Interventions de M. Bernard FIALAIRE

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF À L'ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2030

première lecture

[24 juin 2025]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

Article 3 (Dérogations aux interdictions et restrictions en matière de publicité)

Après l’article 4

Article 6 (Élaboration d'une charte du volontariat olympique et paralympique)

Article additionnel après l'article 13 - Amendement n° 27 rectifié bis (THEME A TROUVER (« Aucun résumé disponible »))

Article additionnel après l'article 18 bis - Amendement n° 25 rectifié bis (THEME A TROUVER (« Aucun résumé disponible »))

Article additionnel après l'article 19 - Amendement n° 26 rectifié bis (THEME A TROUVER (« Aucun résumé disponible »))