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Interventions de Mme Valérie LÉTARD

Les résumés des débats :

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI
PORTANT RÉFORME DE L'HÔPITAL ET RELATIF AUX PATIENTS, À LA SANTÉ ET AUX TERRITOIRES


première lecture


[n° 2009-879 (12, 13, 20, 25, 26, 27 et 28 mai 2009)]


(Voir le dossier législatif)

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

Son intervention. (texte intégral du JO)
Réponse aux orateurs. (texte intégral du JO)

Article 26 (texte modifié par la commission) (art. L. 1431-1 à L. 1431-4 [nouveau], L. 1432-1 à L. 1432-11 [nouveaux], L. 1433-1 à L. 1433-3 [nouveaux], L. 1434-1 à L. 1434-15 [nouveaux], L. 1435-1 à L. 1435-7 [nouveaux] du code de la santé publique) - Agences régionales de santé)

Intervient sur l'amendement n° 1248 du Gouvernement. (texte intégral du JO)
Favorable à l'amendement n° 1010 de M. Nicolas About. (texte intégral du JO)
Avis du Gouvernement sur l'amendement n° 1044 de M. Jacky Le Menn. (texte intégral du JO)
Avis du Gouvernement sur les amendements n° 923 de M. François Autain, n° 1046, 1047 et 1051 de M. Jacky Le Menn et n° 879 de M. Jean Desessard. (texte intégral du JO)
Sur l'amendement n° 179 de M. Hervé Maurey, son sous-amendement n° 1318  ; adopté. (texte intégral du JO)
Avis du Gouvernement sur l'amendement n° 1141 de M. Michel Mercier. (texte intégral du JO)

Article 26 (Texte modifié par la commission) (art. L. 1431-1 à L. 1431-4 [nouveau], L. 1432-1 à L. 1432-11 [nouveaux], L. 1433-1 à L. 1433-3 [nouveaux], L. 1434-1 à L. 1434-15 [nouveaux], L. 1435-1 à L. 1435-7 [nouveaux] du code de la santé publique - Agences régionales de santé)

Avis du Gouvernement sur les amendements n° 1070 de M. Yves Daudigny et n° 886 de M. Jean Desessard. (texte intégral du JO)
Avis du Gouvernement sur les amendements n° 1081 de M. Jacky Le Menn, n° 1166 de M. Gilbert Barbier et n° 1000 de M. Philippe Leroy. Sur l'amendement n° 1000 précité, son sous-amendement n° 1346  ; adopté. (texte intégral du JO)
Avis du Gouvernement sur les amendements n° 999 de M. Philippe Leroy, n° 1085 de M. Jacky Le Menn, n° 1082 de M. Yves Daudigny, n° 1146 de M. Adrien Gouteyron et n° 954 et 953 de M. François Autain. (texte intégral du JO)
Avis du Gouvernement sur les amendements n° 1142 et 1143 de M. Jean-Marie Vanlerenberghe. (texte intégral du JO)

Article 28 (Texte modifié par la commission) (art. L. 247-2, L. 312-3, L. 312-5, L. 312-5-1, L. 312-8, L. 313-1-1, L. 313-3, L. 313-4, L. 345-3, L. 348-4, L. 313-12, L. 312-2-2, L. 313-13, L. 314-3, L. 315-14 et L. 344-5-1 du code de l'action sociale et des familles - Etablissements et services médico-sociaux)

Réponse aux orateurs. (texte intégral du JO)
Avis du Gouvernement sur les amendements n° 1170 du Gouvernement, n° 970, 971, 972, 975 et 976 de M. François Autain, n° 1108, 1109, 1111, 1113 et 1124 de M. Jacky Le Menn, n° 1001 de M. Philippe Leroy, n° 223 et 224 de M. René Beaumont et n° 1107 et 1106 de M. Yves Daudigny. (texte intégral du JO)
Son amendement n° 1170 ; adopté. (texte intégral du JO)
Avis du Gouvernement sur les amendements n° 1332 et 1333 de la commission, n° 583 de M. Alain Gournac, n° 1008 de M. Alain Vasselle, n° 973, 982, 974 et 979 de M. François Autain, n° 1114, 1115, 1116, 1118, 1119, 1120 et 1121 de M. Jacky Le Menn, n° 1002 de M. Philippe Leroy, n° 226 de M. René Beaumont ainsi que sur le sous-amendement n° 1154 de M. Yvon Collin portant sur son amendement n° 1171  ; adopté. (texte intégral du JO)
Intervient sur son amendement n° 1171 précité. (texte intégral du JO)
Avis du Gouvernement sur les amendements n° 1335 de la commission, n° 977, 978 et 983 de M. François Autain, n° 1123 et 1125 de M. Jacky Le Menn, n° 1134 de Mme Marie-Thérèse Hermange ainsi que sur le sous-amendement n° 1353 de la commission portant sur son amendement n° 1319  ; adopté. (texte intégral du JO)
Son amendement n° 1168 ; rejeté. (texte intégral du JO)
Son amendement n° 1169 ; rejeté. (texte intégral du JO)
Intervient sur l'article. (texte intégral du JO)