Séance du 9 mars 2000
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. GUY ALLOUCHE
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Diverses mesures en faveur des collectivités forestières.
- Adoption des conclusions du rapport d'une commission (p.
1
).
Discussion générale : MM. Michel Mercier, rapporteur de la commission des
finances ; Philippe Nachbar, Mme Marie-Claude Beaudeau, MM. André Jourdain,
Bernard Fournier.
Mme Florence Parly, secrétaire d'Etat au budget.
Clôture de la discussion générale.
Article 1er (p. 2 )
MM. le rapporteur, Yann Gaillard, le président.
Suspension et reprise de la séance (p. 3 )
M. Alain Lambert, président de la commission des finances ; Mme le secrétaire
d'Etat, le rapporteur, Philippe Nogrix.
Adoption de l'article.
Articles 2 et 3. - Adoption (p.
4
)
Article 4 (p.
5
)
Amendement n° 1 de M. André Jourdain. - MM. André Jourdain, le rapporteur, Mme
le secrétaire d'Etat. - Retrait.
Adoption de l'article.
Article 5 (p. 6 )
M. Yann Gaillard.
Adoption de l'article.
Article 6. - Adoption (p.
7
)
Vote sur l'ensemble (p.
8
)
M. Serge Lagauche, Mme Marie-Claude Beaudeau, MM. Pierre Hérisson, président de
la commission des finances ; le président, Yann Gaillard.
Adoption, par scrutin public, des conclusions du rapport de la commission.
3.
Echec d'une commission mixte paritaire
(p.
9
).
4.
Candidatures à une commission mixte paritaire
(p.
10
).
Suspension et reprise de la séance (p. 11 )
PRÉSIDENCE DE M. CHRISTIAN PONCELET
5.
Questions d'actualité au Gouvernement
(p.
12
).
M. le président.
CRÉATION D'UN CORPS DE GARDES-CÔTES EUROPÉENS (p. 13 )
M. Yvon Collin, Mme Michelle Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme.
RESTRUCTURATION DU GROUPE ABB-ALSTOM POWER (p. 14 )
MM. Jean-Yves Autexier, Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie.
FERMETURE DE L'USINE ALSTOM À LYS-LEZ-LANNOY (p. 15 )
MM. André Diligent, Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie.
RÉFORMES EN COURS DANS L'ÉDUCATION NATIONALE (p. 16 )
MM. José Balarello, Claude Allègre, ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.
AVENIR DE LA GYNÉCOLOGIE MÉDICALE (p. 17 )
Mmes Dinah Derycke, Dominique Gillot, secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale.
PRÉSENCE DE NATIONALISTES DANS LES NÉGOCIATIONS
SUR L'AVENIR INSTITUTIONNEL DE LA CORSE (p.
18
)
MM. Josselin de Rohan, Lionel Jospin, Premier ministre.
FERMETURE DE LA MATERNITÉ
DE BEAUPRÉAU (MAINE-ET-LOIRE) (p.
19
)
M. Jean Huchon, Mme Dominique Gillot, secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale.
HARMONISATION FISCALE EUROPÉENNE (p. 20 )
M. René-Pierre Signé, Mme Florence Parly, secrétaire d'Etat au budget.
NIVEAU ATTEINT PAR LES PRÉLÈVEMENTS OBLIGATOIRES (p. 21 )
MM. Paul Blanc, Christian Sautter, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie.
MODALITÉS DE LA VISITE
DE Mme LE MINISTRE DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
ET DE L'ENVIRONNEMENT
AU SALON DE L'AGRICULTURE (p.
22
)
M. Bernard Fournier, Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement.
FISCALITÉ ET PRÉLÈVEMENTS OBLIGATOIRES (p. 23 )
MM. Jean-Philippe Lachenaud, Christian Sautter, ministre de l'économie, des finance et de l'industrie.
Suspension et reprise de la séance (p. 24 )
PRÉSIDENCE DE M. GUY ALLOUCHE
6.
Nomination de membres d'une commission mixte paritaire
(p.
25
).
7.
Mesures fiscales tendant au développement du marché de l'art. -
Adoption des conclusions du rapport d'une commission (p.
26
).
Discussion générale : M. Yann Gaillard, rapporteur de la commission des
finances ; Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la
communication ; MM. Jean-Pierre Schosteck, James Bordas, Mme Odette Terrade.
Clôture de la discussion générale.
Article 1er (p. 27 )
M. le rapporteur, Mme le ministre.
Adoption de l'article.
Article 2 (p. 28 )
M. le rapporteur, Mme le ministre.
Adoption de l'article.
Article 3 (p. 29 )
M. le rapporteur, Mme le ministre.
Adoption de l'article.
Article 4 (p. 30 )
M. le rapporteur, Mme le ministre.
Adoption de l'article.
Article 5 (p. 31 )
M. le rapporteur, Mme le ministre.
Adoption de l'article.
Article 6 (p. 32 )
M. le rapporteur, Mme le ministre.
Adoption de l'article.
Article 7 (p. 33 )
M. le rapporteur, Mme le ministre.
Adoption de l'article.
Article 8 (p. 34 )
M. le rapporteur, Mme le ministre.
Adoption de l'article.
Article 9. - Adoption (p.
35
)
Intitulé. - Adoption (p.
36
)
Vote sur l'ensemble (p.
37
)
M. Serge Lagauche.
Adoption, par scrutin public, de la proposition de loi issue des conclusions de
la commission.
8.
Dépôt d'un rapport
(p.
38
).
9.
Communication
(p.
39
).
10.
Ordre du jour
(p.
40
).