LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
Vendredi 31 octobre 2025
- Centre national de la recherche scientifique : MM. Antoine PETIT, président-directeur général, et Thomas BOREL, responsable des affaires publiques.
- Centre national d'études spatiales : M. François JACQ, président-directeur général.
Jeudi 6 novembre 2025
- Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives : Mmes Anne-Isabelle ETIENVRE, administratrice générale, Anne-Hélène BOUILLON, directrice des finances et des programmes, et Louise THOMAS-VAILLANT, conseillère parlementaire.
Lundi 17 novembre 2025
- Direction générale des entreprises (DGE) : Mmes Élodie MORIVAL, secrétaire générale, Leila WUHL, cheffe du bureau des affaires budgétaires, Éléonore LE BIHAN, adjointe à la cheffe de bureau des affaires budgétaires et M. Jean-Baptiste AUTISSIER, chef du projet espace.
- Direction générale de la recherche et de l'innovation (DGRI) : M. Jean-Luc MOULLET, directeur général de la recherche et de l'innovation.
LISTE DES CONTRIBUTIONS ÉCRITES
- Agence nationale de la recherche (ANR)
- Institut national de recherche en sciences et technologies du numérique (Inria)
LA LOI EN CONSTRUCTION
Pour naviguer dans les rédactions successives du texte, visualiser les apports de chaque assemblée, comprendre les impacts sur le droit en vigueur, le tableau synoptique de la loi en construction est disponible sur le site du Sénat à l'adresse suivante :