE) : Mme Hélène MACHART, directrice de projet « Tourisme durable ».
- Association nationale des maires de stations de montagne (ANMSM) : M. Jean-Luc BOCH, président.
Mardi 7 avril 2026
- M. Vincent JEANBRUN, ministre de la ville et du logement.
- Audition conjointe :
- Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) : M. Henri PRÉVOST, directeur général ;
- Banque des territoires : M. Michel-François DELANNOY, directeur du département Appui aux territoires au sein de la direction du réseau et des territoires.
Mardi 28 avril 2026
- Table ronde sur l'immobilier et le logement :
- Conseil supérieur du notariat : Maîtres Frédéric VIOLEAU et Damien MION, membres de la section immobilier de l'Institut d'études juridiques ;
- Conseil économique social et environnemental régional de la région Sud : Mme Karine CAZETTES, urbaniste, membre ;
- Conseil national de l'ordre des architectes : Mme Yolande PAUFICHET, vice-présidente, et M. Mathieu de VLIEGER, responsable des affaires publiques.
- Association des îles du Ponant : MM. Olivier CARRÉ, président, maire de Bréhat, Éric GRALL, maire de l'île de Batz, et Mme Charlotte COURANT, directrice.
Mercredi 6 mai 2026
- Table ronde sur le principe de différenciation :
- Mme Cécile JEBEILI, maîtresse de conférences et directrice du département Géographie, aménagement et environnement à l'Université de Toulouse 2 Jean Jaurès ;
- M. Julien MARTIN, professeur de droit public à l'Université de Bordeaux ;
- M. Max BRISSON, sénateur des Pyrénées-Atlantiques ;
- M. Raphaël CARDET, inspecteur général de l'administration.
Mardi 12 mai 2026
- Table ronde « Parcs et réserves naturels » :
- Collectif des Parcs nationaux de France : Mme Sophie-Dorothée DURON, directrice du parc national de Port-Cros, M. Xavier EUDES, directeur du parc national de la Vanoise, Mme Blandine DESCAMPS-JULIEN, déléguée du collectif ;
- Fédération des parcs naturels régionaux de France : MM. Philippe GAMEN, président délégué, et Éric BRUA, directeur ;
- Réserves naturelles de France : M. Michel DELMAS, président, et Mme Marie THOMAS, directrice ;
- Rivages de France : MM. Florian GEFFROY, directeur, et Didier OLIVRY, administrateur.
- M. Mathieu LEFÈVRE, ministre délégué chargé de la transition écologique.
Mardi 19 mai 2026
- Chambres d'agriculture France : MM. Jean Yves HEURTIN, président de la commission territoires.
- Table ronde sur l'urbanisme en territoires littoraux et de montagne :
- Fédération nationale des agences d'urbanisme (Fnau) : Mmes Karine HUREL, déléguée générale adjointe, et Léa THESIGER, chargée de mission environnement et énergie ;
- Fédération nationale des conseils d'architecture, d'urbanisme et d'environnement (FNCAUE) : M. Stéphan DÉGEORGES, directeur du CAUE de Haute-Savoie, Mmes Kristell JAMME, directrice du CAUE du Morbihan, et Éléonore CHAMBRAS LAFUENTE, responsable des affaires publiques ;
- Fédération nationale des schémas de cohérence territoriale (Scot) : M. Thibaut GUIGUE, membre du conseil d'administration, président du Scot de Métropole Savoie, et Mme Stella GASS, directrice.
Mardi 26 mai 2026
- France outdoor : M. Gilbert YSERN, président, Mme Isabelle VISEUX-POLETTI, fondatrice et administratrice, et M. Serge MORO-SIBILOT, organisateur associatif.
- Audition conjointe d'associations de protection de l'environnement :
- Ligue pour la Protection des Oiseaux (LPO) : M. Cédric MARTEAU, directeur général ;
- Mountain Wilderness France : MM. Francis CHARPENTIER et Philippe BURGUIÈRE, vice-présidents.
Mercredi 3 juin 2026
- Mme Françoise GATEL, ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation.
Mardi 9 juin 2026
- Table ronde sur l'application des dispositions des lois Littoral et Montagne en matière d'urbanisme :
- Me Loïc PRIEUR, maître de conférences à Sorbonne Université, directeur du master « Stratégies, projets et mobilités dans la ville de demain », avocat spécialisé en droit public et en droit de l'urbanisme ;
- Me Grégory MOLLION, avocat et maître de conférences en droit public à l'Université Grenoble Alpes ;
- Mme Émilie VOUILLEMET, sous-directrice de l'urbanisme réglementaire et des paysages à la Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP).
Mardi 16 juin 2026
- Table ronde sur les enjeux de l'eau dans les territoires montagnards et littoraux :
- Mme Erica SANDFORD, hydrogéologue ;
- M. Olivier ÉRARD, ingénieur hydrologue, praticien de la redirection écologique ;
- M. Christian DODDOLI, directeur général du Syndicat mixte d'aménagement de la vallée de la Durance (SMAVD), membre de l'Association nationale des élus des bassins (Aneb) ;
- MM. Régis TAISNE, chef du département Cycle de l'eau, et Pierre KOLDITZ, responsable droit et politique de l'eau, de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR).
Auditions au format rapporteur
Mardi 21 avril 2026
- Délégation à la sécurité routière : Mme Michèle LUGRAND, adjointe à la déléguée interministérielle, MM. Emmanuel BAFFOUR, sous-directeur, et Hervé BILLOT, chef de bureau de la signalisation et de la circulation, de la sous-direction de la protection des usagers (SDPUR).
- Table ronde « télécommunications » : MM. Franck TARRIER, directeur mobile et innovation de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (Arcep), Arnaud BALLET, directeur des affaires publiques de la Fédération française des Télécoms (FFT), Mmes Camille BALL, responsable des affaires publiques de SFR, Anne-Lise BARBERON, directrice des relations parlementaires d'Orange, et Isabeau de CHALLEMAISON, chargée des affaires publiques de Bouygues Telecom, Mme Ilham DJEHAICH, présidente d'Infranum, MM. Étienne LESOEUR, directeur des affaires institutionnelles d'Eutelsat, Antoine ROUSSEL, directeur général d'Alsatis, président de la commission Radio et Satellite d'InfraNum, Vincent POINTCHEVAL, président de l'Ofitem, vice-président de la commission politiques publiques et affaires institutionnelles d'InfraNum, et Mme Aure BOUSSEMART, chargée de mission affaires publiques et internationales d'InfraNum.
- Table ronde « forêts » : MM. François BONNET, directeur général adjoint de l'Office national des forêts (ONF), et François BLAND, directeur de l'agence Défense de la forêt française contre les incendies (DFCI) et responsable national Incendies de forêt de l'ONF, Mme Anne-Marie BAREAU, présidente, et M. Roland DE LARY, directeur général, du Centre national de la propriété forestière (CNPF).
- Table ronde des comités de massif :
• Comité de massif des Alpes : MM. Fabrice PANNEKOUCKE, président de la commission permanente, président du conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes, et Nicolas GOUVERNEL, commissaire de massif par intérim ;
• Comité de massif de Corse : M. Jean Felix ACQUAVIVA, président du comité de massif ;
• Comité de massif du Jura : Mme Sylvie VERMEILLET, présidente de la commission permanente, vice-présidente du Sénat, M. Philippe EMIN, maire du Plateau d'Hauteville (Ain), conseiller départemental et président du syndicat mixte du Plateau de Retord, et Mme Hélène DE KERGARIOU, commissaire de massif ;
• Comité de massif du Massif Central : MM. André MARCON, personnalité qualifiée, et Nicolas BERNARD, commissaire adjoint de massif ;
• Comité de massif des Pyrénées : MM. John PALACIN, président de la commission permanente, conseiller régional d'Occitanie, et Thomas BUNEL, commissaire adjoint de massif ;
• Comité de massif des Vosges : Mmes Denise BUHL, présidente de la commission permanente, conseillère régionale de la région Grand Est, et Patricia ANDROT, commissaire de massif.
- Table ronde « énergie » : MM. Bertrand LE THIEC, directeur des affaires publiques, et Jérémy GALLET, chargé de mission, d'EDF, M. Alexandre ROESCH, délégué général, et Mme Élodie SAILLARD, responsable juridique et affaires institutionnelles, du Syndicat des énergies renouvelables (SER).
- M. François GEMENNE, directeur de l'Observatoire Hugo de l'Université de Liège.
- Chambre d'agriculture de Provence-Alpes-Côte d'Azur : M. Jean-Philippe FRÈRE, vice-président, de la chambre d'agriculture des Alpes-Maritimes, et Mme Aileen GABERT, chargée d'urbanisme.
Jeudi 7 mai 2026
- Secrétariat général à la planification écologique (SGPE) : M. Jean-Marie QUEMENER, directeur du programme Aménagement - Adaptation au changement climatique.
- M. Guillaume DESRUES, ancien maire de Bourg-Saint-Maurice (Savoie)
* 548 https://www.senat.fr/compte-rendu-commissions/mi-loi-littoral-loi-montagne.html.