Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Proposition de loi : Lutter contre les déserts médicaux

1ère lecture

Mme Stéphanie RIST

ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées
Mme Corinne IMBERT

rapporteure de la commission des affaires sociales

10'
1. M. Daniel CHASSEING

(Les Indépendants)

5'
2. M. Laurent SOMON

(Les Républicains)

6'
3. M. Dominique THÉOPHILE

(RDPI)

4'
4. Mme Annie LE HOUEROU

(SER)

6'
5. Mme Silvana SILVANI

(CRCE-K)

4'
6. Mme Anne SOUYRIS

(GEST)

4'
7. M. Michel MASSET

(RDSE)

4'
8. Mme Anne-Sophie ROMAGNY

(UC)

6'
__
Total :

39'

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 3

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme SILVANI (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° 5

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. VERZELEN

Sort : Non soutenu
Amt n° 19

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme SOUYRIS

Sort : Rejeté
Amt n° 34

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme LE HOUEROU (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 23 rect. ter

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. Patrice JOLY

Sort : Rejeté
Amt n° 32

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. BUVAL

Sort : Rejeté
Amt n° 57

Alinéa : Al. 10

Auteur : Mme IMBERT (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Amt n° 11 rect.

Alinéa : Al. 10

Auteur : M. THÉOPHILE

Sort : Adopté
Amt n° 24

Alinéa : Al. 15

Auteur : M. JOMIER

Sort : Rejeté
Amt n° 25

Alinéa : Al. 15

Auteur : M. JOMIER

Sort : Rejeté
Amt n° 41 rect.

Alinéa : Al. 19

Auteur : M. CHASSEING

Sort : Retiré
Amt n° 48

Alinéa : Al. 24

Auteur : Mme SOUYRIS

Sort : Rejeté
Amt n° 39 rect.

Alinéa : Al. 26

Auteur : M. CHASSEING

Sort : Rejeté
Amt n° 40 rect. bis

Alinéa : Al. 28

Auteur : M. CHASSEING

Sort : Adopté
Amt n° 47

Alinéa : Al. 28

Auteur : Mme SOUYRIS

Sort : Rejeté
Amt n° 15 rect.

Alinéa : Al. 34

Auteur : M. THÉOPHILE

Sort : Rejeté
Adopté

Amt n° 22

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme SOUYRIS

Sort :
Amt n° 33

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. BUVAL

Sort :
Amt n° 30 rect.

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme BERTHET

Sort :
Amt n° 52 rect. ter

Alinéa :

Auteur : Mme BORCHIO FONTIMP

Sort :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 4

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme SILVANI (groupe CRCE - Kanaky)

Sort :
Amt n° 6

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. VERZELEN

Sort :
Amt n° 13 rect.

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. THÉOPHILE

Sort :
Amt n° 21

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme SOUYRIS

Sort :
Amt n° 35 rect.

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme LE HOUEROU (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 12 rect. bis

Alinéa : Al. 6

Auteur : M. THÉOPHILE

Sort :
Amt n° 20

Alinéa : Al. 6

Auteur : Mme SOUYRIS

Sort :
Amt n° 26

Alinéa : Al. 6

Auteur : M. JOMIER

Sort :
Amt n° 50 rect.

Alinéa : Al. 6

Auteur : Mme Maryse CARRÈRE

Sort :

Ont demandé à prendre la parole :

1. M. Saïd OMAR OILI

Amt n° 44 rect.

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. CHASSEING

Sort :
Amt n° 58

Alinéa : Al. 4

Auteur : Mme IMBERT (commission des affaires sociales)

Sort :
Amt n° 36 rect.

Alinéa : Al. 6

Auteur : Mme LE HOUEROU (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort :
Amt n° 56 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. THÉOPHILE

Sort :

Amt n° 45 rect.

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. CHASSEING

Sort :
Amt n° 54 rect.

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. THÉOPHILE

Sort :
Amt n° 49

Alinéa :

Auteur : Mme AESCHLIMANN

Sort :
Amt n° 28

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. JOMIER

Sort :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 16 rect. bis

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme DEVÉSA

Sort :
Amt n° 18 rect. bis

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme DEVÉSA

Sort :
Amt n° 17 rect. bis

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme DEVÉSA

Sort :

Amt n° 43 rect.

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. CHASSEING

Sort :
Amt n° 42 rect.

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. CHASSEING

Sort :
Amt n° 9 rect. bis

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. THÉOPHILE

Sort :
Amt n° 46 rect.

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. THÉOPHILE

Sort :
Amt n° 10 rect. bis

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. THÉOPHILE

Sort :
Amt n° 38 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme LE HOUEROU (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 2

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. VERZELEN

Sort :

Ont demandé à prendre la parole :

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