Atouts et ajustements de l'outil de coopération français en Turquie

Rapport d'information n° 395 (2003-2004) de M. Jacques CHAUMONT , fait au nom de la commission des finances, déposé le 30 juin 2004

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• AVANT-PROPOS
  
• INTRODUCTION : VERS UNE ADHÉSION DE LA TURQUIE
  À L'UNION EUROPÉENNE ?
  
• CHAPITRE PREMIER : L'AJUSTEMENT NÉCESSAIRE DE LA COOPÉRATION AVEC LA TURQUIE
  
  • I. UNE COOPÉRATION IMPORTANTE DONT LES CRÉDITS SONT RELATIVEMENT PRÉSERVÉS
    
    • A. UN POSTE DE COOPÉRATION MAJEUR POUR LA FRANCE
      
    • B. UNE ENVELOPPE RELATIVEMENT PRÉSERVÉE POUR PALLIER LES CONSÉQUENCES DE LA RECONNAISSANCE DU GÉNOCIDE ARMÉNIEN
      
  • II. UNE COOPÉRATION ÉDUCATIVE ET UNIVERSITAIRE PARTICULIÈREMENT DÉVELOPPÉE
    
    • A. LES LYCÉES FRANÇAIS : « PIERRE LOTI » À ISTANBUL ET « CHARLES DE GAULLE » À ANKARA
      
    • B. LA COOPÉRATION DANS L'ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ET LE SECONDAIRE
      
      • 1. Les lycées congréganistes
        
      • 2. Les lycées de la fondation Tevfik Fikret
        
      • 3. Le lycée de Galatasaray
        
    • C. LA COOPÉRATION UNIVERSITAIRE ET DE RECHERCHE, UN PARTENARIAT PROMETTEUR
      
      • 1. L'université francophone de Galatasaray
        
      • 2. L'université Marmara
        
      • 3. Les bourses universitaires
        
      • 4. L'Institut français d'études anatoliennes (IFEA)
        
    • D. LA MICEL, UN OUTIL ORIGINAL AU SERVICE D'UNE COOPÉRATION PARTENARIALE AVEC LES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT TURCS
      
    • E. CONCLUSIONS SUR NOTRE COOPÉRATION SCOLAIRE ET UNIVERSITAIRE EN TURQUIE
      
  • III. LA COOPÉRATION CULTURELLE, INSTITUTIONNELLE, SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE
    
    • A. LA COOPÉRATION INSTITUTIONNELLE
      
    • B. LA COOPÉRATION TECHNIQUE
      
    • C. LA COOPÉRATION SCIENTIFIQUE
      
• CHAPITRE II : L'ETAT DU PATRIMOINE IMMOBILIER FRANÇAIS EN TURQUIE SOULIGNE LES DIFFICULTÉS DE GESTION DU MINISTÈRE
  
  • I. LA SITUATION COMPLEXE ET INSATISFAISANTE DES BIENS IMMOBILIERS DE LA FRANCE EN TURQUIE
    
    • A. LES IMPLANTATIONS FRANÇAISES À IZMIR : UNE SITUATION JURIDIQUE COMPLEXE
      
    • B. LES LYCÉES FRANÇAIS
      
      • 1. Le lycée « Charles de Gaulle » à Ankara
        
      • 2. Le lycée « Pierre Loti » à Istanbul
        
    • C. LES TRAVAUX AU SEIN DE L'AMBASSADE DE FRANCE À ANKARA
      
    • D. LA SÉCURITÉ DES SITES
      
      • 1. L'ambassade de France à Ankara
        
      • 2. Les services français à Istanbul
        
  • II. LA GESTION DE LA POLITIQUE IMMOBILIÈRE DU MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES
    
    • A. UN PROBLÈME STRUCTUREL DE FINANCEMENT
      
      • 1. Un décalage croissant entre les besoins et les ressources...
        
      • 2. ...dont la traduction pose d'importants problèmes...
        
      • 3. ...qui impliquent des choix drastiques
        
      • 4. La mise en oeuvre de ces choix est rendue difficile par des procédures complexes
        
    • B. LA NÉCESSITÉ D'INTRODUIRE DAVANTAGE DE SOUPLESSE DANS LA GESTION DE LA POLITIQUE IMMOBILIÈRE
      
      • 1. La mise en oeuvre de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances (LOLF)
        
      • 2. Les pistes de réforme
        
• EXAMEN EN COMMISSION
  
• AUDITION DE M. HUBERT COLIN DE VERDIÈRE,
  SECRÉTAIRE GÉNÉRAL DU QUAI D'ORSAY
  
• PROGRAMME DE LA MISSION DU SÉNATEUR JACQUES CHAUMONT, RAPPORTEUR SPÉCIAL DU BUDGET DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES, EN TURQUIE
  
  (14 - 20 SEPTEMBRE 2003)