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Interventions en commission de Jacques LEGENDRE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2009-2010

Réunion du mercredi 29 septembre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Alain Seban, président du Centre Georges-Pompidou

Audition de M. Pascal Rogard, directeur général de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD)

Réunion du mercredi 15 septembre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Emmanuel Hoog, président-directeur général de l'agence France-Presse (AFP)

Réunion du mardi 14 septembre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Mise en oeuvre de l'emprunt national - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du lundi 12 juillet 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Rémy Pflimlin, candidat proposé à la nomination à la présidence de la société France Télévisions

Loi de finances pour 2011 - Nomination des
rapporteurs pour avis

Lutte contre l'absentéisme scolaire - Examen du rapport et du texte de la commission

Vote sur la candidature de M. Rémy Pflimlin à la présidence de la société France Télévisions - Communication

Réunion du jeudi 1 juillet 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication

Equipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 30 juin 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Communications diverses

Contrat d'objectifs et de moyens de l'Institut national de l'audiovisuel pour 2010-2014 - Communication

Contrôle budgétaire sur les comptes de France Télévisions - Communication

Groupe de travail sur le Centre des monuments nationaux - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 30 juin 2010 (commission des finances)

Contrôle budgétaire sur les comptes de France Télévisions - Communication

Réunion du mercredi 23 juin 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Application de l'article 40 de la Constitution - Communication

Communications diverses

Contrôle budgétaire de la dévolution du patrimoine immobilier aux universités - Communication

Réforme des collectivités territoriales - Examen du rapport pour avis en deuxième lecture

Réunion du mercredi 23 juin 2010 (commission des finances)

Contrôle budgétaire de la dévolution du patrimoine immobilier aux universités - Communication

Réunion du mardi 22 juin 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Marion Zalay, directrice générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

L'éducation nationale face à l'objectif de la réussite de tous les élèves - Audition de M. Jean Picq, président de la troisième chambre de la Cour des comptes

Réunion du mercredi 16 juin 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Lutte contre l'échec à l'école primaire - Audition de représentants de l'institut Montaigne

Réunion du mardi 15 juin 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale

Audition de représentants du syndicat national des entreprises artistiques et culturelles

Réunion du mercredi 2 juin 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Abdou Diouf, secrétaire général de la Francophonie

Réunion du mercredi 2 juin 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de M. Abdou Diouf, secrétaire général de la Francophonie

Réunion du mercredi 26 mai 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Jean-Paul Cluzel, président de l'Etablissement public du Grand Palais et du conseil d'administration de la Réunion des musées nationaux

Réunion du mercredi 19 mai 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Profession d'agent sportif - Examen du rapport et élaboration du texte proposé par la commission en deuxième lecture

Sauvegarde du service public de la télévision - Examen des amendements

Réunion du mercredi 19 mai 2010 (mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires)

Examen et adoption de son programme de travail

Réunion du mercredi 12 mai 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Dominique Versini, Défenseure des enfants

Réunion du mercredi 5 mai 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Claudie Haigneré, présidente d'Universcience

Sauvegarde du service public de la télévision - Examen du rapport

Réunion du mardi 4 mai 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Vote électronique dans les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 28 avril 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Nomination de rapporteurs

Organisme extra-parlementaire - Désignation d'un candidat

Table ronde : « Quel avenir pour la filière du livre à l'heure du numérique ? »

Vote électronique pour l'élection des membres de conseils dans les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Réunion du mercredi 7 avril 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Denis Masseglia, président du Comité national olympique et sportif français (CNOSF)

Réunion du mercredi 31 mars 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Nicolas Gaume, président du Syndicat national du jeu vidéo (SNJV)

Réunion du mercredi 24 mars 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Henri Verdier, président de Cap Digital, pôle de compétitivité des contenus numériques

Audition de M. Jean-Michel Blanquer, directeur général de l'enseignement scolaire au ministère de l'éducation nationale

Réunion du jeudi 25 février 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Mission d'information au Canada - Désignation des membres

Réunion du jeudi 18 février 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Communications diverses

Service civique - Examen du rapport et élaboration du texte proposé par la commission en deuxième lecture

Réunion du mercredi 17 février 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Antoine de Clermont-Tonnerre, président d'Unifrance

Numérisation du patrimoine écrit - Audition de M. Marc Tessier

Réunion du mercredi 10 février 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances rectificative pour 2010 - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 28 janvier 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Action extérieure de l'État - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 27 janvier 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances rectificative pour 2010 - Audition de M. Lionel Collet, président de la Conférence des présidents d'université (CPU)

Réunion du mardi 26 janvier 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Action extérieure de l'État - Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes

Réunion du mardi 26 janvier 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Action extérieure de l'État - Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes

Réunion du mercredi 20 janvier 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Création et internet - Audition de MM. Jacques Toubon, Patrick Zelnik et Guillaume Cerutti

Réunion du mercredi 20 janvier 2010 (commission des finances)

Loi de finances rectificative pour 2010 et exécution du budget de 2009 - Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

Réunion du mardi 19 janvier 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Présidence du Centre national de la recherche scientifique - Audition de M. Alain Fuchs, candidat proposé à la nomination à cette fonction

Réunion du mardi 12 janvier 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Agence France-presse - Table ronde

Réunion du mercredi 2 décembre 2009 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Métiers d'art - Communication

Réunion du mercredi 25 novembre 2009 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Archéologie préventive - Table ronde

Audition de M. Michel Boyon, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

Réunion du jeudi 19 novembre 2009 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2010 - Mission Action extérieure de l'Etat - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2010 - Mission Aide publique au développement - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2010 - Programme Presse de la mission Médias - Examen du rapport pour avis

Loi de finances 2010 - Mission Enseignement scolaire - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 18 novembre 2009 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2010 - Mission Culture - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 17 novembre 2009 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Patrick Bazin, directeur de la Bibliothèque municipale de Lyon

Réunion du jeudi 12 novembre 2009 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2010 - Mission Ecologie, développement et aménagement durables - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 5 novembre 2009 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Alain Joyandet, secrétaire d'État à la coopération et à la francophonie

Loi de finances pour 2010 - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du mercredi 4 novembre 2009 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Philippe Lévrier, président du groupement d'intérêt public (GIP) France Télé numérique

Concentration dans les médias - Examen du rapport

Hommage à la mémoire de Claude Lévi-Strauss

Réunion du mardi 3 novembre 2009 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale

Réunion du jeudi 29 octobre 2009 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication

Réunion du mercredi 28 octobre 2009 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Christophe Marguerie, président du directoire de Telfrance

Audition de M. Philippe Cayla, président du directoire d'Euronews

Contrôle de l'application des lois - Communication

Réunion du mardi 27 octobre 2009 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Service civique - Examen des amendements

Réunion du mercredi 21 octobre 2009 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Débat sur la numérisation des fonds des bibliothèques publiques en France

Réglementation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 13 octobre 2009 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Martin Hirsch, haut commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissaire à la jeunesse

Réunion du mercredi 7 octobre 2009 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Bruno Racine, président de la Bibliothèque nationale de France (BNF)

Audition de M. Jean-Noël Jeanneney, ancien président de la Bibliothèque nationale de France

Audition de M. Philippe Colombet, directeur du projet Livre Google France

Réunion du mardi 6 octobre 2009 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audiovisuel - Audition de M. Patrick de Carolis, président-directeur général de France Télévisions

Réunion du mardi 6 octobre 2009 (commission des finances)

Audiovisuel - Audition de M. Patrick de Carolis, président-directeur général de France Télévisions, sur le contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions