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SEANCE DU 24 OCTOBRE 2002


SOMMAIRE

PRÉSIDENCE DE M. BERNARD ANGELS

1. Procès-verbal (p. 0).

2. Politique ferroviaire. - Discussion d'une question orale avec débat. (Ordre du jour réservé.) (p. 1).
MM. Josselin de Rohan, auteur de la question ; Jean-Claude Carle, Philippe Darniche, Daniel Reiner, Jean-Paul Amoudry, Mme Marie-France Beaufils, MM. Jacques Oudin, Bernard Joly, Mme Odette Herviaux, MM. Jacques Peyrat, Michel Dreyfus-Schmidt.
M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer.
Clôture du débat.

Suspension et reprise de la séance (p. 2)

PRÉSIDENCE DE M. GUY FISCHER

3. Dépôt d'un rapport du Gouvernement (p. 3).

4. Implantation des éoliennes. - Adoption des conclusions modifiées du rapport d'une commission. (Ordre du jour réservé.) (p. 4).
Discussion générale : M. Jean-François Le Grand, rapporteur de la commission des affaires économiques ; Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable ; M. Paul Girod, Mme Evelyne Didier, MM. Bernard Piras, Jacques Oudin.
Clôture de la discussion générale.

Article 1er (p. 5)

Amendement n° 1 de M. Hilaire Flandre. - MM. Hilaire Flandre, le rapporteur, Mmes la ministre, Evelyne Didier. - Adoption.
Adoption de l'article modifié.

Article 2 (p. 6)

Mme la ministre, M. le rapporteur.
Adoption de l'article.

Article 3 (p. 7)

Amendement n° 3 de M. Jean-Pierre Vial. - MM. Jean-Pierre Vial, le rapporteur, Mme la ministre. - Retrait.
Adoption de l'article.

Article 4. - Adoption (p. 8)

Article 5 (p. 9)

Amendement n° 2 de M. Bernard Piras. - MM. Bernard Piras, le rapporteur, Mme la ministre. - Adoption.
Adoption de l'article modifié.

Article 6. - Adoption (p. 10)

Vote sur l'ensemble (p. 11)

Mme Evelyne Didier, MM. le rapporteur, Gérard Larcher, président de la commission des affaires économiques.
Adoption de la proposition de loi.
Mme la ministre, M. le président.

5. Couverture territoriale en téléphonie mobile. - Adoption des conclusions modifiées du rapport d'une commission. (Ordre du jour réservé.) (p. 12).
Discussion générale : M. Bruno Sido, rapporteur de la commission des affaires économiques ; Mme Nicole Fontaine, ministre déléguée à l'industrie ; MM. Alain Fouché, Paul Girod, Daniel Raoul, Mme Marie-France Beaufils.
Clôture de la discussion générale.

Article 1er (p. 13)

Amendements n°s 7 du Gouvernement et 1 de M. Jean-Pierre Vial. - Mme la ministre déléguée, MM. Jean-Pierre Vial, le rapporteur, Daniel Raoul. - Retrait de l'amendement n° 1 ; adoption de l'amendement n° 7.
Amendements n°s 8 du Gouvernement et 2 de M. Jean-Pierre Vial. - Mme la ministre déléguée, MM. Jean-Pierre Vial, le rapporteur, Daniel Raoul. - Retrait de l'amendement n° 2 ; adoption de l'amendement n° 8.
Adoption de l'article modifié.

Article 2 (p. 14)

Amendement n° 3 de M. Jean-Pierre Vial. - MM. Jean-Pierre Vial, le rapporteur, Mme la ministre déléguée. - Retrait.
Adoption de l'article.

Article 3 (p. 15)

M. Gérard Larcher, président de la commission des affaires économiques.
Amendement n° 9 du Gouvernement et sous-amendement n° 13 de M. Paul Girod. - Mme la ministre déléguée, MM. le rapporteur, Paul Girod. - Adoption du sous-amendement et de l'amendement modifié.
Amendements n°s 10 du Gouvernement et 6 de M. Bruno Sido. - Mme la ministre déléguée, MM. le rapporteur, Daniel Raoul, Paul Girod. - Rejet de l'amendement n° 10 ; adoption de l'amendement n° 6.
Amendement n° 4 de M. Jean-Pierre Vial. - MM. Jean-Pierre Vial, le rapporteur, Mme la ministre déléguée. - Adoption.
Amendement n° 11 du Gouvernement et sous-amendement n° 14 de M. Daniel Raoul. - Mme la ministre déléguée, MM. le rapporteur, Daniel Raoul. - Rejet du sous-amendement n° 14 ; adoption de l'amendement n° 11.
M. Paul Girod, Mme Marie-France Beaufils, MM. le président de la commission, Daniel Raoul, Jean-Pierre Vial, le rapporteur.
Adoption de l'article modifié.

Article 4. - Adoption (p. 16)

Article 5 (p. 17)

Amendement n° 5 de M. Jean-Pierre Vial. - MM. Jean-Pierre Vial, le rapporteur, Mme la ministre déléguée. - Adoption.
Adoption de l'article modifié.

Article 6 (p. 18)

Amendement n° 12 du Gouvernement. - Mme la ministre déléguée, MM. le rapporteur, Daniel Raoul. - Adoption.
Adoption de l'article modifié.

Articles 7 à 9. - Adoption (p. 19)

Vote sur l'ensemble (p. 20)

Mme Odette Terrade, M. Daniel Raoul.
Adoption de la proposition de loi.
M. le rapporteur, Mme la ministre déléguée.

6. Dépôt de propositions de loi (p. 21).

7. Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution (p. 22).

8. Ordre du jour (p. 23).





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