Comptes rendus analytiques officiels du 14 février 2017

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Table des matières



Accord en CMP

Échec en CMP

Questions prioritaires de constitutionnalité

Dépôt d'un document

Rapports et avis de l'Assemblée de la Polynésie française

Délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse (Nouvelle lecture)

Discussion générale

Mme Laurence Rossignol, ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes

Mme Stéphanie Riocreux, rapporteure de la commission des affaires sociales

M. Jacques Mézard

Mme Françoise Gatel

Mme Corinne Bouchoux

M. Alain Milon

Mme Laurence Cohen

Mme Patricia Schillinger

Mme Maryvonne Blondin

Mme Laurence Rossignol, ministre

Discussion de l'article unique

ARTICLE UNIQUE

Questions d'actualité

Suppression de postes de fonctionnaires

M. Alain Bertrand

M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre

Nucléaire en France

M. Ronan Dantec

Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat

Suppression de postes à EDF

Mme Annie David

Mme Martine Pinville, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

Violences urbaines (1)

M. Dominique Bailly

M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre

Violences urbaines (2)

Mme Valérie Létard

M. Bruno Le Roux, ministre de l'intérieur

Violences urbaines (3)

Mme Caroline Cayeux

M. Bruno Le Roux, ministre de l'intérieur

Relation franco-allemande

M. Michel Boutant

M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre

Finances

M. Michel Raison

Mme Martine Pinville, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

Déradicalisation

Mme Catherine Troendlé

M. Bruno Le Roux, ministre de l'intérieur

Canne à sucre guadeloupéenne

M. Jacques Cornano

Mme Ericka Bareigts, ministre des outre-mer

Fermeture de la centrale de Clairvaux

M. Philippe Adnot

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Avis sur une nomination

Création de l'Agence nationale de santé publique et diverses dispositions relatives aux produits de santé (Conclusions des CMP)

M. Gilbert Barbier, rapporteur pour le Sénat des commissions mixtes paritaires

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Mme Élisabeth Doineau

M. Hervé Poher

Mme Catherine Génisson

Mme Corinne Imbert

Mme Laurence Cohen

Mme Mireille Jouve

Hommage à une délégation de l'Assemblée de la Polynésie française

Égalité réelle outre-mer (Conclusions de la CMP)

Discussion générale

M. Mathieu Darnaud, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

Mme Ericka Bareigts, ministre des outre-mer

M. Jean Desessard

M. Thani Mohamed Soilihi

Mme Gélita Hoarau

M. Guillaume Arnell

Mme Lana Tetuanui

M. Michel Magras

M. Maurice Antiste

M. Antoine Karam

Discussion du texte élaboré par la CMP

ARTICLE 34 NONIES

Avis sur une nomination

Ordre du jour du mercredi 15 février 2017

Analyse des scrutins publics