Interventions de M. Daniel SALMON

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE

deuxième lecture

[8 juillet 2025]

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Discussion générale:

P. 7336 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 1er (Consécration des grands principes de notre système énergétique parmi les objectifs énergétiques généraux figurant à l'article L. 100-2 du code de l'énergie)

P. 7344 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 3 (Intégration de la relance du nucléaire parmi les objectifs énergétiques généraux et chiffrés, mentionnés aux articles L. 100-2 et L. 100-4 du code de l'énergie)

P. 7351 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 4 (Renforcement des flexibilités parmi les objectifs énergétiques généraux et chiffrés, mentionnés aux articles L. 100-2 et L. 100-4 du code de l'énergie)

P. 7360 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 5 (Renforcement des énergies renouvelables et décarbonées parmi les objectifs énergétiques chiffrés, mentionnés à l'article L. 100-4 du code de l'énergie)

P. 7367 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 9 (Renforcement de l'accompagnement des rénovations énergétiques parmi les objectifs énergétiques chiffrés, mentionnés à l'article L. 100-4 du code de l'énergie)

P. 7388 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 16 bis (Ajout d'une possibilité de requalification par l'autorité administrative en stocks stratégiques les matières radioactives mentionnées à l'article L. 542- 13- 2 du code de l'environnement)

P. 7404 et suivantes (texte intégral du JO)