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RusseTroisième partie de la session ordinaire 2010 de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
12 juillet 2010 :
Troisième partie de la session ordinaire 2010 de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
( rapport d'information )
- Par Mme Josette DURRIEU
au nom de la délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe - Notice du document
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Rapport d'information n° 661 (2009-2010) de Mme Josette DURRIEU, fait au nom de la délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe, déposé le 12 juillet 2010
- INTRODUCTION
- I. ACTUALITÉS DE LA DÉLÉGATION
PARLEMENTAIRE
- II. INFORMATIONS GÉNÉRALES SUR LE
DÉROULEMENT DE LA SESSION
- III. LES DROITS DE L'HOMME EN EUROPE ET DANS LE
MONDE
- A. INTERVENTION DE M. IVO JOSIPOVIÆ,
PRÉSIDENT DE LA CROATIE
- B. RECOURS JURIDIQUE EN CAS DE VIOLATIONS DES
DROITS DE L'HOMME DANS LA RÉGION DU CAUCASE DU NORD
- C. INTERVENTION DE M. MILO ÐUKANOVIÆ,
PREMIER MINISTRE DU MONTÉNÉGRO
- D. LA SITUATION AU KOSOVO
- E. LA SITUATION DES ROMS EN EUROPE ET LES
ACTIVITÉS PERTINENTES DU CONSEIL DE L'EUROPE
- F. DÉBAT SUR LA SITUATION DE LA
DÉMOCRATIE EN EUROPE
- G. REGAIN DE TENSION AU PROCHE-ORIENT
- H. INTERVENTION DE M. GJORGJE IVANOV,
PRÉSIDENT DE L' « EX-RÉPUBLIQUE YOUGOSLAVE DE
MACÉDOINE »
- I. DÉBAT D'ACTUALITÉ SUR LA SITUATION
AU KIRGHIZSTAN
- J. LE FONCTIONNEMENT DES INSTITUTIONS
DÉMOCRATIQUES EN AZERBAÏDJAN
- A. INTERVENTION DE M. IVO JOSIPOVIÆ,
PRÉSIDENT DE LA CROATIE
- IV. LES NOUVEAUX ENJEUX DE LA PROTECTION DES DROITS
DE L'HOMME
- A. DÉBAT SUR LA SITUATION DES MIGRANTS EN
SITUATION IRRÉGULIÈRE
- B. ISLAM, ISLAMISME ET ISLAMOPHOBIE EN
EUROPE
- C. LE TRAITEMENT DE LA PANDÉMIE H1N1 :
NÉCESSITÉ DE PLUS DE TRANSPARENCE
- D. INTERDICTION DE LA COMMERCIALISATION ET DE
L'UTILISATION DU DISPOSITIF ANTI-JEUNES « MOSQUITO »
- E. COMBATTRE LES STÉRÉOTYPES
SEXISTES DANS LES MÉDIAS
- F. DES PENSIONS DE RETRAITE DÉCENTES POUR
LES FEMMES
- G. LES FÔRETS : L'AVENIR DE NOTRE
PLANÈTE
- A. DÉBAT SUR LA SITUATION DES MIGRANTS EN
SITUATION IRRÉGULIÈRE
- V. L'AVENIR DU CONSEIL DE L'EUROPE EN
DÉBAT
- A. INTERVENTION DE M. ANTONIO MILOSOSKI, MINISTRE
DES AFFAIRES ETRANGÈRES DE L' « EX-RÉPUBLIQUE
YOUGOSLAVE DE MACÉDOINE » , PRÉSIDENT DU COMITÉ
DES MINISTRES
- B. LES BUDGETS DU CONSEIL DE L'EUROPE POUR
L'ANNÉE 2011
- C. LA SITUATION DE LA DÉMOCRATIE EN EUROPE
ET L'ÉVOLUTION DE LA PROCÉDURE DE SUIVI DE
L'ASSEMBLÉE
- A. INTERVENTION DE M. ANTONIO MILOSOSKI, MINISTRE
DES AFFAIRES ETRANGÈRES DE L' « EX-RÉPUBLIQUE
YOUGOSLAVE DE MACÉDOINE » , PRÉSIDENT DU COMITÉ
DES MINISTRES
- I. ACTUALITÉS DE LA DÉLÉGATION
PARLEMENTAIRE
- ANNEXES
- Annexe 1 - Proposition de résolution de M.
Denis Badré
et plusieurs de ses collègues : Réaffirmer l'universalité des droits de l'Homme
- Annexe 2 - Proposition de résolution de
M. François Rochebloine et plusieurs de ses collègues :
« Bonne gouvernance et éthique du sport »
- Annexe 3 - Résolution 1743
(2010) - L'islam, l'islamisme et l'islamophobie en Europe
- Annexe 4 - Recommandation 1927
(2010) - L'islam, l'islamisme et l'islamophobie en Europe
- Annexe 5 - Résolution 1749 (2010) - La
gestion de la pandémie H1N1 : nécessité de plus de
transparence
