Objectif 3 % de recherche et développement : plus de recherche pour plus de croissance.

Rapport d'information n° 391 (2003-2004) de M. Joël BOURDIN , fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification, déposé le 30 juin 2004

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• RAPPORT D'INFORMATION
  
• INTRODUCTION
  
  • I. LA SITUATION DE L'UNION EUROPÉENNE EN MATIÈRE DE RECHERCHE ET DE TECHNOLOGIE
    
    • A. L'EFFORT DE RECHERCHE ET L'EMPLOI SCIENTIFIQUE : LES FAITS SAILLANTS
      
    • B. LES POSITIONS TECHNOLOGIQUES DE LA FRANCE ET DE L'UNION EUROPÉENNE
      
      • 1. Les positions technologiques mesurées par le dépôt de brevets européens
        
      • 2. Quelles perspectives d'évolution pour la R&D des entreprises françaises ?
        
  • II. PORTER L'EFFORT DE RECHERCHE À 3 % DU PIB : QUELLES CONSÉQUENCES MACROÉCONOMIQUES ET SECTORIELLES ?
    
    • A. L'AUGMENTATION DES DÉPENSES DE RECHERCHE EST-ELLE FAVORABLE À LA CROISSANCE ?
      
    • B. COMMENT SIMULER L'AUGMENTATION DES DÉPENSES DE RECHERCHE À L'AIDE D'UN MODÈLE MACROÉCONOMIQUE ?
      
    • C. LES RÉSULTATS D'UNE SIMULATION À L'AIDE D'UN MODÈLE MACROÉCONOMIQUE.
      
      • 1. L'impact macroéconomique : principaux résultats
        
      • 2. Quelques hypothèses déterminantes
        
        • a) Quelle affectation des progrès de productivité induits par l'effort de recherche ?
          
        • b) Financement privé ou public de la recherche ?
          
        • c) Les commandes publiques aux secteurs intensifs en R&D
          
      • 3. Les impacts sectoriels
        
    • D. LES PRINCIPAUX ENSEIGNEMENTS DE CES SIMULATIONS
      
      • 1. La formation des chercheurs
        
      • 2. Formation, qualification et adaptabilité de la main-d'oeuvre
        
      • 3. Quel financement de la recherche ?
        
      • 4. Pour des commandes publiques européennes ?
        
  • III. LA POLITIQUE EUROPÉENNE EN MATIÈRE DE RECHERCHE
    
    • A. LE DISPOSITIF COMMUNAUTAIRE
      
      • 1. Rappel du cadre institutionnel et politique
        
      • 2. Les programmes-cadres
        
        • a) Les modalités d'adoption
          
        • b) Le fonctionnement du programme-cadre. La règle des « 4 c »
          
        • c) Les modalités financières d'intervention
          
      • 3. Les moyens budgétaires
        
    • B. UN IMPACT IMPORTANT, MAIS PARFOIS NÉGLIGÉ
      
      • 1. L'Union européenne, partenaire majeur pour la communauté scientifique
        
        • a) Un budget d'importance comparable au budget national.
          
        • b) L'importance de la programmation
          
        • c) Les résultats quantitatifs : l'importance des projets
          
        • d) L'effet d'impulsion
          
      • 2. Des possibilités pas toujours suffisamment exploitées, notamment en France.
        
        • a) Quelques résultats
          
        • b) Les raisons d'une relative marginalisation de la recherche française
          
    • C. APPRÉCIATION CRITIQUE DU DISPOSITIF COMMUNAUTAIRE
      
      • 1. Les critiques sur l'organisation de l'appui communautaire à la recherche
        
        • a) La « structure organisationnelle »30
          
        • b) Le formalisme : l'Union victime de ses peurs et de ses succès
          
        • c) Les aspects financiers
          
        • d) Une coordination tardive et difficile avec les autres acteurs de la recherche européenne
          
      • 2. Les critiques de fond
        
        • a) Une stratégie européenne toujours hésitante
          
        • b) Les moyens budgétaires encadrés
          
• ANNEXE
  
  
  
  
  
  
  ÉVALUATION POUR LA FRANCE DES CONSÉQUENCES DE L'AUGMENTATION DE L'EFFORT DE R&D
  
  
  
  
  
  
  
  (simulation réalisée à l'aide du modèle macroéconomique NEMESIS
  par l'Equipe ERASME de l'Ecole Centrale de Paris)
  
• INTRODUCTION
  
• I. POURQUOI ACCROÎTRE L'EFFORT DE R&D ?
  DE LA R&D AUX PERFORMANCES ÉCONOMIQUES
  
  • LES ENJEUX DE L'OBJECTIF DE BARCELONE
    
  • L'INNOVATION EST AU CoeUR DE LA PERFORMANCE ÉCONOMIQUE
    
    • I. L'APPORT DES NOUVELLES THÉORIES DE LA CROISSANCE
      
      • La possibilité d'agir sur le taux de croissance de long terme
        
      • Les transferts de connaissances et les externalités technologiques
        
    • I. LES INNOVATIONS AMÉLIORENT LA PRODUCTIVITÉ GLOBALE DES FACTEURS...
      
    • II. ... ET FONT PROGRESSER LA COMPÉTITIVITÉ
      
    • III. MAIS LEURS EFFETS SUR L'EMPLOI NE SONT PAS DÉTERMINÉS A PRIORI.
      
    • IV. LES INNOVATIONS DANS LE DOMAINE DE TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION EXPLIQUENT LES ÉCARTS DE CROISSANCE ACTUELS.
      
  • L'ENDOGÉNÉÏSATION DU PROGRÈS TECHNIQUE DANS NÉMÉSIS
    
    • I. LE STOCK DE SAVOIR
      
    • II. DU STOCK DE SAVOIR À L'INNOVATION
      
    • III. DE L'INNOVATION À LA PERFORMANCE ÉCONOMIQUE
      
• II. LES ÉVALUATIONS DES POLITIQUES D'EFFORT DE R&D
  
  • DES SCÉNARIOS DE MÉCANISMES ET DE MISE EN oeUVRE DE LA POLITIQUE DE R&D
    
    • I. UN JEU D'HYPOTHÈSES SUR LES MÉCANISMES DE NÉMÉSIS
      
      • Variation de l'élasticité de la performance économique à l'égard du stock de connaissance.
        
      • Le partage de la valeur ajoutée
        
    • I. VARIANTES DE MISE EN oeUVRE DE LA POLITIQUE DE R&D
      
      • Le mode de financement de la recherche
        
      • Les commandes publiques
        
  • UN SCÉNARIO DE RÉFÉRENCE POUR L'EFFORT DE RECHERCHE EN EUROPE
    
    • I. LES RÉSULTATS MACRO-ÉCONOMIQUES : UNE AUGMENTATION DU PIB ET DE L'EMPLOI EN DEUX PHASES
      
      • Les résultats pour l'ensemble de l'Europe
        
        • La phase de « multiplicateur » avec déficit extérieur
          
        • La phase de croissance due à l'innovation
          
      • Les résultats pour la France
        
    • I. LES RÉSULTATS SECTORIELS
      
      • Les résultats pour l'Europe
        
        • Les secteurs intensifs en R&D
          
        • Les secteurs des biens intermédiaires76
          
        • Les secteurs des autres biens d'investissement77
          
        • Les secteurs des biens de consommation et des services78
          
      • Les résultats pour la France
        
        • Les secteurs intensifs en R&D
          
        • Les autres secteurs
          
  • QUE POUVONS-NOUS APPRENDRE DES AUTRES EXERCICES VARIANTIELS ?
    
    • I. LES VARIANTES DE SENSIBILITÉ
      
      • Sensibilité des résultats à l'égard de l'élasticité
        
        • Modification de la loi d'évolution de l'élasticité
          
        • Maintien d'une élasticité constante et identique dans tous les secteurs et les pays
          
      • Variations sur la partage de la valeur ajoutée
        
    • I. VARIATIONS SUR LA POLITIQUE DE R&D
      
      • Le financement public de la R&D
        
      • Marchés et commandes publiques
        
• CONCLUSION
  
• RÉFÉRENCES BIBLIOGRAPHIQUES
  
• ANNEXE A : LES RÉSULTATS MACROÉCONOMIQUES ET QUELQUES RÉSULTATS SECTORIELS DU SCÉNARIO DE RÉFÉRENCE POUR LA FRANCE
  
• ANNEXE B : LES RÉSULTATS MACROÉCONOMIQUES ET QUELQUES RÉSULTATS SECTORIELS DU SCÉNARIO DE RÉFÉRENCE POUR L'UNION EUROPÉENNE
  
• ANNEXE C : LES RÉSULTATS PAR PAYS DE L'UE-15+