Séance du 19 juin 2025

Sommaire

Présidence de M. Loïc Hervé

Secrétaires :

Mme Nicole Bonnefoy, Mme Alexandra Borchio Fontimp.

1. Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur. – Adoption des conclusions d’une commission mixte paritaire sur une proposition de loi

M. Pierre-Antoine Levi, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche

Texte élaboré par la commission mixte paritaire

Vote sur l’ensemble

Mme Laure Darcos

M. Max Brisson

Mme Samantha Cazebonne

M. Bernard Fialaire

M. Laurent Lafon

Mme Mathilde Ollivier

M. David Ros

M. Pierre Ouzoulias

Adoption, par scrutin public n° 327, de la proposition de loi dans le texte de la commission mixte paritaire.

Suspension et reprise de la séance

2. Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers. – Adoption en procédure accélérée d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié

Discussion générale

Mme Élisabeth Borne, ministre d’État, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée de l’autonomie et du handicap

Mme Catherine Belrhiti, rapporteure de la commission de la culture

M. Max Brisson

Mme Samantha Cazebonne

M. Ahmed Laouedj

Mme Annick Billon

M. Pierre Ouzoulias

Mme Mathilde Ollivier

Mme Marie-Pierre Monier

Mme Laure Darcos

M. Cédric Vial

Clôture de la discussion générale.

Article 1^er

M. Yan Chantrel

Amendement n° 45 rectifié quater de Mme Marie-Do Aeschlimann. – Retrait.

Amendement n° 48 rectifié quater de Mme Marie-Do Aeschlimann. – Rejet.

Amendement n° 33 rectifié ter de M. Cédric Vial. – Retrait.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Didier Mandelli

Amendement n° 16 rectifié ter de Mme Marie-Pierre Monier. – Rejet.

Amendement n° 1 rectifié ter de Mme Annick Billon et sous-amendement n° 56 du Gouvernement. – Rejet du sous-amendement et adoption de l’amendement.

Amendement n° 8 rectifié ter de Mme Marie-Pierre Monier. – Rejet.

Amendement n° 28 de Mme Mathilde Ollivier. – Rejet.

Amendement n° 29 de Mme Mathilde Ollivier. – Retrait.

Amendement n° 32 rectifié de M. Ahmed Laouedj. – Rejet.

Adoption de l’article modifié.

Après l’article 1^er

Amendement n° 6 rectifié de Mme Evelyne Corbière Naminzo. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Article 1^er bis

Amendement n° 52 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 34 rectifié ter de M. Cédric Vial. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Après l’article 1^er bis

Amendement n° 49 rectifié de Mme Monique de Marco. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Article 1^er ter

Amendement n° 35 rectifié ter de M. Cédric Vial. – Adoption.

Amendement n° 47 rectifié quater de Mme Marie-Do Aeschlimann. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Article 2 (supprimé)

Amendements identiques n^os 9 rectifié ter de Mme Marie-Pierre Monier et 22 rectifié de Mme Mathilde Ollivier. – Rejet des deux amendements.

L’article demeure supprimé.

Après l’article 2

Amendement n° 23 de Mme Mathilde Ollivier. – Rejet.

Amendement n° 10 rectifié ter de Mme Marie-Pierre Monier. – Rejet.

Article 3

Amendement n° 13 rectifié ter de Mme Marie-Pierre Monier. – Rejet.

Adoption de l’article.

Après l’article 3

Amendement n° 26 rectifié de Mme Mathilde Ollivier. – Rejet.

Amendement n° 31 rectifié de M. Ahmed Laouedj. – Rejet.

Article 3 bis A (supprimé)

Amendement n° 15 rectifié ter de Mme Marie-Pierre Monier. – Rejet.

L’article demeure supprimé.

Article 3 bis B

Amendements identiques n^os 11 rectifié ter de Mme Marie-Pierre Monier et 24 de Mme Mathilde Ollivier. – Rejet, par scrutin public n° 328, des deux amendements.

Amendement n° 25 de Mme Mathilde Ollivier. – Rejet.

Amendement n° 53 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 3 rectifié de Mme Maryse Carrère. – Rejet.

Amendement n° 2 rectifié de Mme Maryse Carrère. – Rejet.

Amendement n° 39 rectifié ter de M. Cédric Vial. – Retrait.

Amendement n° 46 rectifié quater de Mme Marie-Do Aeschlimann. – Rectification.

Amendement n° 46 rectifié quinquies de Mme Marie-Do Aeschlimann. – Rejet.

Amendement n° 54 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 41 rectifié ter de M. Cédric Vial. – Adoption.

Amendement n° 37 rectifié quater de M. Cédric Vial. – Adoption.

Mme Colombe Brossel

M. Pascal Savoldelli

Adoption de l’article modifié.

Après l’article 3 bis B

Amendement n° 38 rectifié ter de M. Cédric Vial. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Article 3 bis C

Amendement n° 14 rectifié ter de Mme Marie-Pierre Monier. – Rectification.

Amendements identiques n^os 14 rectifié quater de Mme Marie-Pierre Monier et 55 du Gouvernement. – Adoption des deux amendements.

Amendement n° 17 rectifié ter de Mme Marie-Pierre Monier. – Rejet.

Amendement n° 30 rectifié de M. Ahmed Laouedj. – Retrait.

Adoption de l’article modifié.

Articles 3 ter à 3 septies (supprimés)

Article 3 octies (supprimé)

Amendement n° 18 rectifié ter de Mme Marie-Pierre Monier. – Rejet.

L’article demeure supprimé.

Après l’article 3 octies

Amendement n° 7 rectifié ter de Mme Marie-Pierre Monier. – Rejet.

Amendement n° 27 rectifié de Mme Mathilde Ollivier. – Rejet.

Amendement n° 21 rectifié quater de M. Yan Chantrel. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Article 4 (suppression maintenue)

Intitulé de la proposition de loi

Amendement n° 42 rectifié ter de M. Cédric Vial. – Retrait.

Vote sur l’ensemble

Mme Colombe Brossel

M. Max Brisson

Mme Annick Billon

M. Cédric Vial

Mme Marie-Do Aeschlimann

Adoption, par scrutin public n° 329, de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.

Mme Catherine Belrhiti, rapporteure

3. Profession d’infirmier. – Adoption définitive des conclusions d’une commission mixte paritaire sur une proposition de loi

M. Jean Sol, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l’accès aux soins

Texte élaboré par la commission mixte paritaire

Vote sur l’ensemble

M. Xavier Iacovelli

Mme Véronique Guillotin

Mme Anne-Sophie Romagny

Mme Céline Brulin

Mme Anne Souyris

M. Bernard Jomier

Mme Corinne Bourcier

Mme Marie-Pierre Richer

Adoption définitive, par scrutin public n° 330, de la proposition de loi dans le texte de la commission mixte paritaire.

Suspension et reprise de la séance

4. Projet parental et discriminations au travail. – Adoption définitive d’une proposition de loi dans le texte de la commission

Discussion générale

Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée de l’autonomie et du handicap

Mme Annick Petrus, rapporteure de la commission des affaires sociales

Mme Maryse Carrère

Mme Élisabeth Doineau

Mme Silvana Silvani

Mme Raymonde Poncet Monge

Mme Laurence Rossignol

Mme Corinne Bourcier

Mme Marie-Pierre Richer

M. Dominique Théophile

Clôture de la discussion générale.

Articles 1^er et 2 – Adoption.

Vote sur l’ensemble

Adoption définitive de la proposition de loi dans le texte de la commission.

5. Ordre du jour