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RusseProjet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 : Equilibres financiers généraux
5 novembre 2008 :
Sécurité sociale
( rapport - première lecture )
- Par M. Alain VASSELLE
au nom de la commission des affaires sociales - Sommaire
- Dossier législatif
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Rapport n° 83 (2008-2009) de M. Alain VASSELLE, fait au nom de la commission des affaires sociales, déposé le 5 novembre 2008
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- AVANT-PROPOS
- TRAVAUX DE LA COMMISSION
- II. AUDITIONS
- Audition de M. Philippe SÉGUIN,
Premier président de la Cour des comptes, Mme Rolande RUELLAN,
présidente de la 6e chambre, M. Laurent RABATÉ,
conseiller maître, rapporteur général, Mme Catherine
MAYENOBE, secrétaire générale,
M. Maximilien QUEYRANNE, auditeur, rapporteur général
adjoint, et M. Simon FETET, auditeur
- Audition de MM. Pierre BURBAN,
président, et Pierre RICORDEAU, directeur, de l'Agence centrale des
organismes de sécurité sociale (Acoss)
- Audition de M. Philippe SÉGUIN,
Premier président de la Cour des comptes, Mme Rolande RUELLAN,
présidente de la 6e chambre, M. Laurent RABATÉ,
conseiller maître, rapporteur général, Mme Catherine
MAYENOBE, secrétaire générale,
M. Maximilien QUEYRANNE, auditeur, rapporteur général
adjoint, et M. Simon FETET, auditeur
- II. AUDITIONS
- ANNEXE - RÉPONSES DE LA COUR DES COMPTES
AU QUESTIONNAIRE DE M. ALAIN VASSELLE, RAPPORTEUR DE LA LOI DE FINANCEMENT DE
LA SÉCURITÉ SOCIALE, SUR LE RAPPORT CONSACRÉ À LA
SÉCURITÉ SOCIALE
