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Programme de contrôle, d'information, d'évaluation et de prospective du Sénat pour 2020-2021, par structure

Décidé par ses commissions permanentes, ses délégations et par sa Conférence des Présidents, présenté par structure de contrôle, par thème ou par prochaine échéance.

102 chantiers engagés

  • 57 au titre des commissions permanentes dont 7 au titre des affaires européennes, sans prendre en compte les 4 travaux demandés dans le cadre de la mission d'assistance de la Cour des comptes au Parlement
  • 45 par les délégations du Sénat

Le contrôle et l'évaluation des commissions permanentes : 57 travaux programmés

Commission des affaires économiques
ThèmeDate du rapportSénateurs désignésDébats en séance publique
Groupe de travail sur les nouvelles formes de commerce
  • 1er semestre 2021 (échéance indicative)
    Groupe de travail sur l¿alimentation durable et locale (répertorié aussi sous commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)
    • 1er semestre 2021 (échéance indicative)
      Groupe de suivi de la loi Egalim
      • 1er semestre 2021 (échéance indicative)
          Groupe de suivi sur les conséquences du rachat du groupe Suez par le groupe Veolia (répertorié aussi sous commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)
          • 1er semestre 2021 (échéance indicative)
            Groupe de travail relatif aux moyens mis en oeuvre par l'État en matière de prévention, d'identification et d'accompagnement des agriculteurs en situation de détresse
            • 2nd semestre 2021 (échéance indicative)
              Groupe de travail sur la politique agricole commune (répertorié aussi sous commission des affaires européennes)
              • 2nd semestre 2021 (échéance indicative)
                  Groupe de suivi sur les négociations commerciales (répertorié aussi sous commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)
                  • 2nd semestre 2021 (échéance indicative)
                      Groupe de suivi sur la réforme d'Action Logement
                      • 2nd semestre 2021 (échéance indicative)
                        Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
                        ThèmeDate du rapportSénateurs désignésDébats en séance publique
                        Groupe de suivi sur les négociations commerciales (répertorié aussi sous commission des affaires économiques)
                        • 2nd semestre 2021 (échéance indicative)
                            Retour sur la guerre du Haut-Karabagh
                            • 3ème trimestre 2021 (échéance indicative)
                              Quelle actualisation de la loi de programmation militaire ?
                              • 3ème trimestre 2021 (échéance indicative)
                                Les drones, surprise stratégique ?
                                • 3ème trimestre 2021 (échéance indicative)
                                  Quelle boussole stratégique pour l'Europe ?
                                  • 3ème trimestre 2021 (échéance indicative)
                                    La puissance chinoise en Europe aujourd'hui
                                    • 3ème trimestre 2021 (échéance indicative)
                                      Commission des affaires sociales
                                      ThèmeDate du rapportSénateurs désignésDébats en séance publique
                                      Les mineurs non-accompagnés (répertorié aussi sous commission des lois)
                                        Prise en charge des personnes atteintes de troubles mentaux ayant commis des infractions (répertorié aussi sous commission des lois)
                                        • 1er trimestre 2021 (échéance indicative)
                                          Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
                                          ThèmeDate du rapportSénateurs désignésDébats en séance publique
                                          Modalités de restitution des oeuvres d'art
                                          • 16 décembre 2020 (échéance indicative)
                                            Groupe de travail sur la mise en ¿uvre de Parcoursup
                                            • (échéance indicative)
                                              Groupe de travail sur la mise en ¿uvre du Pass culture
                                              • (échéance indicative)
                                                Objectif Paris 2024
                                                • (échéance indicative)
                                                  Groupe de travail sur le métier d'enseignant
                                                  • (échéance indicative)
                                                    Mesures prises par le gouvernement en matière scolaire
                                                    • (échéance indicative)
                                                      L'objectif manqué des COM de l¿audiovisuel public
                                                      • 27 janvier 2021 (échéance indicative)
                                                        Mise en oeuvre de la réforme de l'accès aux études de santé
                                                        • 12 mai 2021 (échéance indicative)
                                                          Modalités de classement sur la liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l'humanité
                                                          • 19 mai 2021 (échéance indicative)
                                                            Contribution de vie étudiante et de campus
                                                            • 7 juillet 2021 (échéance indicative)
                                                              Modalité de répartition dans les territoires et effectivité des moyens alloués aux acteurs du patrimoine
                                                              • automne 2021 (échéance indicative)
                                                                Modalités de répartition dans les territoires et effectivité des moyens alloués aux acteurs de la création
                                                                • automne 2021 (échéance indicative)
                                                                  Modalité de répartition dans les territoires et effectivité des moyens alloués aux acteurs de la recherche
                                                                  • automne 2021 (échéance indicative)
                                                                    Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
                                                                    ThèmeDate du rapportSénateurs désignésDébats en séance publique
                                                                    Groupe de travail sur l¿alimentation durable et locale (répertorié aussi sous commission des affaires économiques)
                                                                    • 1er semestre 2021 (échéance indicative)
                                                                      Le transport de marchandises face aux impératifs environnementaux
                                                                      • 1er semestre 2021 (échéance indicative)
                                                                        Alimentation durable et locale
                                                                        • 1er semestre 2021 (échéance indicative)
                                                                          Groupe de suivi sur les conséquences du rachat du groupe Suez par le groupe Veolia (répertorié aussi sous commission des affaires économiques)
                                                                          • 1er semestre 2021 (échéance indicative)
                                                                            Enjeux internationaux : environnement, climat, développement
                                                                            • 2021 (échéance indicative)
                                                                                Suivi du rachat du groupe Suez par le groupe Veolia
                                                                                • 2021 (échéance indicative)
                                                                                  Commission des finances
                                                                                  ThèmeDate du rapportSénateurs désignésDébats en séance publique
                                                                                  La création des centres d'expertise et de ressources des titres (CERT) dans le cadre du plan préfecture nouvelle génération (PPNG)
                                                                                  • 31 décembre 2021 (échéance indicative)
                                                                                    La protection des épargnants
                                                                                    • dernier trimestre 2021 (échéance indicative)
                                                                                      Le suivi de la mise en oeuvre du plan de relance européen
                                                                                      • dernier trimestre 2021 (échéance indicative)
                                                                                        Les contributions de la France au financement des organisations internationales
                                                                                        • dernier trimestre 2021 (échéance indicative)
                                                                                          La politique en faveur de l'installation des agriculteurs
                                                                                          • dernier trimestre 2021 (échéance indicative)
                                                                                            Comment sortir des prêtes garantis par l'Etat (PGE) ?
                                                                                            • dernier trimestre 2021 (échéance indicative)
                                                                                              L'Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG)
                                                                                              • dernier trimestre 2021 (échéance indicative)
                                                                                                Le suivi d'application des recommandations du rapport du 18 septembre 2019 sur la masse salariale du ministère de l'Europe et des affaires étrangères concernant l'indemnité de résidence à l'étranger (IRE)
                                                                                                • dernier trimestre 2021 (échéance indicative)
                                                                                                  Les projets financés par la mission "Transformation et fonction publiques"
                                                                                                  • dernier trimestre 2021 (échéance indicative)
                                                                                                    Travaux préparatoires à l'examen du projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales
                                                                                                    • dernier trimestre 2021 (échéance indicative)
                                                                                                      La France a-t-elle une politique de réserves alimentaires ?
                                                                                                      • dernier trimestre 2021 (échéance indicative)
                                                                                                        Regards sur les moyens d'améliorer la condition des différentes générations du feu
                                                                                                        • dernier trimestre 2021 (échéance indicative)
                                                                                                          Travaux demandés à la Cour des comptes en application de sa mission d'assistance prévue à l'article 58-2° de la LOLF
                                                                                                          Le fonds pour le développement de la vie associative
                                                                                                          • 31 mars 2021 (échéance indicative)
                                                                                                            La présentation et l'exécution des dépenses de l'Etat pour l'outre-mer
                                                                                                            • 31 janvier 2022 (échéance indicative)
                                                                                                              L'élaboration, la composition, le pilotage et la mise en oeuvre des crédits du plan de relance
                                                                                                              • 31 mars 2022 (échéance indicative)
                                                                                                                Les mesures de soutien en faveur de l'industrie aéronautique
                                                                                                                • 31 mars 2022 (échéance indicative)
                                                                                                                  Commission des lois
                                                                                                                  ThèmeDate du rapportSénateurs désignésDébats en séance publique
                                                                                                                  Vote à distance
                                                                                                                  • décembre 2020 (échéance indicative)
                                                                                                                    Élections consulaires
                                                                                                                    • décembre 2020 (échéance indicative)
                                                                                                                      Application de la loi du 9 décembre 1905 concernant la séparation des Églises et de l'État
                                                                                                                      • 1er trimestre 2021 (échéance indicative)
                                                                                                                        Les mineurs non-accompagnés (répertorié aussi sous commission des affaires sociales)
                                                                                                                          Prise en charge des personnes atteintes de troubles mentaux ayant commis des infractions (répertorié aussi sous commission des affaires sociales)
                                                                                                                          • 1er trimestre 2021 (échéance indicative)
                                                                                                                            Moyens d'action et méthodes d'intervention de la Police et de la Gendarmerie
                                                                                                                            • 1er trimestre 2021 (échéance indicative)
                                                                                                                              Difficultés des entreprises à l'aune de la crise sanitaire
                                                                                                                              • 2ème trimestre 2021 (échéance indicative)
                                                                                                                                Reconnaissance faciale
                                                                                                                                • 2ème trimestre 2021 (échéance indicative)
                                                                                                                                  Évaluation des services pénitentiaires d'insertion et de probation
                                                                                                                                  • 2ème trimestre 2021 (échéance indicative)
                                                                                                                                    Commission des affaires européennes
                                                                                                                                    ThèmeDate du rapportSénateurs désignésDébats en séance publique
                                                                                                                                    Programme de travail de la Commission européenne pour 2021
                                                                                                                                    • décembre 2020 (échéance indicative)
                                                                                                                                      Suivi des résolutions européennes du Sénat
                                                                                                                                      • 1er trimestre 2021 (échéance indicative)
                                                                                                                                        Avenir de la politique commune de la pêche
                                                                                                                                        • 2021 (échéance indicative)
                                                                                                                                          Conférence sur l¿avenir de l¿Europe
                                                                                                                                          • 2021 (échéance indicative)
                                                                                                                                            Strasbourg, capitale européenne
                                                                                                                                            • 2021 (échéance indicative)
                                                                                                                                              Observations sur les dispositions législatives transposant des obligations européennes
                                                                                                                                              • 2021 (échéance indicative)
                                                                                                                                                  Groupe de travail sur la politique agricole commune (répertorié aussi sous commission des affaires économiques)
                                                                                                                                                  • 2nd semestre 2021 (échéance indicative)

                                                                                                                                                      Les travaux des délégations : 45 travaux programmés

                                                                                                                                                      Délégation aux collectivités territoriales
                                                                                                                                                      ThèmeDate du rapportSénateurs désignésDébats en séance publique
                                                                                                                                                      Les métropoles
                                                                                                                                                      • (échéance indicative)
                                                                                                                                                        La défense extérieure contre l'incendie
                                                                                                                                                        • (échéance indicative)
                                                                                                                                                          L'ancrage territorial de la sécurité intérieure - Rapport final
                                                                                                                                                            Réformer la gouvernance du Grand Paris : une méthode, une grille de lecture, un calendrier
                                                                                                                                                              Les initiatives des territoires en matière d'accès aux soins
                                                                                                                                                              • 30 septembre 2021 (échéance indicative)
                                                                                                                                                                Délégation aux droits des femmes
                                                                                                                                                                ThèmeDate du rapportSénateurs désignésDébats en séance publique
                                                                                                                                                                Les retraites des femmes
                                                                                                                                                                • (échéance indicative)
                                                                                                                                                                • Report sine die
                                                                                                                                                                  Application de loi dite Copé-Zimmermann (n° 2011-103 du 27 janvier 2011) relative à la représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein des conseils d'administration et de surveillance et à l'égalité professionnelle.
                                                                                                                                                                  • 2021 (échéance indicative)
                                                                                                                                                                    Les mesures du Grenelle de lutte contre les violences conjugales : quel suivi dans les territoires ?
                                                                                                                                                                    • 2021 (échéance indicative)
                                                                                                                                                                        Egalité femmes-hommes, enjeu de l'aide publique au développement
                                                                                                                                                                        • 2nd semestre 2021 (échéance indicative)
                                                                                                                                                                          Femmes et ruralités
                                                                                                                                                                          • 3ème trimestre 2021 (échéance indicative)
                                                                                                                                                                            Application de la loi n° 2016-444 du 13 avril 2016 visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostituées
                                                                                                                                                                            • 2021 (échéance indicative)
                                                                                                                                                                                Délégation aux entreprises
                                                                                                                                                                                ThèmeDate du rapportSénateurs désignésDébats en séance publique
                                                                                                                                                                                Les difficultés des entreprises françaises à l'étranger
                                                                                                                                                                                • 17 décembre 2020
                                                                                                                                                                                  Les nouveaux modes de travail et de management
                                                                                                                                                                                  • 2ème trimestre 2021 (échéance indicative)
                                                                                                                                                                                    La cybersécurité dans les TPE, PME et ETI
                                                                                                                                                                                    • 2ème trimestre 2021 (échéance indicative)
                                                                                                                                                                                      Suivi du rapport "Moderniser la transmission d'entreprise en France : une urgence pour l'emploi dans nos territoires", adopté par la Délégation en février 2017
                                                                                                                                                                                      • 2021 (échéance indicative)
                                                                                                                                                                                          Simplification des normes administratives applicables aux entreprises
                                                                                                                                                                                          • 2021 (échéance indicative)
                                                                                                                                                                                              Délégation sénatoriale aux outre-mer
                                                                                                                                                                                              ThèmeDate du rapportSénateurs désignésDébats en séance publique
                                                                                                                                                                                              La situation du logement dans les outre-mer
                                                                                                                                                                                              • juin 2021 (échéance indicative)
                                                                                                                                                                                                Colloque sur les biodiversités ultramarines de l'océan Indien (reporté en raison de la crise sanitaire)
                                                                                                                                                                                                • juillet 2021 (échéance indicative)
                                                                                                                                                                                                  La place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale
                                                                                                                                                                                                  • 2nd semestre 2021 (échéance indicative)
                                                                                                                                                                                                    Délégation sénatoriale à la prospective
                                                                                                                                                                                                    ThèmeDate du rapportSénateurs désignésDébats en séance publique
                                                                                                                                                                                                    Mobilités dans les espaces peu denses en 2040 : un défi à relever dès aujourd'hui
                                                                                                                                                                                                      Crises sanitaires et outils numériques : répondre avec efficacité pour retrouver nos libertés
                                                                                                                                                                                                        Les perspectives futures du télétravail
                                                                                                                                                                                                        • 1er semestre 2021 (échéance indicative)
                                                                                                                                                                                                          Quel avenir pour la dette ?
                                                                                                                                                                                                          • 2nd semestre 2021 (échéance indicative)
                                                                                                                                                                                                            Occupation de l'espace à l'horizon 2050
                                                                                                                                                                                                            • 2nd semestre 2021 (échéance indicative)
                                                                                                                                                                                                              L'avenir des réseaux sociaux
                                                                                                                                                                                                              • 2nd semestre 2021 (échéance indicative)
                                                                                                                                                                                                                Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
                                                                                                                                                                                                                ThèmeDate du rapportSénateurs désignésDébats en séance publique
                                                                                                                                                                                                                Pollution plastique : une bombe à retardement ? (saisine de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable du Sénat)
                                                                                                                                                                                                                  L'exposome : un défi scientifique (note scientifique)
                                                                                                                                                                                                                    La stratégie vaccinale contre la Covid-19
                                                                                                                                                                                                                      La phagothérapie : médecine d'hier et de demain (note scientifique)
                                                                                                                                                                                                                        Promouvoir et protéger une culture partagée de l'intégrité scientifique (saisine de la commission de la culture du Sénat)
                                                                                                                                                                                                                          L'impact des champs électromagnétiques sur la santé des animaux d'élevage
                                                                                                                                                                                                                            Enjeux sanitaires et environnementaux de la viande rouge (note scientifique)
                                                                                                                                                                                                                              Les modes de production de l'hydrogène (note scientifique)
                                                                                                                                                                                                                                La recherche française en milieu polaire : revenir dans la cour des grands
                                                                                                                                                                                                                                  Les nouvelles techniques de sélection végétale en 2021 : avantages, limites, acceptabilité
                                                                                                                                                                                                                                    La lutte contre l'épidémie de Covid-19
                                                                                                                                                                                                                                    • 6 juillet 2021
                                                                                                                                                                                                                                      Les conséquences de l'arrêt du projet de réacteur nucléaire ASTRID (saisine du Bureau de l'Assemblée nationale)
                                                                                                                                                                                                                                      • 8 juillet 2021
                                                                                                                                                                                                                                        Les outils de visioconférence (note scientifique)
                                                                                                                                                                                                                                        • septembre 2021 (échéance indicative)
                                                                                                                                                                                                                                          Le biomimétisme (note scientifique)
                                                                                                                                                                                                                                          • 2nd semestre 2021 (échéance indicative)
                                                                                                                                                                                                                                            Évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR) 2019-2021 (en application du III de l'article L. 542-1-2 du code de l'environnement)
                                                                                                                                                                                                                                            • 2nd semestre 2021 (échéance indicative)
                                                                                                                                                                                                                                              Le déclin des insectes (note scientifique)
                                                                                                                                                                                                                                              • 2nd semestre 2021 (échéance indicative)
                                                                                                                                                                                                                                                Le stockage de données sur l'ADN (note scientifique)
                                                                                                                                                                                                                                                • 2nd semestre 2021 (échéance indicative)
                                                                                                                                                                                                                                                  La science ouverte (saisine de la commission de la culture du Sénat)
                                                                                                                                                                                                                                                  • 2nd semestre 2021 (échéance indicative)
                                                                                                                                                                                                                                                    Les neurotechnologies (note scientifique)
                                                                                                                                                                                                                                                    • 2nd semestre 2021 (échéance indicative)
                                                                                                                                                                                                                                                      Les risques psychosociaux liés aux restrictions de la vie sociale (note scientifique)
                                                                                                                                                                                                                                                      • 2nd semestre 2021 (échéance indicative)