Energie

Repères ?

22 novembre 2001 : Budget 2002 - Energie ( avis - première lecture )

Par M. Jean BESSON
au nom de la commission des affaires économiques
Sommaire
Dossier législatif
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- Budget

Projet de loi de finances pour 2002 - Tome VI : Energie

BESSON (Jean)
AVIS 89 - TOME VI (2001-2002) - COMMISSION DES AFFAIRES ECONOMIQUES

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Table des matières

AVANT-PROPOS
CHAPITRE IER -

LE BILAN ÉNERGÉTIQUE FRANÇAIS POUR 2000
CHAPITRE II -

L'ÉVOLUTION DU MARCHÉ DE L'ÉNERGIE

I. LE SECTEUR DE L'ÉLECTRICITÉ

A. LA DYNAMIQUE DU MARCHÉ ÉLECTRIQUE
B. PREMIER BILAN DE L'OUVERTURE EN EUROPE

1. Un fonctionnement « asymétrique »
2. La question des interconnexions transfrontalières
3. La situation dans l'hexagone

a) Les acteurs et le marché

(1) Les institutions
(2) Les fournisseurs

b) La création d'une bourse de l'électricité
c) Vers la constitution du fonds du service public de la production d'électricité

4. Appréciation générale sur le fonctionnement du nouveau système

C. LES CRISES DU SECTEUR DE L'ÉLECTRICITÉ

1. La crise du secteur électrique en Californie
2. La gestion du risque « réseau » en France à la suite des tempêtes de 1999

II. LE SECTEUR GAZIER

A. LA MULTIPLICATION DES FUSIONS ACQUISITIONS ET DES PRISES DE PARTICIPATION
B. L'ÉVOLUTION DU MARCHÉ EUROPÉEN

1. Une ouverture du marché encore imparfaite
2. Vers un renforcement de la libéralisation

C. LA SITUATION SUR LE MARCHÉ FRANÇAIS

1. Tarifs et consommation
2. La question du statut de GDF
3. Etat de la transposition de la directive de 1998

CHAPITRE III -

CONCILIER LA POLITIQUE DE L'ÉNERGIE
ET LA PRÉSERVATION DE L'ENVIRONNEMENT

I. LES INCERTITUDES DES NÉGOCIATIONS INTERNATIONALES

A. LES OBSTACLES À L'ENTRÉE EN VIGUEUR DU PROTOCOLE DE KYOTO
B. LES INITIATIVES DE LA COMMISSION EUROPÉENNE EN MATIÈRE D'ÉNERGIES RENOUVELABLES

II. UNE POLITIQUE NATIONALE ACTIVE

A. LES PROGRAMMES NATIONAUX EN COURS

1. Le programme national de lutte contre le changement climatique (PNLCC)
2. Le programme national d'amélioration de l'efficacité énergétique

B. L'ACTIVITÉ DE L'AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAÎTRISE DE L'ÉNERGIE

CHAPITRE IV -

L'ÉNERGIE EN FRANCE EN 2000-2001

I. LE SECTEUR PÉTROLIER
II. LE SECTEUR GAZIER
III. L'ÉLECTRICITÉ D'ORIGINE NUCLÉAIRE

A. LA PRODUCTION D'ÉLECTRICITÉ ET L'ACTIVITÉ D'EDF

1. Poursuite de la hausse de la production
2. Les résultats d'EDF

B. LA GESTION DU CYCLE NUCLÉAIRE

1. La sécurité des installations
2. Le retraitement des déchets
3. Le stockage des déchets

IV. LES ÉNERGIES RENOUVELABLES

A. LES TECHNOLOGIES D'ACTUALITÉ
B. LES CONDITIONS DE RACHAT DE L'ÉNERGIE PRODUITE PAR LES ENR

V. LE SECTEUR DU CHARBON

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