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Compte rendu analytique officiel du 3 mai 2016

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



République numérique (Procédure accélérée - Suite)

Explications de vote

Mme Corinne Bouchoux

M. Jean Louis Masson

M. Jean-Claude Requier

M. Mathieu Darnaud

Mme Catherine Morin-Desailly

M. Jean-Pierre Bosino

M. Jean-Pierre Sueur

Scrutin public solennel

Intervention du Gouvernement

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du numérique

Questions d'actualité

Traité transatlantique (I)

M. Didier Guillaume

M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Traité transatlantique (II)

Mme Sophie Joissains

M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Violences urbaines

M. André Trillard

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

LuxLeaks

M. Pierre-Yves Collombat

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

EDF

M. Jean Desessard

M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

Forces de police et manifestations

M. Pierre Laurent

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Situation à Mayotte

M. Thani Mohamed Soilihi

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Communes de montagne

M. François Calvet

M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

Gel des vignobles

Mme Marie Mercier

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Haut-Karabagh

M. Luc Carvounas

M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

Mises au point au sujet de votes

Organisme extraparlementaire (Appel à candidature)

Dépôt d'un document

Débat sur la situation financière des communes et des intercommunalités

M. François Baroin, au nom du groupe Les Républicains

M. Jean Louis Masson

M. Jean-Claude Requier

M. Cédric Perrin

M. Vincent Delahaye

Mme Marie-France Beaufils

M. Claude Raynal

M. André Gattolin

M. Francis Delattre

M. Bernard Delcros

M. François Grosdidier

M. Daniel Chasseing

Mme Estelle Grelier, secrétaire d'État auprès du ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargée des collectivités territoriales

Débat sur les essais cliniques

M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales

M. Michel Amiel

Mme Corinne Imbert

M. Olivier Cigolotti

Mme Laurence Cohen

Mme Catherine Génisson

M. Jean Desessard

M. Philippe Mouiller

Mme Patricia Schillinger

M. Jean-François Rapin

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Ordre du jour du mercredi 4 mai 2016

Analyse des scrutins publics