Interventions de Mme Cécile CUKIERMAN

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF À L'ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2030

première lecture

[24 juin 2025]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

Article additionnel après l'article 2 - Amendement n° 9 (Prise en compte d'engagements sociétaux et environnementaux pour l'attribution de financements publics)

Article additionnel après l'article 2 - Amendement n° 7 (Mise en œuvre d'initiatives contribuant à la promotion de la paix)

Article additionnel après l'article 2 - Amendement n° 6 (Prise en compte d'engagements sociétaux dans les conventions de partenariat ou de sponsoring)

Article 3 (Dérogations aux interdictions et restrictions en matière de publicité)

Après l’article 4

Article 5 (supprimé) (Autorisation pour les régions hôtes des Jeux Olympiques et Paralympiques d'hiver de 2030 d'accorder leur garantie financière au comité d'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques)

Article additionnel après l'article 5 - Amendement n° 8 rectifié (THEME A TROUVER (« Aucun résumé disponible »))

Article 6 (Élaboration d'une charte du volontariat olympique et paralympique)

Article 12 (Participation par voie électronique du public aux décisions ayant une incidence sur l'environnement)