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Table des matières



Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 (Procédure accélérée - Suite)

Explications de vote

M. Cédric Perrin

Mme Nicole Duranton

M. Rachid Temal

Mme Michelle Gréaume

M. Guillaume Gontard

M. Aymeric Durox

Mme Mireille Jouve

M. François Bonneau

M. Claude Malhuret

Scrutin public solennel

Mme Catherine Vautrin, ministre des armées et des anciens combattants

Accord en CMP

Garantir la neutralité financière du don d'organes par les vivants (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Philippe Mouiller, auteur de la proposition de loi

M. Jean Sol, rapporteur de la commission des affaires sociales

Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées

M. Martin Lévrier

Mme Émilienne Poumirol

Mme Céline Brulin

Mme Anne Souyris

M. Michel Masset

Mme Jocelyne Guidez

Mme Corinne Bourcier

Mme Laurence Muller-Bronn

Mme Martine Berthet

Discussion des articles

Article 1er

Article 2

Article 3

Mme Corinne Féret

Article 3 bis

Mises au point au sujet d'un vote

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées

M. Khalifé Khalifé, rapporteur de la commission des affaires sociales

Mme Émilienne Poumirol

Mme Silvana Silvani

Mme Anne Souyris

Mme Nathalie Delattre

Mme Anne-Sophie Romagny

Mme Marie-Claude Lermytte

M. Alain Milon

Mme Solanges Nadille

Discussion des articles

Article 1er

Salut à une délégation étrangère

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

Article 1er bis

Article 2

Article 2 bis

Après l'article 2 bis

Article 3

Territoires zéro chômeur de longue durée

Discussion générale

M. Laurent Panifous, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement

Mme Frédérique Puissat, rapporteur de la commission des affaires sociales

Mme Céline Brulin

Mme Raymonde Poncet Monge

M. Philippe Grosvalet

Mme Nadia Sollogoub

Mme Marie-Claude Lermytte

M. Laurent Burgoa

Mme Solanges Nadille

Mme Monique Lubin

M. Jean-Baptiste Blanc

Mme Marie-Jeanne Bellamy

Mme Brigitte Devésa

Discussion des articles

Article 1er

Mme Mireille Jouve

Mme Corinne Féret

Mme Raymonde Poncet Monge

M. Simon Uzenat

M. Guy Benarroche

Mme Marion Canalès

Mme Élisabeth Doineau

Mme Céline Brulin

M. Philippe Grosvalet

M. Philippe Mouiller, président de la commission des affaires sociales

Mme Monique Lubin

Article 2

Mme Mireille Jouve

Mme Raymonde Poncet Monge

Mme Anne Ventalon

Article 3

M. Franck Menonville

Article 3 bis

Vote sur l'ensemble

Mme Nadia Sollogoub

Mme Mireille Jouve

Mme Monique Lubin

M. Guy Benarroche

Mme Silvana Silvani

M. Guillaume Gontard

Mme Raymonde Poncet Monge

Mme Céline Brulin

Ordre du jour du mercredi 10 juin 2026