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TurcPollution plastique : une bombe à retardement ?
10 décembre 2020 :
Pollution plastique : une bombe à retardement ?
( rapport de l'opecst )
- Par Mme Angèle PRÉVILLE, sénatrice et M. Philippe BOLO, député
au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Notice du document
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Rapport n° 217 (2020-2021) de Mme Angèle PRÉVILLE, sénatrice et M. Philippe BOLO, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 10 décembre 2020
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- L'ESSENTIEL
- REMERCIEMENTS
- INTRODUCTION
- I. LA GRANDE DIVERSITÉ DES MATÉRIAUX
PLASTIQUES
- A. LES PLASTIQUES : DÉFINITION
- B. LA DIVERSITÉ DES POLYMÈRES
- C. LES CARACTÉRISTIQUES DES
PLASTIQUES
- D. UNE PRODUCTION EXPONENTIELLE DE
PLASTIQUES
- A. LES PLASTIQUES : DÉFINITION
- II. UNE POLLUTION QUI NE SE LIMITE PAS AUX
MACROPLASTIQUES
- A. UNE POLLUTION VISIBLE : LES
MACROPLASTIQUES
- 1. Un manque de données qui entretient des
zones d'ombre sur la quantité de macrodéchets plastiques dans
l'environnement
- 2. Une accumulation de déchets sans
précédent dans l'histoire de l'humanité
- 3. Une explosion des déchets plastiques qui
n'épargne aucun pays
- 4. L'aberration de l'exportation de déchets
plastiques vers les pays tiers
- 5. Une nouvelle ère
géologique ?
- 1. Un manque de données qui entretient des
zones d'ombre sur la quantité de macrodéchets plastiques dans
l'environnement
- B. UNE POLLUTION INSIDIEUSE : LES
MICROPLASTIQUES
- C. UNE POLLUTION INVISIBLE ET MAL CONNUE :
LES NANOPLASTIQUES
- D. LE PASSAGE DES MACROPLASTIQUES AUX
MICROPLASTIQUES ET NANOPLASTIQUES : DES PROCESSUS COMPLEXES
- A. UNE POLLUTION VISIBLE : LES
MACROPLASTIQUES
- III. UNE POLLUTION DIFFUSE SUR L'ENSEMBLE DU
GLOBE
- A. UNE POLLUTION QUI TROUVE SES ORIGINES SUR TERRE
ET EN MER
- 1. Les origines de la pollution plastique
- a) Les sources terrestres
- b) Les sources maritimes
- (1) Les activités de la pêche et de
l'aquaculture
- (2) Le transport maritime
- (3) Les activités de la plaisance
- (4) L'exploration et l'exploitation minière
et pétrolière off-shore
- c) Quelle contribution respective des
activités terrestres et maritimes ?
- a) Les sources terrestres
- 1. Les origines de la pollution plastique
- B. LA DISPERSION ET LE DEVENIR DE LA POLLUTION
PLASTIQUE : DES CERTITUDES ET DES QUESTIONNEMENTS
- 1. Des voies de transfert qui peuvent devenir des
zones d'accumulation
- 2. Une recherche historiquement focalisée
sur les océans
- 3. Des études récentes sur les
fleuves et les rivières
- 4. Une connaissance très partielle du
devenir des plastiques dans le sol
- 5. Une recherche sur la pollution de l'air par les
microplastiques à construire
- 1. Des voies de transfert qui peuvent devenir des
zones d'accumulation
- A. UNE POLLUTION QUI TROUVE SES ORIGINES SUR TERRE
ET EN MER
- IV. LES IMPACTS : D'UNE POLLUTION VISUELLE
À UN RISQUE SANITAIRE MAJEUR
- A. LES IMPACTS SOCIO-ÉCONOMIQUES
- B. LES IMPACTS SUR LES ORGANISMES VIVANTS
- 1. Le risque physique
- 2. Le risque chimique
- a) Les plastiques sources de contaminants
- (1) La variabilité des effets
toxicologiques sur les organismes vivants
- (a) Les coraux en eau froide
- (b) Les poissons
- (c) Les huîtres
- (2) Un besoin de prise en compte des expositions
sur le temps long
- (3) Un besoin de prise en compte des effets sur la
chaîne trophique et à l'échelle des
écosystèmes
- (4) Une source de pollution diffuse certaine mais
difficile à quantifier : les perturbateurs endocriniens
- b) Les plastiques vecteurs de contaminants
- (1) Les plastiques vecteurs des polluants
organiques persistants
- (2) Les plastiques vecteurs d'espèces
invasives et de pathogènes
- a) Les plastiques sources de contaminants
- 1. Le risque physique
- C. QUELLES CONSÉQUENCES POUR
L'ENVIRONNEMENT ET LA SANTÉ HUMAINE ?
- A. LES IMPACTS SOCIO-ÉCONOMIQUES
- V. UNE PRISE DE CONSCIENCE
GÉNÉRALE
- A. L'IMPLICATION DES POUVOIRS PUBLICS
- 1. Au niveau international
- a) L'interdiction de rejet des plastiques en
mer
- (1) La convention de Londres
- (2) La convention Marpol (Marine pollution)
- (3) La convention des Nations Unies sur le droit
de la mer
- (4) Les conventions régionales
- (a) La convention OSPAR
- (b) La convention de Barcelone
- b) Une réglementation qui s'élargit
aux plastiques
- (1) La convention de Stockholm du 22 mai 2001
relative aux polluants organiques persistants
- (2) La convention de Bâle sur le
contrôle des mouvements transfrontières de déchets
dangereux et de leur élimination
- c) L'agenda 2030
- d) Un exemple de coopération
multilatérale : le programme Clean Oceans
- e) Les limites des conventions
internationales
- a) L'interdiction de rejet des plastiques en
mer
- 2. Au niveau européen
- a) La hiérarchisation de la gestion des
déchets
- b) Une stratégie des matières
plastiques compatible avec la mise en place d'une économie
circulaire
- (1) La réduction des déchets
plastiques par l'interdiction de certains usages
- (2) L'amélioration de la collecte, du tri
et du recyclage des plastiques
- (3) Le soutien à l'incorporation de
plastiques recyclés
- (4) L'élargissement des obligations pour
les producteurs
- (5) Une meilleure gestion des déchets des
navires
- (6) Une attention récente portée aux
microplastiques
- c) Le lancement de la lutte contre la pollution
plastique : la directive relative à la réduction de
l'incidence sur l'environnement de certains produits en plastique
- a) La hiérarchisation de la gestion des
déchets
- 3. Au niveau national
- a) De nouvelles mesures législatives
- (1) Les premières interdictions de produits
plastiques
- (2) Les mesures de limitation des plastiques
ajoutés intentionnellement
- (3) De plus en plus de filières REP
(responsabilité élargie des producteurs)
- (4) La promotion du vrac et du
réemploi
- (5) Le renforcement de l'information des
consommateurs et des recycleurs sur la composition des plastiques
- (6) La fixation d'objectifs chiffrés de
réduction de la consommation plastique
- (7) Le renforcement des obligations de
recyclage
- b) La signature d'engagements volontaires
- (1) Le pacte national sur les emballages
plastiques
- (2) Les engagements volontaires en faveur de
l'intégration de plastique recyclé
- c) La mobilisation des collectivités
territoriales
- (1) La réduction et la valorisation des
déchets
- (2) Le développement de territoires
« zéro déchet »
- (3) La lutte contre les perturbateurs
endocriniens
- (4) Les autres initiatives pour lutter contre la
pollution plastique
- a) De nouvelles mesures législatives
- 1. Au niveau international
- B. LE RÔLE DE LA SOCIÉTÉ
CIVILE
- C. UN ENGAGEMENT CROISSANT DES INDUSTRIELS
- 1. La prise de conscience par les grandes
entreprises
- 2. Des fédérations professionnelles
qui commencent à se mobiliser
- 3. Le rôle des éco-organismes
- 4. Des implications dans la lutte contre la
pollution plastique variables selon les secteurs
- 5. Des obstacles structurels à une plus
grande implication
- 1. La prise de conscience par les grandes
entreprises
- D. L'IMPLICATION DE LA COMMUNAUTÉ
SCIENTIFIQUE
- 1. Une esquisse du paysage de la recherche
académique internationale
- 2. Une esquisse du paysage de la recherche
académique française
- a) Une recherche orchestrée par l'Agence
nationale de la recherche
- b) Le groupement de recherche
« Polymères & Océans »
- c) Une recherche en construction
- d) Un vaste champ disciplinaire dominé par
les sciences « dures »
- e) La structuration de la communauté
« microplastique » autour de personnalités et de
laboratoires de référence
- f) Une communauté scientifique ouverte sur
l'international
- g) Les moyens de la recherche
- (1) Estimation des moyens humains
- (2) Estimation des moyens financiers
- a) Une recherche orchestrée par l'Agence
nationale de la recherche
- 3. L'apport des recherches aux politiques
internationales sous l'impulsion du Canada et de la France : l'exemple du
G7
- 4. Une recherche qui doit progresser dans la
définition de référentiels communs
- 1. Une esquisse du paysage de la recherche
académique internationale
- A. L'IMPLICATION DES POUVOIRS PUBLICS
- VI. LES MESURES PRISES ET LEURS LIMITES
- A. UN EFFORT MAJEUR POUR AMÉLIORER
L'EFFICACITÉ DU RECYCLAGE
- 1. Le recyclage : levier ultime de
l'économie circulaire
- 2. Le recyclage mécanique : une
technologie qui rencontre des obstacles
- a) Les obstacles techniques
- (1) Tous les polymères ne se recyclent
pas
- (2) Un procédé qui altère les
polymères
- (3) Des obstacles techniques qui favorisent le
décyclage
- b) Les obstacles réglementaires
- (1) La question des « substances
héritées »
- (2) La normalisation des matériaux
recyclés
- (3) Les exigences sanitaires du grade alimentaire
- (4) Le manque de transparence sur la composition
des matériaux
- c) Les obstacles économiques
- (1) L'effondrement du prix des résines
vierges provoqué par la chute du prix du pétrole
- (2) Des résines recyclées plus
coûteuses à produire que leurs analogues vierges
- (3) Un différentiel de prix
défavorable aux polymères
régénérés
- (4) L'absence de débouchés pour de
nombreuses résines
- a) Les obstacles techniques
- 3. Des taux de recyclage globalement
décevants
- 4. La face cachée du recyclage
- 5. Les leviers de l'amélioration du taux de
recyclage
- 6. Les perspectives ouvertes par le recyclage
chimique
- 1. Le recyclage : levier ultime de
l'économie circulaire
- B. DES MESURES DE RÉDUCTION À LA
SOURCE TROP TIMIDES
- C. DES MARGES DE PROGRÈS EN MATIÈRE
DE SUBSTITUTION
- D. LES BALBUTIEMENTS DU RÉEMPLOI ET DE LA
RÉUTILISATION
- A. UN EFFORT MAJEUR POUR AMÉLIORER
L'EFFICACITÉ DU RECYCLAGE
- VII. POUR UNE LUTTE EFFICACE CONTRE LES
POLLUTIONS PLASTIQUES
- A. LES IDÉES REÇUES À
ÉCARTER
- 1. La technologie permettrait de régler le
problème de la pollution plastique
- 2. La bonne gestion des déchets mettrait
fin à la pollution plastique
- 3. La croissance économique permettrait
d'endiguer la pollution plastique
- 4. La croissance verte serait la solution
miracle
- 5. La responsabilisation des citoyens permettrait
de contenir la pollution plastique
- 1. La technologie permettrait de régler le
problème de la pollution plastique
- B. NOS RECOMMANDATIONS
- 1. Sensibiliser, éduquer et impliquer les
citoyens
- 2. Réduire la production de
plastique
- 3. Prévenir la fuite des plastiques dans
l'environnement
- 4. Favoriser le réemploi
- 5. Rendre le recyclage plus efficient
- 6. Soutenir l'acquisition des connaissances et la
recherche
- 7. Évaluer et contrôler
l'application des lois qui intègrent des dispositions relatives à
la pollution plastique
- 8. Promouvoir de nouvelles actions à
l'échelon européen et international
- 1. Sensibiliser, éduquer et impliquer les
citoyens
- A. LES IDÉES REÇUES À
ÉCARTER
- I. LA GRANDE DIVERSITÉ DES MATÉRIAUX
PLASTIQUES
- · SAISINE DE L'OFFICE
- EXAMEN DU RAPPORT PAR L'OFFICE
- ANNEXE I :
LISTE DES ABRÉVIATIONS
- ANNEXE II :
ENQUÊTE AUPRÈS DES AMBASSADES
- ANNEXE III :
ENQUÊTE AUPRÈS DES COMMUNES LITTORALES
- ANNEXE IV :
CONTRIBUTION DES RAPPORTEURS À LA CONSULTATION PUBLIQUE DE LA COMMISSION EUROPÉENNE SUR LE PROJET DE MODIFICATION DU RÈGLEMENT SUR LES EXPÉDITIONS DE DÉCHETS
- ANNEXE V :
ENQUÊTE AUPRÈS DES DÉPARTEMENTS
- ANNEXE VI :
COMPARAISON DES MODES DE GESTION DES DÉCHETS PLASTIQUES POST-CONSOMMATION EN EUROPE EN 2018
- ANNEXE VII :
LE RAPPORT EN BANDE DESSINÉE
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
