Interventions en commission de Jean-François LONGEOT - Session 2020-2021

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 29 septembre 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition d'associations représentant les victimes de l'accident de l'usine Lubrizol

    Audition d'organismes nationaux spécialisés dans la maîtrise des risques technologiques et la surveillance de la qualité de l'air

  • Réunion du lundi 13 septembre 2021

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances

  • Réunion du mardi 20 juillet 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Examen des amendements au texte de la commission mixte paritaire

  • Réunion du lundi 12 juillet 2021

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets

  • Réunion du mercredi 7 juillet 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 29 juin 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale - Examen du rapport pour avis

    Questions diverses

  • Réunion du lundi 28 juin 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Examen de l'amendement du Gouvernement en vue d'une seconde délibération

  • Réunion du mercredi 23 juin 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 22 juin 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 16 juin 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du lundi 14 juin 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Examen des éventuelles motions et des amendements au texte de la commission

    Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 9 juin 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Sébastien Moncorps, directeur du comité français de l'Union internationale pour la conservation de la nature (UICN)

    Projet de relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale - Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  • Réunion du mercredi 2 juin 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Examen du rapport et du texte de la commission

    Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Suite de l'examen du rapport et de l'établissement du texte de la commission

    Vote sur la proposition de nomination, par le Président de la République, de M. Christophe Béchu aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afitf) - Résultat du scrutin

  • Réunion du mercredi 26 mai 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Christophe Béchu, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afitf)

    Vote sur la proposition de nomination, par le Président de la République, de M. Christophe Béchu aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afitf)

  • Réunion du mercredi 19 mai 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Groupe de travail « Alimentation durable et locale » - Examen du rapport d'information

    Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances - Examen des motions et amendements au texte de la commission

    Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Délégation de l'examen d'articles

    Transport de marchandises face aux impératifs environnementaux - Examen du rapport de la mission d'information

  • Réunion du mercredi 19 mai 2021

    commission des affaires économiques

    Groupe de travail « Alimentation durable et locale » - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 18 mai 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Désignation d'un rapporteur

    Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Audition de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

  • Réunion du mercredi 12 mai 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition sur le thème : « Réussir la transition écologique dans nos territoires : centralités, ruralités »

    Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances - Examen du rapport et du texte de la commission

    Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports

  • Réunion du mercredi 5 mai 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Bilan annuel de l'application des lois - Communications

    Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière - Délégation de l'examen d'articles

    Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique

  • Réunion du mardi 4 mai 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 14 avril 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition sur le thème : « Mobilité sociale et aménagement du territoire : comment restaurer la promesse républicaine de l'égalité des chances ? »

    Proposition de loi visant à garantir effectivement le droit à l'eau par la mise en place de la gratuité sur les premiers volumes d'eau potable et l'accès pour tous à l'eau pour les besoins nécessaires à la vie et à la dignité - Examen des motions et amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 13 avril 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi tendant à inscrire l'hydroélectricité au coeur de la transition énergétique et de la relance économique - Examen des amendements au texte de la commission sur l'article délégué au fond

  • Réunion du mercredi 7 avril 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    « La réforme de la géographie prioritaire de la ruralité : quels critères et quels outils de politique à mobiliser pour répondre aux fragilités et à la diversité des territoires ruraux ? » - Audition de représentants d'associations d'élus locaux

    Audition des représentants des inspections de l'État auteurs du rapport relatif aux dispositifs zonés de soutien du développement économique et de l'emploi dans les territoires

    Désignation d'un rapporteur

    Projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement - Audition de juristes

    Projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement - Audition de scientifiques

    Vote sur la proposition de nomination de M. Jean-Christophe Niel, aux fonctions de directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) - Résultat du scrutin

  • Réunion du mardi 6 avril 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Jean-Christophe Niel, candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)

    Vote sur la proposition de nomination de M. Jean-Christophe Niel, aux fonctions de directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)

  • Réunion du mercredi 31 mars 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition sur le thème : « Ingénierie territoriale : quelles réponses aux besoins des collectivités territoriales ? » - Audition de Mme Marie-Claude Jarrot, présidente, MM. Pascal Berteaud, directeur général du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema), Patrice Vergriete, président délégué de la Fédération nationale des agences d'urbanisme (FNAU), Mme Hélène Jacquot-Guimbal, vice-présidente de l'université Gustave Eiffel (UGE), M. Joël Baud-Grasset, président de la Fédération nationale des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (FNCAUE), Mme Emmanuelle Lointier, présidente, et M. Thomas Breinig, vice-président de l'Association des ingénieurs territoriaux de France (AITF)

    Proposition de loi visant à garantir effectivement le droit à l'eau par la mise en place de la gratuité sur les premiers volumes d'eau potable et l'accès pour tous à l'eau pour les besoins nécessaires à la vie et à la dignité - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 30 mars 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi tendant à inscrire l'hydroélectricité au coeur de la transition énergétique et de la relance économique - Examen du rapport pour avis

    Continuité écologique des cours d'eau - Communication de M. Guillaume Chevrollier

  • Réunion du mercredi 24 mars 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Bérengère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité

    Audition de Mme Laure de la Raudière, présidente de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (Arcep)

    Projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement - Audition de M. Éric Dupond-Moretti, garde des Sceaux, ministre de la justice

  • Réunion du mercredi 24 mars 2021

    commission des lois

    Projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement - Audition de M. Éric Dupond-Moretti, garde des Sceaux, ministre de la justice

  • Réunion du mercredi 17 mars 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    « L'aménagement, égalité, cohésion des territoires : comment concilier métropolisation et développement territorial équilibré ? » - Audition de M. Olivier Bouba-Olga, professeur des universités en aménagement de l'espace et urbanisme à l'UFR de sciences économiques de l'université de Poitiers et chargé d'enseignement à Sciences Po Paris

    « Quel bilan tirer pour l'attractivité des territoires concernés plus de dix ans après la réforme de la carte militaire ? » - Audition de Mme Line Bonmartel-Couloume, déléguée à l'accompagnement régional, du ministère des armées

    Proposition de loi tendant à inscrire l'hydroélectricité au coeur de la transition énergétique et de la relance économique - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis

  • Réunion du mercredi 10 mars 2021

    commission des affaires économiques

    Désignation de rapporteurs

  • Réunion du mardi 9 mars 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Jean-François Monteils, candidat pressenti pour exercer les fonctions de président du directoire de l'établissement public Société du Grand Paris, en application de l'article 8 de la loi n° 2010-597 du 3 juin 2010 relative au Grand Paris

  • Réunion du jeudi 4 mars 2021

    commission des affaires européennes

    Marché intérieur, économie, finances, fiscalité - Audition de Mme Mairead McGuinness, commissaire européenne chargée des services financiers, de la stabilité financière et de l'union des marchés des capitaux

  • Réunion du mercredi 3 mars 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. François Bayrou, haut-commissaire au plan

    Désignation de rapporteurs

    Projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis

    Proposition de loi visant à la création d'une vignette « collection » pour le maintien de la circulation des véhicules d'époque - Examen du rapport et du texte de la commission

    Proposition de loi visant à lutter contre le plastique - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 2 mars 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi relative à la sécurité globale - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 17 février 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Travaux du comité de suivi Veolia-Suez - Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de M. Thierry Déau, président-directeur général de Meridiam

    Travaux du comité de suivi Veolia-Suez - Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de Mme Dominique Senequier, présidente d'Ardian

  • Réunion du mercredi 17 février 2021

    commission des affaires économiques

    Travaux du comité de suivi Veolia-Suez - Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de M. Thierry Déau, président-directeur général de Meridiam

    Travaux du comité de suivi Veolia-Suez - Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de Mme Dominique Senequier, présidente d'Ardian

  • Réunion du mardi 16 février 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Stratégie nationale portuaire - Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la Transition écologique, chargé des transports

  • Réunion du mercredi 10 février 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Valérie Pécresse, présidente du conseil régional d'Île-de-France

    Désignation de rapporteurs

    Projet de liaison ferroviaire Lyon-Turin - Audition de M. Hubert du Mesnil, président de la société Tunnel euralpin Lyon-Turin

    Proposition de loi relative à la sécurité globale - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis

  • Réunion du mercredi 3 février 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    « Quel rôle pour l'hydrogène vert dans la transition écologique ? » - Audition de MM. Laurent Michel, directeur général de l'énergie et du climat, ministère de la transition écologique, Philippe Boucly, président de l'association France Hydrogène, et Jacques Treiner, président du comité des experts de The Shift Project

  • Réunion du mercredi 27 janvier 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Laurence Tubiana, coprésidente du Comité de gouvernance de la Convention citoyenne pour le climat et de M. Jean-Pierre Cabrol, coprésident de l'association « Les 150 »

    Présentation du rapport « Pollution plastique : une bombe à retardement ? » fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

  • Réunion du mercredi 20 janvier 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Gérard Mestrallet, ancien président-directeur général d'Engie et ancien président du conseil d'administration de Suez

    Audition de Mme Corinne Le Quéré, présidente, et de M. Olivier Fontan, directeur exécutif du Haut Conseil pour le climat

  • Réunion du mercredi 20 janvier 2021

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Gérard Mestrallet, ancien président-directeur général d'Engie et ancien président du conseil d'administration de Suez

  • Réunion du mercredi 13 janvier 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition, en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur « L'Arctique, entre défi climatique et risques géopolitiques »

  • Réunion du mercredi 13 janvier 2021

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur « L'Arctique, entre défi climatique et risques géopolitiques »

  • Réunion du mardi 12 janvier 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 16 décembre 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 2 décembre 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Jean-Pierre Farandou, candidat proposé aux fonctions de président-directeur général de la SNCF

    Projet de loi de finances pour 2021 - Missions « Plan de relance », « Écologie, développement et mobilité durable » et « Cohésion des territoires » - Communication sur les amendements

    Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France - Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Vote et dépouillement du scrutin sur la proposition de nomination, par le Président de la République, de M. Jean-Pierre Farandou aux fonctions de président-directeur général de la SNCF

  • Réunion du mercredi 2 décembre 2020

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France - Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État chargé de la transition numérique et des communications électroniques

  • Réunion du mercredi 25 novembre 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Désignation des membres de la mission d'information relative au transport de marchandises face aux impératifs environnementaux

    Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Cohésion des territoires » - Crédits « Aménagement numérique du territoire » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Cohésion des territoires » - Crédits « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Écologie, développement et mobilité durable » - Crédits « Transition énergétique et climat » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Crédits « Recherche dans le domaine de l'énergie, du développement et de la mobilité durables » - Examen du rapport pour avis

    Proposition de loi relative à la gouvernance et à la performance des ports maritimes français - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 18 novembre 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Écologie, développement et mobilité durable » - Crédits « Prévention des risques » et « Biodiversité et expertise en matière de développement durable » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 17 novembre 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique

    Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Transports ferroviaires, fluviaux et maritimes », « Transports aériens » et « Transports routiers » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 10 novembre 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de M. Antoine Frérot, président-directeur général de Veolia

    Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports

  • Réunion du mardi 10 novembre 2020

    commission des affaires économiques

    Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de M. Antoine Frérot, président-directeur général de Veolia

  • Réunion du jeudi 5 novembre 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, et de M. Joël Giraud, secrétaire d'État chargé de la ruralité

  • Réunion du mercredi 4 novembre 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de MM. Xavier Giguet, directeur général « territoires et ruralités », Laurent Rojey, directeur général « numérique », de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) et de représentants de diverses associations d'élus locaux sur la mise en oeuvre du plan de relance dans les territoires

    Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de M. Jean-Pierre Clamadieu, président du conseil d'administration d'Engie

  • Réunion du mercredi 4 novembre 2020

    commission des affaires économiques

    Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de M. Jean-Pierre Clamadieu, président du conseil d'administration d'Engie

  • Réunion du mardi 3 novembre 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de MM. Philippe Varin, président du conseil d'administration, et Bertrand Camus, directeur général de Suez

    Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Annick Girardin, ministre de la mer

  • Réunion du mardi 3 novembre 2020

    commission des affaires économiques

    Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de MM. Philippe Varin, président du conseil d'administration, et Bertrand Camus, directeur général de Suez

  • Réunion du mercredi 28 octobre 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Marc Mortureux, directeur général de la Plateforme automobile (PFA)

    Audition de MM. Thierry Mallet, président de l'Union des transports publics et ferroviaires (UTP), Étienne Chaufour, directeur Île-de-France, chargé de l'éducation, des solidarités et des mobilités, France urbaine, et Franck Claeys, directeur économie et finances territoriales, France urbaine

    Audition de Mme Gisèle Rossat-Mignod, directrice, et M. Philippe Blanchot, directeur des relations institutionnelles, Réseau de la Banque des territoires, Caisse des dépôts et consignations

    Désignation de rapporteurs chargés du suivi de l'application des lois

  • Réunion du mercredi 21 octobre 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de MM. Sébastien Gros, responsable des affaires publiques, Clément Lelong, chargé des initiatives environnementales, et Olivier Knoepffler, responsable des relations clients - Apple France

    Audition de Mme Floriane Fay et de Thibault Guiroy, responsables des relations institutionnelles et politiques publiques de Google France

    Communications diverses

    Projet de loi de finances pour 2021 - Désignation des rapporteurs pour avis

  • Réunion du mercredi 21 octobre 2020

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi pour la mise en place d'une certification de cybersécurité des plateformes numériques destinée au grand public - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 21 octobre 2020

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique

  • Réunion du mardi 20 octobre 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2020

    commission des affaires européennes

    Débat préalable au Conseil européen des 15 et 16 octobre 2020, en présence de M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes (en visioconférence)

  • Réunion du mercredi 7 octobre 2020

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis

    Questions diverses

    Réunion constitutive