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Compte rendu analytique officiel du 8 juillet 2020

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Propos de bienvenue

Questions d'actualité

Rôle du Parlement dans l'action gouvernementale

M. Hervé Marseille

M. Jean Castex, Premier ministre

Ségur de la santé

M. Martin Lévrier

M. Jean Castex, Premier ministre

Industrie aéronautique

Mme Françoise Laborde

Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargée de l'industrie

Devenir de la réforme des retraites

Mme Éliane Assassi

M. Jean Castex, Premier ministre

Politique générale

M. Patrick Kanner

M. Jean Castex, Premier ministre

Situation de la justice en France

M. Alain Fouché

M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice

Politique du Gouvernement en matière de justice

M. Philippe Bas

M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice

Épidémie de covid-19

M. Alain Milon

M. Jean Castex, Premier ministre

Politique sociale

M. Claude Raynal

Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion

Risque de séparatisme

Mme Jacqueline Eustache-Brinio

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur

Détenus radicalisés

Mme Nathalie Goulet

M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice

Agriculture et écologie

M. Laurent Duplomb

Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique

Agri-viticulture

Mme Nathalie Delattre

M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Politique environnementale

M. Gilbert-Luc Devinaz

Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement

Situation au Liban

Mme Christine Lavarde

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Modification de l'ordre du jour

Mise au point au sujet d'un vote

Démarchage téléphonique et lutte contre les appels frauduleux (Conclusions de la CMP)

M. André Reichardt, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargée de l'industrie

M. Ronan Dantec

M. Martin Lévrier

M. Pierre Ouzoulias

M. Alain Fouché

M. Jean-François Longeot

M. Jean-Pierre Sueur

Mme Laure Darcos

M. François Bonhomme

Règlement du budget et approbation des comptes de 2019 (Procédure accélérée)

Nominations à une éventuelle CMP

Discussion générale

M. Alain Griset, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises

M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances

M. Didier Rambaud

M. Éric Bocquet

M. Franck Menonville

M. Vincent Delahaye

M. Thierry Carcenac

M. Jean-Claude Requier

M. Philippe Dallier

Discussion des articles

Adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Alain Griset, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises

M. Jean Bizet, rapporteur de la commission des finances

M. Laurent Duplomb, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

M. Patrice Joly

Mme Josiane Costes

M. André Gattolin

M. Pierre Ouzoulias

Mme Colette Mélot

M. Pierre Louault

M. Jean-François Rapin

Mise au point au sujet d'un vote

Échec en CMP

Adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière (Procédure accélérée - Suite)

Discussion générale (Suite)

Mme Viviane Artigalas

M. Franck Menonville

M. Jean-Pierre Leleux

Discussion des articles

ARTICLE 2

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 5 (Supprimé)

ARTICLE 6

ARTICLE 7

ARTICLE 14

ARTICLE 15

ARTICLE 16

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 17

M. Patrice Joly

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 18

ARTICLE 19

ARTICLE 21

ARTICLE 22 QUATER

ARTICLE 24

M. David Assouline

Mme Catherine Morin-Desailly

ARTICLES ADDITIONNELS

Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture

Annexes

Ordre du jour du mercredi 15 juillet 2020

Analyse des scrutins

Modification de l'ordre du jour

Nominations à une éventuelle CMP