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Table des matières
Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur (Conclusions de la CMP)
M. Pierre-Antoine Levi, rapporteur pour le Sénat de la CMP
M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Mme Laure Darcos
M. Max Brisson
Mme Samantha Cazebonne
M. Bernard Fialaire
M. Laurent Lafon
Mme Mathilde Ollivier
M. David Ros
M. Pierre Ouzoulias
Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (Procédure accélérée)
Discussion générale
Mme Élisabeth Borne, ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée de l'autonomie et du handicap
Mme Catherine Belrhiti, rapporteure de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
M. Max Brisson
Mme Samantha Cazebonne
M. Ahmed Laouedj
Mme Annick Billon
M. Pierre Ouzoulias
Mme Mathilde Ollivier
Mme Marie-Pierre Monier
Mme Laure Darcos
M. Cédric Vial
Discussion des articles
Article 1er
M. Yan Chantrel
Après l'article 1er
Article 1er bis
Après l'article 1er bis
Article 1er ter
Article 2 (Supprimé)
Après l'article 2 (Supprimé)
Article 3
Après l'article 3
Article 3 bis A (Supprimé)
Article 3 bis B
Après l'article 3 bis B
Article 3 bis C
Article 3 octies (Supprimé)
Après l'article 3 octies (Supprimé)
Intitulé de la proposition de loi
Vote sur l'ensemble
Mme Colombe Brossel
M. Max Brisson
Mme Annick Billon
M. Cédric Vial
Mme Marie-Do Aeschlimann
Profession d'infirmier (Conclusions de la CMP)
M. Jean Sol, rapporteur pour le Sénat de la CMP
M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l'accès aux soins
M. Xavier Iacovelli
Mme Véronique Guillotin
Mme Anne-Sophie Romagny
Mme Céline Brulin
Mme Anne Souyris
M. Bernard Jomier
Mme Corinne Bourcier
Mme Marie-Pierre Richer
Projet parental et discriminations au travail
Discussion générale
Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée de l'autonomie et du handicap
Mme Annick Petrus, rapporteure de la commission des affaires sociales
Mme Maryse Carrère
Mme Élisabeth Doineau
Mme Silvana Silvani
Mme Raymonde Poncet Monge
Mme Laurence Rossignol
Mme Corinne Bourcier
Mme Marie-Pierre Richer
M. Dominique Théophile
Discussion des articles
Ordre du jour du lundi 23 juin 2025
