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Interventions en commission de Marc LAMÉNIE
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2021-2022 Session
2020-2021 Session
2019-2020 Session
2018-2019 Session
2017-2018 Session
2016-2017 Session
2015-2016 Session
2014-2015 Session
2013-2014 Session
2012-2013 Session
2011-2012 Session
2010-2011 Session
2009-2010 Session
2008-2009
Session 2021-2022
Réunion du mercredi
8 juin 2022 (commission de la culture, de l'éducation et de la
communication)
Mission conjointe de contrôle sur le financement de l'audiovisuel
public _ Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 8 juin 2022 (commission des finances)
Contrôle budgétaire - Comparaison européenne des conditions de
travail et de rémunération des enseignants - Communication
Mission conjointe de contrôle sur le financement de l'audiovisuel public -
Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 11 mai 2022 (commission des finances)
Compte rendu de la Conférence interparlementaire des 15 et 16 mars
2022 à Bruxelles
Réunion du jeudi 31 mars 2022 (commission des finances)
Nominations article 13 - Audition de Mme Florence PEYBERNES,
candidate proposée par le Président de la République aux fonctions de
présidente du Haut Conseil du commissariat aux comptes
Projet de décret d'avance - Communication et adoption de l'avis de la
commission
Réunion du mercredi 30 mars 2022 (commission des finances)
Projet de décret d'avance _ Audition de M. Olivier Dussopt,
ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la
relance, chargé des comptes publics
Réunion du mercredi 9 mars 2022 (délégation aux droits des femmes)
Table ronde avec des actrices, réalisatrices et productrices de
films pornographiques
Réunion du mercredi 9 mars 2022 (commission des finances)
Contrôle budgétaire _ Situation financière et perspectives de la
SNCF_ Communication
Élaboration, composition, pilotage et mise en œuvre des crédits du plan de
relance _ Audition de M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des
comptes, pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 23 février 2022 (commission des finances)
Mesures de soutien à l'industrie aéronautique - Audition pour
suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes de Mme Françoise Bouygard,
conseillère maître à la Cour des comptes, et de MM. Pierre Bourlot, délégué
général du Groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales
(GIFAS), Marwan Lahoud, président exécutif de Ace capital partners et Pierre
Moschetti, sous-directeur de la construction aéronautique à la direction
générale de l'aviation civile (DGAC)
Réunion du mercredi 16 février 2022 (commission des finances)
Rapport du Conseil des prélèvements obligatoires (CPO) : «
Redistribution, innovation, lutte contre le changement climatique : trois
enjeux fiscaux majeurs en sortie de crise sanitaire » - Audition de M. Patrick
Lefas, président de chambre honoraire à la Cour des comptes
Réunion du mercredi 19 janvier 2022 (commission des finances)
« Taux réduits : anticiper la transposition de la nouvelle
directive TVA » - Audition de MM. Christophe Pourreau, directeur de la
législation fiscale, et François Ecalle, président de l'association « Finances
publiques et Économie » (FIPECO)
Réunion du mercredi 12 janvier 2022 (commission des affaires
européennes)
Marché intérieur, économie, finances, fiscalité - Perspectives
pour l'union bancaire et la réglementation prudentielle au sein de l'Union
européenne - Audition de MM. Andrea Enria, président du conseil de surveillance
prudentielle de la Banque centrale européenne (BCE) et Dominique Laboureix,
secrétaire général de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
(ACPR)
Réunion du mercredi 12 janvier 2022 (commission des finances)
Niveau de l'inflation, ses perspectives et ses conséquences à
moyen terme - Audition de MM. Christophe Blot, directeur-adjoint du département
analyse et prévision de l'Observatoire français des conjonctures économiques
(OFCE), Charles-Henri Colombier, directeur de la conjoncture et des
perspectives à Rexecode, Olivier Garnier, directeur général de la statistique,
des études économiques et internationales à la Banque de France, et Jean-Luc
Tavernier, directeur général de l'Institut national de la statistique et des
études économiques (Insee)
Perspectives pour l'union bancaire et la réglementation prudentielle au
sein de l'Union européenne - Audition de MM. Andrea Enria, président du conseil
de surveillance prudentielle de la Banque centrale européenne (BCE) et
Dominique Laboureix, secrétaire général de l'Autorité de contrôle prudentiel et
de résolution (ACPR)
Réunion du mercredi 1 décembre 2021 (commission des finances)
« Cumex Files : trois ans après, quel bilan des outils de lutte
contre les pratiques d'arbitrage de dividendes ? » - Audition de M. Étienne
Barel, directeur général délégué de la Fédération bancaire française (FBF), Mme
Alexandra Givry, directrice de la direction des données et de la surveillance,
à l'Autorité des marchés financiers (AMF), M. Frédéric Iannucci, chef du
service de la sécurité juridique et du contrôle fiscal à la direction générale
des finances publiques (DGFiP), et Mme Salomé Lemasson, avocate spécialiste en
droit pénal des affaires au sein du cabinet Rahman Ravelli
Réunion du mercredi 24 novembre 2021 (commission des finances)
Second projet de loi de finances rectificative pour 2021 (nouvelle
lecture) - Examen du rapport
Réunion du mercredi 17 novembre 2021 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Écologie,
développement et mobilité durables » - Compte d'affectation spéciale «
Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (FACÉ) »
- Programmes « Paysages, eau et biodiversité », « Prévention des risques », «
Énergie, climat et après-mines », « Service public de l'énergie » et « Conduite
et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité
durables » - Programmes « Infrastructures et services de transports », «
Affaires maritimes » et « Charge de la dette de SNCF Réseau reprise par l'État
» - Budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Programme « Expertise,
information géographique et météorologie » - Examen des rapports
spéciaux
Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Relations avec les
collectivités territoriales » (et articles 45 à 49) et compte de concours
financiers « Avances aux collectivités territoriales » - Examen du rapport
spécial
Réunion du mardi 16 novembre 2021 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2022 - Mission "Médias, livre
et industries culturelles" et compte de concours financiers "Avances
à l'audiovisuel public" - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 10 novembre 2021 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2022 - Examen des articles de la
première partie - Tome II du rapport général
Réunion du mardi 9 novembre 2021 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Enseignement
scolaire » (et article 42 terdecies) - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Travail et emploi » -
Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 3 novembre 2021 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2022 - Examen des principaux
éléments de l'équilibre sur le tome I du rapport général
Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Justice » (et articles 44
et 44 bis) - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2022 - Missions « Gestion des finances
publiques », « Transformation et fonctions publiques » et « Crédits non
répartis » et compte d'affectation spéciale « Gestion du patrimoine immobilier
de l'État » - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 2 novembre 2021 (commission des finances)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 -
Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Régimes sociaux et de
retraite » et compte d'affectation spéciale « Pensions » - Examen du rapport
spécial
Projet de loi de finances pour 2022 - Missions «Solidarité, insertion et
égalité des chances » (et article 43) - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 27 octobre 2021 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Administration
générale et territoriale de l'État » - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Défense » - Examen du
rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2022 - Participation de la France au budget
de l'Union européenne (article 18) - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 26 octobre 2021 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Conseil et
contrôle de l'État » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 20 octobre 2021 (commission des finances)
Audition de M. François Villeroy De Galhau, candidat proposé par
le président de la République aux fonctions de gouverneur de la Banque de
France
Contrôle budgétaire - Communication sur le fonds de péréquation des
ressources intercommunales et communales (FPIC)
Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Sport, jeunesse et vie
associative » - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 19 octobre 2021 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Anciens
combattants, mémoire et liens avec la Nation » (et article 42) - Examen du
rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Immigration, asile et
intégration » - Examen du rapport spécial
Réunion du jeudi 14 octobre 2021 (délégation aux droits des femmes)
Examen du rapport d'information « Femmes et ruralités »
Réunion du mercredi 13 octobre 2021 (commission des finances)
Proposition de loi visant à réformer le régime d'indemnisation des
catastrophes naturelles - Examen du rapport et du texte de la
commission
Réunion du jeudi 7 octobre 2021 (délégation aux droits des femmes)
Adoption du programme prévisionnel de travail pour la session
2021-2022
Désignation des lauréats du Prix 2021 de la délégation
Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
Turc
