Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat


Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Salut aux auditeurs et auditrices de l'Institut du Sénat

Questions d'actualité

Agriculture française (I)

M. Vincent Louault

Mme Annie Genevard, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Manifestation à Lyon le 21 février

M. Bernard Fialaire

M. Laurent Nunez, ministre de l'intérieur

Dermatose nodulaire contagieuse

M. Jean-Jacques Michau

Mme Annie Genevard, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Manifestation néofasciste à Lyon le 21 février

M. Pascal Savoldelli

M. Laurent Nunez, ministre de l'intérieur

Agriculture française (II)

M. Franck Menonville

Mme Annie Genevard, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Menace fasciste

M. Guillaume Gontard

M. Sébastien Lecornu, Premier ministre

Sécurité et protection des données

M. Cédric Perrin

M. Laurent Nunez, ministre de l'intérieur

Cuba

M. Dominique Théophile

M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Projet de loi d'urgence agricole

M. Marc Séné

Mme Annie Genevard, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Prévention des épizooties

M. Christian Redon-Sarrazy

Mme Annie Genevard, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Indemnisation des catastrophes naturelles

Mme Christine Lavarde

M. Roland Lescure, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique

Recherche contre les maladies rares

Mme Brigitte Bourguignon

Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée de l'autonomie et des personnes handicapées

Mariage de personnes sous OQTF

Mme Jacqueline Eustache-Brinio

M. Laurent Nunez, ministre de l'intérieur

Place des femmes dans la ruralité

Mme Annie Le Houerou

M. Michel Fournier, ministre délégué chargé de la ruralité

AESH

M. Cédric Vial

M. Edouard Geffray, ministre de l'éducation nationale

Agression de policiers à Perpignan le 21 février

Mme Lauriane Josende

M. Laurent Nunez, ministre de l'intérieur

Nationalisation d'ArcelorMittal France

Discussion générale

M. Sébastien Martin, ministre délégué chargé de l'industrie

M. Arnaud Bazin, rapporteur de la commission des finances

Mme Mireille Jouve

M. Jean-Marie Mizzon

Mme Marie-Claude Lermytte

Mme Catherine Belrhiti

M. Bernard Buis

M. Rémi Féraud

Mme Silvana Silvani

M. Thomas Dossus

M. Fabien Genet

Discussion des articles

Article 1er

M. Patrick Kanner

Mme Cécile Cukierman

M. Fabien Gay

Mme Silvana Silvani

M. Khalifé Khalifé

Mme Cathy Apourceau-Poly

Mme Evelyne Corbière Naminzo

M. Pierre Barros

M. Marc Laménie

M. Michaël Weber

M. Michel Masset

Renforcer les prérogatives du Premier ministre

Discussion générale

Mme Cécile Cukierman, auteure de la proposition de loi constitutionnelle

M. Stéphane Le Rudulier, rapporteur de la commission des lois

M. Laurent Panifous, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement

Mme Isabelle Florennes

Mme Marie-Claude Lermytte

Mme Muriel Jourda

M. Bernard Buis

M. Éric Kerrouche

M. Fabien Gay

Mme Mélanie Vogel

M. Michel Masset

Discussion des articles

Article 1er

M. Gérard Lahellec

Article 2

Mme Marianne Margaté

M. Pierre Ouzoulias

Mme Cécile Cukierman

Article 3

Mme Michelle Gréaume

Article 4

M. Pierre Ouzoulias

Article 5

Mme Cécile Cukierman

Article 6

M. Pierre Barros

Les réponses de l'Union européenne face au retour des impérialismes

M. Raphaël Daubet, pour le RDSE

M. Pierre-Jean Verzelen

M. Ronan Le Gleut

Mme Nicole Duranton

Mme Audrey Linkenheld

Mme Cathy Apourceau-Poly

Mme Mathilde Ollivier

Mme Annick Girardin

Mme Brigitte Devésa

M. Mickaël Vallet

M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l'Europe

Mme Sophie Briante Guillemont, pour le RDSE

Mise au point au sujet d'un vote

Ordre du jour du jeudi 26 février 2026