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Interventions en commission de Jacques GROSPERRIN


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

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Session 2014-2015

Réunion du mercredi 30 septembre 2015 (commission des finances)

Bilan de l'autonomie financière des universités - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

Réunion du mercredi 16 septembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Table ronde sur la situation des sportifs de haut niveau

Réunion du mercredi 22 juillet 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Suivi du rapport de la mission d'information sur les Écoles supérieures du professorat et de l'éducation (ÉSPÉ) - Communication

Réunion du mercredi 8 juillet 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Commission d'enquête « Service public de l'éducation, repères républicains et difficultés des enseignants » - Présentation du rapport

Réunion du mercredi 1 juillet 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen du rapport pour avis

Situation des conservatoires - Table ronde

Réunion du mercredi 1 juillet 2015 (CE Service public de l'éducation)

Examen du rapport

Réunion du mercredi 24 juin 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Pierre Nora, historien, membre de l'Académie française

Conseils d'école - Présentation du rapport d'information

Réunion du mercredi 17 juin 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Loïc Depecker, délégué général à la langue française et aux langues de France, chargé de préfigurer la future Agence de la langue française

Désignation d'un rapporteur

Réunion du jeudi 11 juin 2015 (CE Service public de l'éducation)

Échange de vues

Réunion du mercredi 10 juin 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Réforme du collège - Table ronde avec les représentants des syndicats de direction et d'inspection

Transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relatives à l'enseignement supérieur - Examen, en nouvelle lecture, de l'amendement au texte de la commission

Réunion du mercredi 3 juin 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relatives à l'enseignement supérieur - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 2 juin 2015 (CE Service public de l'éducation)

Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du jeudi 28 mai 2015 (CE Service public de l'éducation)

Audition de M. Claude Berruer, secrétaire général adjoint de l'Enseignement catholique

Audition de M. Éric Debarbieux, auteur de l'ouvrage Les dix commandements contre la violence à l'école (2008)

Audition de Mme Christine Guimonnet, professeur certifié hors-classe d'histoire-géographie, secrétaire générale adjointe de l'Association des professeurs d'histoire-géographie (APHG)

Audition de Mme Natacha Polony, journaliste, auteure de École : le pire est de plus en plus sûr (2011)

Réunion du mercredi 27 mai 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Réforme du collège avec les représentants des associations des parents d'élèves - Table ronde

Réforme du collège avec les représentants des syndicats d'enseignants - Table ronde

Réunion du jeudi 21 mai 2015 (CE Service public de l'éducation)

Audition de M. Abdennour Bidar, philosophe, écrivain, auteur de Pour une pédagogie de la laïcité à l'école (2012)

Audition de MM. Patrick Kessel, président du Comité laïcité République, et Alain Seksig, responsable de la mission laïcité du Haut Conseil à l'intégration de 2010 à 2013, membre du Comité laïcité République

Audition de Mme Marie-Monique Khayat, proviseur du Lycée Jean de La Fontaine (Paris 16e) et M. Alain Anton, proviseur de la cité scolaire Claude Monet (Paris 13e)

Réunion du jeudi 7 mai 2015 (CE Service public de l'éducation)

Audition de M. Franck Picaud, inspecteur d'académie, directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de la Haute-Garonne

Audition de M. Patrick Gaubert, ancien président du Haut Conseil à l'intégration (HCI)

Audition de M. Régis Debray, philosophe, auteur du rapport L'enseignement du fait religieux dans les écoles laïques (février 2002)

Audition de Mme Laurence de Cock, professeure d'histoire-géographie, chercheuse en sciences de l'éducation, membre du collectif aggiornamento hist-geo

Réunion du mercredi 6 mai 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Rapport d'activité du CSA pour l'année 2014 - Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

Réunion du jeudi 16 avril 2015 (CE Service public de l'éducation)

Audition de M. Iannis Roder, professeur agrégé d'histoire et géographie, auteur de Tableau noir, la défaite de l'école (août 2008)

Audition de M. Philippe Meirieu, chercheur en pédagogie, professeur des universités émérite en sciences de l'éducation

Audition de Mme Maya Akkari, coordinatrice du pôle éducation de la fondation Terra Nova

Réunion du mercredi 15 avril 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Avenir de France Télévisions - Audition de MM. Nicolas de Tavernost, président du groupe M6, Bertrand Méheut, président du groupe Canal+, et Nonce Paolini, président du groupe TF1

Refonte de la directive européenne sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information - Audition de MM. Pascal Rogard, directeur général de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD), et Olivier Brillanceau, directeur général de la Société des auteurs des arts visuels et de l'image fixe (SAIF)

Réunion du jeudi 9 avril 2015 (CE Service public de l'éducation)

Audition de M. Philippe Watrelot, président du Cercle de recherche et d'action pédagogique (CRAP) - Cahiers pédagogiques, professeur de sciences économiques, formateur en école supérieure du professorat et de l'éducation (ÉSPÉ)

Audition de Mme Laurence Loeffel, inspectrice générale de l'éducation nationale, professeure des universités, membre de l'observatoire de la laïcité, co-auteur du rapport « Morale laïque - Pour un enseignement laïque de la morale » (avril 2013)

Réunion du jeudi 2 avril 2015 (CE Service public de l'éducation)

Audition de M. Laurent Bigorgne, directeur de l'Institut Montaigne

Audition de M. Laurent Lafforgue, mathématicien, titulaire de la médaille Fields, membre de l'Académie des sciences

Audition de M. Michel Lussault, président du Conseil supérieur des programmes

Audition de Mme Nathalie Mons, présidente du Conseil national de l'évaluation du système scolaire

Réunion du jeudi 26 mars 2015 (CE Service public de l'éducation)

Audition de M. Jean-Michel Blanquer, directeur général du groupe ESSEC

Audition de M. Loys Bonod, professeur de lettres certifié, auteur du blog La vie moderne

Audition de M. Pierre N'Gahane, secrétaire général du Comité interministériel de prévention contre la délinquance (CIPD)

Réunion du jeudi 19 mars 2015 (CE Service public de l'éducation)

Audition de M. Alain-Gérard Slama, journaliste, professeur à Sciences-Po

Audition de M. Daniel Keller, Grand maître du Grand Orient de France

Audition de M. François-Xavier Bellamy, professeur de philosophie, auteur de Les déshérités ou l'urgence de transmettre

Audition de Mme Gabrielle Déramaux, professeure de lettres modernes, auteure de Collège inique (ta mère !)

Réunion du mercredi 18 mars 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Hortense Archambault, ancienne directrice du festival d'Avignon, MM. Jean-Denis Combrexelle, ancien directeur général du travail et Jean-Patrick Gille, député, co-auteurs du rapport Bâtir un cadre stabilisé et sécurisé pour les intermittents du spectacle

Réunion du lundi 16 mars 2015 (CE Service public de l'éducation)

Table ronde - Fédérations de parents d'élèves

Table ronde - Syndicats de direction et d'inspection de l'éducation nationale

Table ronde - Syndicats de personnels enseignants des premier et second degrés

Réunion du jeudi 12 mars 2015 (CE Service public de l'éducation)

Audition de M. Jean Pierre Chevènement, ancien ministre de l'éducation nationale (1984-1986)

Audition de M. Luc Chatel, ancien ministre de l'éducation nationale (2009-2010) puis de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative (2010-2012)

Audition de M. Luc Ferry, ancien ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche (2002-2004)

Réunion du mercredi 11 mars 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Rapport du groupe de travail interministériel sur l'avenir de France Télévisions à l'horizon 2020 - Audition de M. Marc Schwartz, conseiller référendaire à la Cour des comptes

Réunion du mercredi 11 mars 2015 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relatives à l'enseignement supérieur

Réunion du jeudi 5 mars 2015 (CE Service public de l'éducation)

Audition de M. Alain Boissinot, ancien président du Conseil supérieur des programmes

Audition de M. Jean-Pierre Obin, inspecteur général de l'éducation nationale

Réunion du jeudi 19 février 2015 (CE Service public de l'éducation)

Audition de M. Alain Finkielkraut, philosophe et essayiste, membre de l'Académie française

Audition de M. Henri Peña-Ruiz, philosophe, écrivain, maître de conférences à l'Institut d'études politiques de Paris, ancien membre de la commission Stasi sur la laïcité

Audition de M. Jérôme Léonnet, directeur central adjoint de la sécurité publique, chef du service central du renseignement territorial à la direction centrale de la sécurité publique du ministère de l'intérieur

Audition de Mme Florence Robine, directrice générale de l'enseignement scolaire

Réunion du lundi 16 février 2015 (CE Service public de l'éducation)

Audition de M. Bernard Beignier, recteur de l'académie d'Aix-Marseille

Audition de M. Jean Baubérot, président d'honneur et professeur émérite de l'École pratique des hautes études

Audition de M. Jean-Louis Bianco, président de l'Observatoire de la laïcité

Réunion du mercredi 11 février 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Éric Peres, auteur du rapport sur « Les données numériques : un enjeu d'éducation et de citoyenneté » fait au nom de la section de l'éducation, de la culture et de la communication du Conseil économique, social et environnemental (CESE)

Réunion du jeudi 29 janvier 2015 (CE Service public de l'éducation)

Réunion constitutive

Réunion du mercredi 21 janvier 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 14 janvier 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Nicolas Curien, candidat désigné par le Président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel

Ratification d'ordonnances relatives à l'enseignement supérieur - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 10 décembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique du patrimoine culturel - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 26 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2015 - Mission interministérielle « Recherche et Enseignement supérieur » - Crédits « Enseignement supérieur » et « Recherche » - Examen des rapports pour avis

Réunion du mardi 25 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Jacques Attali sur son rapport « La francophonie et la francophilie, moteurs de croissance durable »

Loi de finances pour 2015 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » et articles 56 quinquies et 56 sexies - Crédits « Livre et industries culturelles » et « Presse » - Examen des rapports pour avis

Réunion du mardi 25 novembre 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de M. Jacques Attali sur son rapport « La francophonie et la francophilie, moteurs de croissance durable »

Réunion du mercredi 19 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Culture » - Crédits « Patrimoines », « Création et cinéma » et « Transmission des savoirs et démocratisation de la culture » - Examen des rapports pour avis

Loi de finances pour 2015 - Mission « Enseignement scolaire » - Crédits « Enseignement scolaire » et « Enseignement technique et agricole » - Examen des rapports pour avis

Réunion du mardi 18 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition M. Emmanuel Négrier, directeur de recherche au CNRS à l'Université de Montpellier I

Réunion du jeudi 13 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Crédits « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2015 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Crédits « Sport » - Examen du rapport pour avis

Nouvelle organisation territoriale de la République - Audition de M. François Pesneau, sous-directeur des compétences et des institutions locales à la Direction générale des collectivités locales

Réunion du mercredi 12 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2015 - Audition de MM. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, et Thierry Braillard, secrétaire d'État chargé des sports

Loi de finances pour 2015 - Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

Réunion du jeudi 6 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2015 - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du mercredi 5 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Réunion du mardi 4 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2015 - Audition de Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du mercredi 22 octobre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Bruno Racine, président de la Bibliothèque nationale de France (BnF)

Audition de Mme Anne-Marie Descôtes, directrice générale de la mondialisation, du développement et des partenariats au ministère des affaires étrangères et du développement international

Réunion du mercredi 15 octobre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Florian Salazar-Martin, président de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC), et Mmes Danielle Buys, Pascale Cauchy, vice-présidentes