Comptes rendus analytiques officiels du 15 avril 2026

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Table des matières

Hommage à Muguette Dini

Salut à un membre de la Chambre des représentants du Royaume de Jordanie

Questions d'actualité

Premier mai (I)

M. Hervé Marseille

M. Sébastien Lecornu, Premier ministre

Régénération du réseau ferroviaire

Mme Monique de Marco

M. Philippe Tabarot, ministre des transports

Ordre du jour du Parlement

M. Mathieu Darnaud

M. Sébastien Lecornu, Premier ministre

Projet de loi-cadre sur les transports

Mme Patricia Schillinger

M. Philippe Tabarot, ministre des transports

Premier mai (II)

M. Jean-Pierre Grand

M. Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités

Mme Sophie Briante Guillemont

M. Nicolas Forissier, ministre délégué chargé du commerce extérieur et de l'attractivité

M. Christian Redon-Sarrazy

Mme Catherine Pégard, ministre de la culture

Accès au service public et fracture numérique

Mme Marie-Claude Varaillas

M. David Amiel, ministre de l'action et des comptes publics

Prix des carburants

Mme Sophie Primas

Mme Maud Bregeon, ministre déléguée, porte-parole du Gouvernement, et chargée de l'énergie

Filière musicale et tarification dynamique

Mme Karine Daniel

Mme Catherine Pégard, ministre de la culture

Premier mai (III)

Mme Frédérique Puissat

M. Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités

LGV Bordeaux-Toulouse-Dax

M. Pierre-Antoine Levi

M. Philippe Tabarot, ministre des transports

Montée de la violence à l'école

M. Edouard Geffray, ministre de l'éducation nationale

Fin des parcours emploi compétences à La Réunion

Mme Audrey Bélim

M. Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités

Disparition des superpétroliers français

M. Jean Pierre Vogel

Mme Maud Bregeon, ministre déléguée, porte-parole du Gouvernement, et chargée de l'énergie

Fuites de données

M. Pierre Cuypers

M. Jean-Didier Berger, ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur

Désignation d'un secrétaire du Sénat

Délégation (Nomination)

Mise au point au sujet d'un vote

Conventions internationales (Procédure simplifiée)

Simplification de la vie économique (Conclusions de la CMP)

M. Rémy Pointereau, président de la commission spéciale

M. Serge Papin, ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, du tourisme et du pouvoir d'achat

Discussion du texte élaboré par la CMP

Article 15 bis AA

Article 21 bis A

Vote sur l'ensemble

M. Christian Bilhac

M. Yves Bleunven

M. Marc Laménie

Mme Catherine Di Folco

Mme Nadège Havet

M. Gérard Lahellec

M. Thomas Dossus

M. Aymeric Durox

Nomination d'un secrétaire du Sénat

Mise au point au sujet de votes

Développement des transports (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Philippe Tabarot, ministre des transports

M. Didier Mandelli, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mme Marie-Claire Carrère-Gée, rapporteure pour avis de la commission des finances

M. Hervé Maurey, rapporteur pour avis de la commission des finances

M. Franck Dhersin

M. Pierre Jean Rochette

M. Rémy Pointereau

Mme Nadège Havet

M. Olivier Jacquin

M. Alexandre Basquin

M. Jacques Fernique

M. Michel Masset

M. Gilbert Favreau

Discussion des articles

M. Didier Mandelli, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Olivier Jacquin

M. Jean-Claude Tissot

Mme Anne-Sophie Romagny

Mme Anne-Sophie Patru

M. Marc Laménie

M. Hervé Maurey, rapporteur pour avis de la commission des finances

Avis sur une nomination

Conférence des présidents

Modification de l'ordre du jour

Après l'article 1er

Avant l'article 2

M. Hervé Gillé

M. Serge Mérillou

Après l'article 2

Après l'article 3

Avant l'article 4

M. Olivier Jacquin

M. Jacques Fernique

M. Marc Laménie

M. Olivier Jacquin

Après l'article 9

M. Jacques Fernique

Ordre du jour du jeudi 16 avril 2026