BIBLIOGRAPHIE
(par ordre chronologique)
-
«
Fleuve, rail, routes : pour des choix nationaux ouverts sur
l'Europe »
rapport de mission d'information n° 479
(1997-1998) - Sénat -Jean François-Poncet, président,
Gérard Larcher, rapporteur.
- «
Le financement des grandes infrastructures de transport :
conduire la France vers l'avenir
» rapport d'information
n° 42 (2000-2001) - Commission des finances - Sénat - Jacques
Oudin.
- «
Politique des transports : l'Europe en
retard
» rapport d'information n° 300 (2000-2001) -
délégation du Sénat pour l'Union européenne -
Jacques Oudin.
- «
Les schémas de services collectifs : l'avis de la
délégation du Sénat à l'aménagement et au
développement durable du territoire
» rapport
d'information n° 395 (2000-2001) - Délégation à
l'aménagement et au développement durable du territoire - Jacques
Oudin.
-
Livre blanc de la commission européenne sur les infrastructures de
transports
- septembre 2001.
-
Projet de loi de finances pour 2003 - transports terrestres et
intermodalité
- rapport général n° 68, tome
III (2002-2003) - Sénat - Commission des finances - Jacques Oudin.
-
Rapport public 2002
- 2
ème
partie - observations des
juridictions financières -Cour des comptes - janvier 2003.
-
Rapport d'audit sur les grandes infrastructures de transport
-
Inspection générale des finances, Conseil général
des ponts et chaussées - février 2003.
-
« Fret ferroviaire français : la nouvelle bataille
du rail
». Rapport de mission de MM. Hubert Haenel et
François Gerbaud - février 2003.
- «
La France en Europe : quelle ambition pour la politique
des transports ?
» Délégation à
l'aménagement du territoire et à l'action régionale -
DATAR - avril 2003.
- «
L'état du territoire
» rapport
d'information n° 241 (2002-2003) de M. Jean François-Poncet - avril
2003.