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Table des matières
République numérique (Procédure accélérée - Suite)
Explications de vote
Mme Corinne Bouchoux
M. Jean Louis Masson
M. Jean-Claude Requier
M. Mathieu Darnaud
Mme Catherine Morin-Desailly
M. Jean-Pierre Bosino
M. Jean-Pierre Sueur
Scrutin public solennel
Intervention du Gouvernement
Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du numérique
Questions d'actualité
Traité transatlantique (I)
M. Didier Guillaume
M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Traité transatlantique (II)
Mme Sophie Joissains
M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Violences urbaines
M. André Trillard
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
LuxLeaks
M. Pierre-Yves Collombat
M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
EDF
M. Jean Desessard
M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
Forces de police et manifestations
M. Pierre Laurent
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
Situation à Mayotte
M. Thani Mohamed Soilihi
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
Communes de montagne
M. François Calvet
M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Gel des vignobles
Mme Marie Mercier
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Haut-Karabagh
M. Luc Carvounas
M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes
Mises au point au sujet de votes
Organisme extraparlementaire (Appel à candidature)
Dépôt d'un document
Débat sur la situation financière des communes et des intercommunalités
M. François Baroin, au nom du groupe Les Républicains
M. Jean Louis Masson
M. Jean-Claude Requier
M. Cédric Perrin
M. Vincent Delahaye
Mme Marie-France Beaufils
M. Claude Raynal
M. André Gattolin
M. Francis Delattre
M. Bernard Delcros
M. François Grosdidier
M. Daniel Chasseing
Mme Estelle Grelier, secrétaire d'État auprès du ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargée des collectivités territoriales
Débat sur les essais cliniques
M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales
M. Michel Amiel
Mme Corinne Imbert
M. Olivier Cigolotti
Mme Laurence Cohen
Mme Catherine Génisson
M. Jean Desessard
M. Philippe Mouiller
Mme Patricia Schillinger
M. Jean-François Rapin
Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Ordre du jour du mercredi 4 mai 2016
Analyse des scrutins publics
