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RusseProjet de loi de finances pour 2005 : Routes et sécurité routière
25 novembre 2004 :
Budget 2005 - Routes et sécurité routière
( rapport général - première lecture )
- Par M. Gérard MIQUEL
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport général n° 74 (2004-2005) de M. Gérard MIQUEL, fait au nom de la commission des finances, déposé le 25 novembre 2004
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- I. LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR
SPECIAL
- A. UN BUDGET À DÉCHIFFRER
- B. INVESTISSEMENTS ROUTIERS : DES
CRÉDITS EN BAISSE MALGRÉ LA CRÉATION DE L'AFITF
- C. DES EFFORTS À POURSUIVRE EN
MATIÈRE D'ENTRETIEN ROUTIER
- D. LA PERSPECTIVE DE LA
DÉCENTRALISATION
- E. DES PROGRÈS À CONSOLIDER EN
MATIÈRE DE SÉCURITÉ ROUTIÈRE
- F. LA MISE EN oeUVRE DE LA LOI ORGANIQUE DU 1ER
AOÛT 2001 RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES (LOLF)
- A. UN BUDGET À DÉCHIFFRER
- II. PRÉSENTATION DES CRÉDITS DES
ROUTES ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE
