Interventions de M. Martin LÉVRIER

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026

première lecture

[28 novembre, 1er et 11 décembre 2025]

Article 2 (Prorogation de la contribution différentielle sur les hauts revenus)

P. 9844 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 - Amendement n° I-306 rectifié quater

P. 9861 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 - Amendements n° I-160 rectifié, n° I-2122 et n° I-308 rectifié

P. 9871 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 - Amendements n° I-1257, n° I-301 rectifié quater et n° I-300 rectifié quinquies

P. 9874 et suivantes (texte intégral du JO)

Première partie (suite) : Conditions générales de l'équilibre financier :

Article additionnel après l'article 19 - Amendement n° I-1207 rectifié

P. 10577 (texte intégral du JO)

Seconde partie : Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

Santé :

P. 12531 et suivantes (texte intégral du JO)

P. 12537 et suivantes (texte intégral du JO)

État B (Suite)

P. 12546 et suivantes (texte intégral du JO)

Après l’article 78

P. 12565 (texte intégral du JO)