Interventions de M. Xavier IACOVELLI (mardi 19 mai 2026)

Séance du mardi 19 mai 2026

• Intervention 1

Décès de M. Marc Plantegenest, ancien sénateur de Saint-Pierre-et-Miquelon

• Intervention 2

Questions orales

• Intervention 3

Question orale sans débat sur le financement des maisons des adolescents

• Intervention 4
• Intervention 5
• Intervention 6

Question orale sans débat sur le changement d'appellation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) en « maisons France Autonomie »

• Intervention 7
• Intervention 8
• Intervention 9

Question orale sans débat sur la Commission consultative de suivi des conséquences des essais nucléaires (CCSCEN)

• Intervention 10
• Intervention 11

Question orale sans débat sur l'avenir du dispositif « Action de santé libérale en équipe »

• Intervention 12
• Intervention 13
• Intervention 14

Question orale sans débat sur la mise en cohérence du dispositif d'intéressement à l'initiation des orthèses d'avancée mandibulaire avec les objectifs fixés

• Intervention 15
• Intervention 16

Question orale sans débat sur l'avenir du domaine national des Barres

• Intervention 17
• Intervention 18

Question orale sans débat sur la menace d'effondrement du toit de la basilique Saint-Remi de Reims

• Intervention 19
• Intervention 20
• Intervention 21

Question orale sans débat sur le respect des obligations en matière d'accessibilité numérique des services de l'éducation nationale

• Intervention 22
• Intervention 23
• Intervention 24

Question orale sans débat sur les épreuves du baccalauréat au Mali

• Intervention 25
• Intervention 26
• Intervention 27

Question orale sans débat sur la convention de prêt de l'œuvre « Le Désespéré » de Gustave Courbet au Qatar

• Intervention 28
• Intervention 29

Question orale sans débat sur la clarification nécessaire sur la demande d'expérimentation d'implantation de valve aortique par voie percutanée du centre de cardiologie du Pays basque

• Intervention 30
• Intervention 31
• Intervention 32

Question orale sans débat sur le refus d'agrément de l'avenant n° 72 de la convention collective nationale de la branche de l'aide à domicile

• Intervention 33
• Intervention 34

Question orale sans débat sur les difficultés rencontrées dans la prise en charge de la dialyse péritonéale assistée

• Intervention 35
• Intervention 36
• Intervention 37

Question orale sans débat sur le thème : « Les accidents médicaux évitables : quelle réponse de l'État ? »

• Intervention 38
• Intervention 39
• Intervention 40

Question orale sans débat sur le thème : « Extension de la prime « Ségur », une mise en œuvre entravée par des difficultés financières des départements »

• Intervention 41
• Intervention 42
• Intervention 43

Question orale sans débat sur l'accueil des enfants autistes en primaire

• Intervention 44
• Intervention 45
• Intervention 46

Question orale sans débat sur la situation préoccupante de la Fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon

• Intervention 47
• Intervention 48
• Intervention 49

Question orale sans débat sur la régulation de la médecine esthétique

• Intervention 50
• Intervention 51
• Intervention 52

Question orale sans débat sur le thème : « Réforme du cumul emploi-retraite : un risque pour les exploitations agricoles »

• Intervention 53
• Intervention 54
• Intervention 55

Question orale sans débat sur la cohérence des programmes pédagogiques des centres de formation d'apprentis et des besoins des bassins d'emploi locaux

• Intervention 56
• Intervention 57

Question orale sans débat sur les conséquences du nouveau régime de cumul emploi-retraite pour les travailleurs indépendants

• Intervention 58
• Intervention 59

Question orale sans débat sur le dysfonctionnement de la loi pour le plein emploi concernant le versement du revenu de solidarité active

• Intervention 60
• Intervention 61

Question orale sans débat sur les cures thermales

• Intervention 62
• Intervention 63
• Intervention 64

Question orale sans débat sur la prise en compte des établissements pénitentiaires dans le calcul des obligations de logement social

• Intervention 65
• Intervention 66

Question orale sans débat sur les conséquences de la récurrence des aléas climatiques pour les réseaux publics de distribution d'électricité

• Intervention 67
• Intervention 68
• Intervention 69

Question orale sans débat sur l'arrêté tarifaire relatif aux projets pilotes hydroliens marins

• Intervention 70
• Intervention 71

Question orale sans débat sur l'évolution du dispositif de dépôt et de retrait d'espèces des régies publiques et la réduction du maillage des bureaux habilités de La Poste

• Intervention 72
• Intervention 73

Question orale sans débat sur la procédure d'implantation d'équipements de production d'énergies renouvelables

• Intervention 74
• Intervention 75

Question orale sans débat sur la cohérence du plan d'électrification et la pérennisation de l'ingénierie territoriale

• Intervention 76
• Intervention 77

Question orale sans débat sur le renforcement des moyens humains pour la direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

• Intervention 78
• Intervention 79

Question orale sans débat sur les conséquences de la généralisation de la facturation électronique sur les artisans et les petites entreprises

• Intervention 80
• Intervention 81

Question orale sans débat sur la limite d'âge applicable aux agents contractuels de la fonction publique territoriale et les conséquences pour les communes rurales

• Intervention 82
• Intervention 83
• Intervention 84

Question orale sans débat sur les conséquences de la réforme de la taxe d'aménagement

• Intervention 85
• Intervention 86
• Intervention 87

Question orale sans débat sur l'abattement de la compensation de la réduction de 50 % des valeurs locatives des locaux industriels

• Intervention 88
• Intervention 89
• Intervention 90
• Intervention 91

Question orale sans débat sur la publication du document de politique transversale dédié à l'économie sociale et solidaire (ESS) pour le projet de loi de finances 2027

• Intervention 92
• Intervention 93
• Intervention 94

Question orale sans débat sur la multiplication des dépôts sauvages dans le département de l'Oise

• Intervention 95
• Intervention 96

Question orale sans débat sur l'application France Identités et les élections

• Intervention 97
• Intervention 98
• Intervention 99

Question orale sans débat sur la réforme européenne du transport aérien et la clarification de la position du Gouvernement sur la protection des passagers aériens

• Intervention 100
• Intervention 101

Question orale sans débats sur les inquiétudes relatives à la dégradation des liaisons ferroviaires à grande vitesse entre Bruxelles et Lille

• Intervention 102
• Intervention 103
• Intervention 104

Question orale sans débat sur le décret d'application relatif aux retraites des élus locaux

• Intervention 105
• Intervention 106
• Intervention 107

Question orale sans débat sur les règles d'assimilation des centres communaux d'action sociale (CCAS) et des centres intercommunaux d'action sociale (CIAS)

• Intervention 108
• Intervention 109

Question orale sans débat relative aux conséquences du zonage France Ruralités Revitalisation (FRR) sur l'installation des professionnels de santé

• Intervention 110
• Intervention 111
• Intervention 112

Question orale sans débat sur les règles comptables applicables lors de l'extension d'un syndicat intercommunal

• Intervention 113
• Intervention 114

Question orale sans débat relative à une menace sur la récolte de betteraves sucrières 2026 pour cause d'invasion de pucerons

• Intervention 115
• Intervention 116
• Intervention 117

Fin de section

• Intervention 118

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.