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Séance du 8 février 2018 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

Mme Françoise Gatel, M. Guy-Dominique Kennel.

1. Procès-verbal

2. Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes

M. le président

M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

M. Vincent Éblé, président de la commission des finances

M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales

M. le président

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Marc Gabouty

3. Orientation et réussite des étudiants. – Suite de la discussion en procédure accélérée et adoption d’un projet de loi dans le texte de la commission modifié

Article 1er (suite)

Amendement n° 128 rectifié bis de M. Laurent Lafon. – Rejet.

Amendement n° 171 de M. Abdallah Hassani. – Retrait.

Amendement n° 66 rectifié bis de M. Jean-Pierre Grand. – Adoption.

Amendement n° 195 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 16 de M. Pierre Ouzoulias. – Rejet.

Amendement n° 52 rectifié de M. Laurent Lafon. – Rejet.

Amendement n° 182 rectifié de Mme Françoise Laborde. – Retrait.

Amendement n° 183 rectifié de Mme Françoise Laborde. – Rejet par scrutin public n° 59.

Amendement n° 115 rectifié de Mme Sophie Taillé-Polian. – Retrait.

Amendement n° 114 rectifié de Mme Sylvie Robert. – Rejet.

Amendement n° 202 du Gouvernement. – Adoption.

Amendement n° 59 rectifié ter de M. Laurent Lafon. – Adoption.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Vincent Delahaye

Amendement n° 167 rectifié de M. Laurent Lafon. – Adoption.

Amendement n° 191 rectifié ter de Mme Chantal Deseyne. – Retrait.

Amendement n° 165 de Mme Colette Mélot. – Non soutenu.

Amendement n° 205 du Gouvernement. – Adoption.

Amendement n° 196 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 79 de M. Claude Malhuret. – Rejet.

Adoption, par scrutin public n° 60, de l’article modifié.

Articles additionnels après l’article 1er

Amendement n° 117 rectifié de M. Jean-Yves Roux et sous-amendement n° 197 de la commission. – Adoption du sous-amendement et de l’amendement modifié insérant un article additionnel.

Amendement n° 55 rectifié bis de M. Laurent Lafon. – Rejet.

Amendement n° 172 rectifié bis de M. Laurent Lafon. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Article 2 – Adoption.

Articles additionnels après l’article 2

Amendement n° 78 de Mme Colette Mélot. – Rejet.

Amendement n° 77 rectifié ter de M. Claude Malhuret. – Retrait.

Amendement n° 176 rectifié de M. Stéphane Piednoir. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 76 rectifié de M. Claude Malhuret. – Rejet.

Amendement n° 68 rectifié ter de M. Jean-Pierre Grand. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 69 rectifié ter de M. Jean-Pierre Grand. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendements identiques nos 75 de Mme Colette Mélot et 179 rectifié de M. Olivier Paccaud. – Retrait de l’amendement n° 75 ; adoption de l’amendement n° 179 rectifié insérant un article additionnel.

Amendement n° 198 de la commission. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 140 rectifié bis de Mme Françoise Laborde. – Devenu sans objet.

Article 2 bis A

Amendement n° 148 rectifié quater de M. Max Brisson et sous-amendement n° 192 rectifié quater de M. Guy-Dominique Kennel. – Adoption du sous-amendement et de l’amendement modifié rédigeant l’article.

Amendement n° 97 rectifié quater de M. Guy-Dominique Kennel. – Devenu sans objet.

Amendement n° 98 rectifié quater de M. Guy-Dominique Kennel. – Devenu sans objet.

Articles additionnels après l’article 2 bis A

Amendement n° 189 rectifié de M. Jean-Claude Carle. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 99 rectifié bis de M. Laurent Lafon. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 95 rectifié quinquies de M. Guy-Dominique Kennel. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 96 rectifié quinquies de M. Guy-Dominique Kennel. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Article 2 bis (supprimé)

Article 2 ter

M. Pierre Ouzoulias

Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation

Amendement n° 19 de M. Pierre Ouzoulias. – Rejet.

Amendement n° 56 rectifié bis de M. Laurent Lafon. – Adoption.

Amendement n° 168 rectifié de M. Laurent Lafon. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Articles additionnels après l’article 2 ter

Amendement n° 121 rectifié de Mme Marie-Pierre Monier. – Rejet.

Amendement n° 129 rectifié quater de M. André Reichardt. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 39 rectifié de M. Pierre Ouzoulias. – Retrait.

Amendement n° 70 rectifié bis de M. Jean-Pierre Grand. – Retrait.

Amendement n° 73 rectifié de M. Claude Malhuret. – Retrait.

Amendement n° 74 rectifié de Mme Colette Mélot. – Retrait.

Amendement n° 118 rectifié bis de Mme Sylvie Robert. – Rejet.

Amendement n° 119 rectifié bis de Mme Sylvie Robert. – Rejet.

Amendement n° 120 rectifié bis de Mme Sylvie Robert. – Retrait.

Article 3

M. Pierre Ouzoulias

Mme Nadine Grelet-Certenais

Amendement n° 20 rectifié de M. Pierre Ouzoulias. – Rejet.

Amendements identiques nos 42 rectifié bis de Mme Colette Mélot et 60 rectifié ter de M. Laurent Lafon. – Retrait des deux amendements.

Amendement n° 43 rectifié de Mme Colette Mélot. – Rejet.

Amendement n° 162 rectifié bis de M. Laurent Lafon. – Rejet.

Amendement n° 30 de M. Pierre Ouzoulias. – Retrait.

Amendements identiques nos 21 de M. Pierre Ouzoulias, 93 rectifié quater de M. Guy-Dominique Kennel et 147 rectifié de Mme Colette Mélot. – Adoption des trois amendements.

Amendement n° 92 rectifié quater de M. Guy-Dominique Kennel. – Adoption.

Amendement n° 44 rectifié de Mme Colette Mélot. – Rejet.

Amendement n° 163 rectifié bis de M. Laurent Lafon. – Rejet.

Amendement n° 157 rectifié de Mme Colette Mélot. – Retrait.

Amendement n° 156 rectifié de Mme Colette Mélot. – Retrait.

Amendement n° 164 rectifié bis de M. Laurent Lafon. – Retrait.

Amendement n° 201 de la commission. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Article 3 bis (supprimé)

Amendement n° 122 rectifié de Mme Sylvie Robert. – Retrait.

L’article demeure supprimé.

Article 4

M. Pierre Ouzoulias

M. Abdallah Hassani

Amendement n° 41 de M. Pierre Ouzoulias. – Rejet.

Amendements identiques nos 45 rectifié de Mme Colette Mélot et 63 rectifié bis de M. Laurent Lafon. – Retrait des deux amendements.

Amendement n° 200 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 48 de Mme Colette Mélot. – Retrait.

Amendement n° 51 de Mme Colette Mélot. – Retrait.

Amendement n° 71 rectifié de M. Jean-Pierre Grand. – Retrait.

Amendement n° 123 rectifié de Mme Sylvie Robert. – Rejet.

Amendement n° 142 rectifié bis de Mme Françoise Laborde. – Adoption.

Amendement n° 25 de M. Pierre Ouzoulias. – Rejet.

Amendement n° 26 de M. Pierre Ouzoulias. – Rejet.

Amendement n° 27 de M. Pierre Ouzoulias. – Rejet.

Amendement n° 199 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 124 rectifié de Mme Sylvie Robert. – Devenu sans objet.

Amendements identiques nos 125 rectifié de Mme Maryvonne Blondin, 153 rectifié bis de Mme Colette Mélot et 161 rectifié de M. Stéphane Piednoir. – Devenus sans objet.

Adoption de l’article modifié.

Suspension et reprise de la séance

Article additionnel après l’article 4

Amendement n° 72 rectifié de M. Jean-Pierre Grand. – Retrait.

Article 5

Amendement n° 177 de M. Olivier Paccaud. – Retrait.

Amendement n° 28 de M. Pierre Ouzoulias. – Rejet.

Amendement n° 35 de M. Pierre Ouzoulias. – Rejet.

Amendement n° 178 de M. Olivier Paccaud. – Retrait.

Amendement n° 149 de Mme Gisèle Jourda. – Rejet.

Adoption de l’article.

Articles additionnels après l’article 5

Amendement n° 46 de Mme Colette Mélot. – Retrait.

Amendement n° 50 rectifié de Mme Colette Mélot. – Retrait.

Article 5 bis (supprimé)

Article 5 ter – Adoption.

Article 6

M. Robert Laufoaulu

Amendement n° 29 rectifié de M. Pierre Ouzoulias. – Rejet.

Amendement n° 130 rectifié quater de Mme Lana Tetuanui. – Adoption.

Amendement n° 151 rectifié bis de M. Gérard Poadja. – Retrait.

Amendement n° 152 rectifié bis de M. Gérard Poadja. – Rejet.

Amendement n° 159 rectifié quater de Mme Lana Tetuanui. – Adoption par scrutin public n° 61.

Amendement n° 150 rectifié bis de M. Gérard Poadja. – Rejet.

Amendement n° 181 rectifié quater de Mme Lana Tetuanui. – Retrait.

Suspension et reprise de la séance

Adoption de l’article modifié.

Articles additionnels après l’article 6

Amendement n° 87 rectifié quater de Mme Nassimah Dindar. – Rejet.

Amendement n° 169 rectifié de M. Laurent Lafon. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 90 rectifié ter de Mme Nassimah Dindar. – Retrait.

Article 7 (supprimé)

Amendement n° 126 rectifié de Mme Sylvie Robert. – Retrait.

L’article demeure supprimé.

Article additionnel après l’article 7

Amendement n° 127 rectifié de Mme Sylvie Robert. – Rejet.

Vote sur l’ensemble

M. Pierre Ouzoulias

M. André Gattolin

Mme Sylvie Robert

Mme Colette Mélot

Mme Françoise Laborde

M. Laurent Lafon

M. Guy-Dominique Kennel

M. Jacques Grosperrin, rapporteur de la commission de la culture

Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture

Adoption, par scrutin public n° 62, du projet de loi dans le texte de la commission, modifié.

Mme Frédérique Vidal, ministre

4. Ordre du jour