Disponible en une seule page HTML
Disponible au format PDF Acrobat
Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
Salut aux auditeurs et auditrices de l'Institut du Sénat
Questions d'actualité
Agriculture française (I)
M. Vincent Louault
Mme Annie Genevard, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire
Manifestation à Lyon le 21 février
M. Bernard Fialaire
M. Laurent Nunez, ministre de l'intérieur
Dermatose nodulaire contagieuse
M. Jean-Jacques Michau
Mme Annie Genevard, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire
Manifestation néofasciste à Lyon le 21 février
M. Pascal Savoldelli
M. Laurent Nunez, ministre de l'intérieur
Agriculture française (II)
M. Franck Menonville
Mme Annie Genevard, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire
Menace fasciste
M. Guillaume Gontard
M. Sébastien Lecornu, Premier ministre
Sécurité et protection des données
M. Cédric Perrin
M. Laurent Nunez, ministre de l'intérieur
Cuba
M. Dominique Théophile
M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Projet de loi d'urgence agricole
M. Marc Séné
Mme Annie Genevard, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire
Prévention des épizooties
M. Christian Redon-Sarrazy
Mme Annie Genevard, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire
Indemnisation des catastrophes naturelles
Mme Christine Lavarde
M. Roland Lescure, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique
Recherche contre les maladies rares
Mme Brigitte Bourguignon
Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée de l'autonomie et des personnes handicapées
Mariage de personnes sous OQTF
Mme Jacqueline Eustache-Brinio
M. Laurent Nunez, ministre de l'intérieur
Place des femmes dans la ruralité
Mme Annie Le Houerou
M. Michel Fournier, ministre délégué chargé de la ruralité
AESH
M. Cédric Vial
M. Edouard Geffray, ministre de l'éducation nationale
Agression de policiers à Perpignan le 21 février
Mme Lauriane Josende
M. Laurent Nunez, ministre de l'intérieur
Nationalisation d'ArcelorMittal France
Discussion générale
M. Sébastien Martin, ministre délégué chargé de l'industrie
M. Arnaud Bazin, rapporteur de la commission des finances
Mme Mireille Jouve
M. Jean-Marie Mizzon
Mme Marie-Claude Lermytte
Mme Catherine Belrhiti
M. Bernard Buis
M. Rémi Féraud
Mme Silvana Silvani
M. Thomas Dossus
M. Fabien Genet
Discussion des articles
Article 1er
M. Patrick Kanner
Mme Cécile Cukierman
M. Fabien Gay
Mme Silvana Silvani
M. Khalifé Khalifé
Mme Cathy Apourceau-Poly
Mme Evelyne Corbière Naminzo
M. Pierre Barros
M. Marc Laménie
M. Michaël Weber
M. Michel Masset
Renforcer les prérogatives du Premier ministre
Discussion générale
Mme Cécile Cukierman, auteure de la proposition de loi constitutionnelle
M. Stéphane Le Rudulier, rapporteur de la commission des lois
M. Laurent Panifous, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement
Mme Isabelle Florennes
Mme Marie-Claude Lermytte
Mme Muriel Jourda
M. Bernard Buis
M. Éric Kerrouche
M. Fabien Gay
Mme Mélanie Vogel
M. Michel Masset
Discussion des articles
Article 1er
M. Gérard Lahellec
Article 2
Mme Marianne Margaté
M. Pierre Ouzoulias
Mme Cécile Cukierman
Article 3
Mme Michelle Gréaume
Article 4
M. Pierre Ouzoulias
Article 5
Mme Cécile Cukierman
Article 6
M. Pierre Barros
Les réponses de l'Union européenne face au retour des impérialismes
M. Raphaël Daubet, pour le RDSE
M. Pierre-Jean Verzelen
M. Ronan Le Gleut
Mme Nicole Duranton
Mme Audrey Linkenheld
Mme Cathy Apourceau-Poly
Mme Mathilde Ollivier
Mme Annick Girardin
Mme Brigitte Devésa
M. Mickaël Vallet
M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l'Europe
Mme Sophie Briante Guillemont, pour le RDSE
Mise au point au sujet d'un vote
Ordre du jour du jeudi 26 février 2026