Pollution plastique : une bombe à retardement ?
10 décembre 2020 :
Pollution plastique : une bombe à retardement ?
( rapport de l'opecst )
- Par Mme Angèle PRÉVILLE, sénatrice et M. Philippe BOLO, député
au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Notice du document
- Disponible en une seule page HTML (1,3 Moctet)
- Disponible au format PDF (9,9 Moctets)
- Tous les documents sur ce thème :
Rapport n° 217 (2020-2021) de Mme Angèle PRÉVILLE, sénatrice et M. Philippe BOLO, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 10 décembre 2020
Disponible au format PDF (9,9 Moctets)
- L'ESSENTIEL
- REMERCIEMENTS
- INTRODUCTION
- I. LA GRANDE DIVERSITÉ DES MATÉRIAUX
PLASTIQUES
- A. LES PLASTIQUES : DÉFINITION
- B. LA DIVERSITÉ DES POLYMÈRES
- C. LES CARACTÉRISTIQUES DES
PLASTIQUES
- D. UNE PRODUCTION EXPONENTIELLE DE
PLASTIQUES
- A. LES PLASTIQUES : DÉFINITION
- II. UNE POLLUTION QUI NE SE LIMITE PAS AUX
MACROPLASTIQUES
- A. UNE POLLUTION VISIBLE : LES
MACROPLASTIQUES
- 1. Un manque de données qui entretient des
zones d'ombre sur la quantité de macrodéchets plastiques dans
l'environnement
- 2. Une accumulation de déchets sans
précédent dans l'histoire de l'humanité
- 3. Une explosion des déchets plastiques qui
n'épargne aucun pays
- 4. L'aberration de l'exportation de déchets
plastiques vers les pays tiers
- 5. Une nouvelle ère
géologique ?
- 1. Un manque de données qui entretient des
zones d'ombre sur la quantité de macrodéchets plastiques dans
l'environnement
- B. UNE POLLUTION INSIDIEUSE : LES
MICROPLASTIQUES
- C. UNE POLLUTION INVISIBLE ET MAL CONNUE :
LES NANOPLASTIQUES
- D. LE PASSAGE DES MACROPLASTIQUES AUX
MICROPLASTIQUES ET NANOPLASTIQUES : DES PROCESSUS COMPLEXES
- A. UNE POLLUTION VISIBLE : LES
MACROPLASTIQUES
- III. UNE POLLUTION DIFFUSE SUR L'ENSEMBLE DU
GLOBE
- A. UNE POLLUTION QUI TROUVE SES ORIGINES SUR TERRE
ET EN MER
- 1. Les origines de la pollution plastique
- a) Les sources terrestres
- b) Les sources maritimes
- (1) Les activités de la pêche et de
l'aquaculture
- (2) Le transport maritime
- (3) Les activités de la plaisance
- (4) L'exploration et l'exploitation minière
et pétrolière off-shore
- c) Quelle contribution respective des
activités terrestres et maritimes ?
- a) Les sources terrestres
- 1. Les origines de la pollution plastique
- B. LA DISPERSION ET LE DEVENIR DE LA POLLUTION
PLASTIQUE : DES CERTITUDES ET DES QUESTIONNEMENTS
- 1. Des voies de transfert qui peuvent devenir des
zones d'accumulation
- 2. Une recherche historiquement focalisée
sur les océans
- 3. Des études récentes sur les
fleuves et les rivières
- 4. Une connaissance très partielle du
devenir des plastiques dans le sol
- 5. Une recherche sur la pollution de l'air par les
microplastiques à construire
- 1. Des voies de transfert qui peuvent devenir des
zones d'accumulation
- A. UNE POLLUTION QUI TROUVE SES ORIGINES SUR TERRE
ET EN MER
- IV. LES IMPACTS : D'UNE POLLUTION VISUELLE
À UN RISQUE SANITAIRE MAJEUR
- A. LES IMPACTS SOCIO-ÉCONOMIQUES
- B. LES IMPACTS SUR LES ORGANISMES VIVANTS
- 1. Le risque physique
- 2. Le risque chimique
- a) Les plastiques sources de contaminants
- (1) La variabilité des effets
toxicologiques sur les organismes vivants
- (a) Les coraux en eau froide
- (b) Les poissons
- (c) Les huîtres
- (2) Un besoin de prise en compte des expositions
sur le temps long
- (3) Un besoin de prise en compte des effets sur la
chaîne trophique et à l'échelle des
écosystèmes
- (4) Une source de pollution diffuse certaine mais
difficile à quantifier : les perturbateurs endocriniens
- b) Les plastiques vecteurs de contaminants
- (1) Les plastiques vecteurs des polluants
organiques persistants
- (2) Les plastiques vecteurs d'espèces
invasives et de pathogènes
- a) Les plastiques sources de contaminants
- 1. Le risque physique
- C. QUELLES CONSÉQUENCES POUR
L'ENVIRONNEMENT ET LA SANTÉ HUMAINE ?
- A. LES IMPACTS SOCIO-ÉCONOMIQUES
- V. UNE PRISE DE CONSCIENCE
GÉNÉRALE
- A. L'IMPLICATION DES POUVOIRS PUBLICS
- 1. Au niveau international
- a) L'interdiction de rejet des plastiques en
mer
- (1) La convention de Londres
- (2) La convention Marpol (Marine pollution)
- (3) La convention des Nations Unies sur le droit
de la mer
- (4) Les conventions régionales
- (a) La convention OSPAR
- (b) La convention de Barcelone
- b) Une réglementation qui s'élargit
aux plastiques
- (1) La convention de Stockholm du 22 mai 2001
relative aux polluants organiques persistants
- (2) La convention de Bâle sur le
contrôle des mouvements transfrontières de déchets
dangereux et de leur élimination
- c) L'agenda 2030
- d) Un exemple de coopération
multilatérale : le programme Clean Oceans
- e) Les limites des conventions
internationales
- a) L'interdiction de rejet des plastiques en
mer
- 2. Au niveau européen
- a) La hiérarchisation de la gestion des
déchets
- b) Une stratégie des matières
plastiques compatible avec la mise en place d'une économie
circulaire
- (1) La réduction des déchets
plastiques par l'interdiction de certains usages
- (2) L'amélioration de la collecte, du tri
et du recyclage des plastiques
- (3) Le soutien à l'incorporation de
plastiques recyclés
- (4) L'élargissement des obligations pour
les producteurs
- (5) Une meilleure gestion des déchets des
navires
- (6) Une attention récente portée aux
microplastiques
- c) Le lancement de la lutte contre la pollution
plastique : la directive relative à la réduction de
l'incidence sur l'environnement de certains produits en plastique
- a) La hiérarchisation de la gestion des
déchets
- 3. Au niveau national
- a) De nouvelles mesures législatives
- (1) Les premières interdictions de produits
plastiques
- (2) Les mesures de limitation des plastiques
ajoutés intentionnellement
- (3) De plus en plus de filières REP
(responsabilité élargie des producteurs)
- (4) La promotion du vrac et du
réemploi
- (5) Le renforcement de l'information des
consommateurs et des recycleurs sur la composition des plastiques
- (6) La fixation d'objectifs chiffrés de
réduction de la consommation plastique
- (7) Le renforcement des obligations de
recyclage
- b) La signature d'engagements volontaires
- (1) Le pacte national sur les emballages
plastiques
- (2) Les engagements volontaires en faveur de
l'intégration de plastique recyclé
- c) La mobilisation des collectivités
territoriales
- (1) La réduction et la valorisation des
déchets
- (2) Le développement de territoires
« zéro déchet »
- (3) La lutte contre les perturbateurs
endocriniens
- (4) Les autres initiatives pour lutter contre la
pollution plastique
- a) De nouvelles mesures législatives
- 1. Au niveau international
- B. LE RÔLE DE LA SOCIÉTÉ
CIVILE
- C. UN ENGAGEMENT CROISSANT DES INDUSTRIELS
- 1. La prise de conscience par les grandes
entreprises
- 2. Des fédérations professionnelles
qui commencent à se mobiliser
- 3. Le rôle des éco-organismes
- 4. Des implications dans la lutte contre la
pollution plastique variables selon les secteurs
- 5. Des obstacles structurels à une plus
grande implication
- 1. La prise de conscience par les grandes
entreprises
- D. L'IMPLICATION DE LA COMMUNAUTÉ
SCIENTIFIQUE
- 1. Une esquisse du paysage de la recherche
académique internationale
- 2. Une esquisse du paysage de la recherche
académique française
- a) Une recherche orchestrée par l'Agence
nationale de la recherche
- b) Le groupement de recherche
« Polymères & Océans »
- c) Une recherche en construction
- d) Un vaste champ disciplinaire dominé par
les sciences « dures »
- e) La structuration de la communauté
« microplastique » autour de personnalités et de
laboratoires de référence
- f) Une communauté scientifique ouverte sur
l'international
- g) Les moyens de la recherche
- (1) Estimation des moyens humains
- (2) Estimation des moyens financiers
- a) Une recherche orchestrée par l'Agence
nationale de la recherche
- 3. L'apport des recherches aux politiques
internationales sous l'impulsion du Canada et de la France : l'exemple du
G7
- 4. Une recherche qui doit progresser dans la
définition de référentiels communs
- 1. Une esquisse du paysage de la recherche
académique internationale
- A. L'IMPLICATION DES POUVOIRS PUBLICS
- VI. LES MESURES PRISES ET LEURS LIMITES
- A. UN EFFORT MAJEUR POUR AMÉLIORER
L'EFFICACITÉ DU RECYCLAGE
- 1. Le recyclage : levier ultime de
l'économie circulaire
- 2. Le recyclage mécanique : une
technologie qui rencontre des obstacles
- a) Les obstacles techniques
- (1) Tous les polymères ne se recyclent
pas
- (2) Un procédé qui altère les
polymères
- (3) Des obstacles techniques qui favorisent le
décyclage
- b) Les obstacles réglementaires
- (1) La question des « substances
héritées »
- (2) La normalisation des matériaux
recyclés
- (3) Les exigences sanitaires du grade alimentaire
- (4) Le manque de transparence sur la composition
des matériaux
- c) Les obstacles économiques
- (1) L'effondrement du prix des résines
vierges provoqué par la chute du prix du pétrole
- (2) Des résines recyclées plus
coûteuses à produire que leurs analogues vierges
- (3) Un différentiel de prix
défavorable aux polymères
régénérés
- (4) L'absence de débouchés pour de
nombreuses résines
- a) Les obstacles techniques
- 3. Des taux de recyclage globalement
décevants
- 4. La face cachée du recyclage
- 5. Les leviers de l'amélioration du taux de
recyclage
- 6. Les perspectives ouvertes par le recyclage
chimique
- 1. Le recyclage : levier ultime de
l'économie circulaire
- B. DES MESURES DE RÉDUCTION À LA
SOURCE TROP TIMIDES
- C. DES MARGES DE PROGRÈS EN MATIÈRE
DE SUBSTITUTION
- D. LES BALBUTIEMENTS DU RÉEMPLOI ET DE LA
RÉUTILISATION
- A. UN EFFORT MAJEUR POUR AMÉLIORER
L'EFFICACITÉ DU RECYCLAGE
- VII. POUR UNE LUTTE EFFICACE CONTRE LES
POLLUTIONS PLASTIQUES
- A. LES IDÉES REÇUES À
ÉCARTER
- 1. La technologie permettrait de régler le
problème de la pollution plastique
- 2. La bonne gestion des déchets mettrait
fin à la pollution plastique
- 3. La croissance économique permettrait
d'endiguer la pollution plastique
- 4. La croissance verte serait la solution
miracle
- 5. La responsabilisation des citoyens permettrait
de contenir la pollution plastique
- 1. La technologie permettrait de régler le
problème de la pollution plastique
- B. NOS RECOMMANDATIONS
- 1. Sensibiliser, éduquer et impliquer les
citoyens
- 2. Réduire la production de
plastique
- 3. Prévenir la fuite des plastiques dans
l'environnement
- 4. Favoriser le réemploi
- 5. Rendre le recyclage plus efficient
- 6. Soutenir l'acquisition des connaissances et la
recherche
- 7. Évaluer et contrôler
l'application des lois qui intègrent des dispositions relatives à
la pollution plastique
- 8. Promouvoir de nouvelles actions à
l'échelon européen et international
- 1. Sensibiliser, éduquer et impliquer les
citoyens
- A. LES IDÉES REÇUES À
ÉCARTER
- I. LA GRANDE DIVERSITÉ DES MATÉRIAUX
PLASTIQUES
- · SAISINE DE L'OFFICE
- EXAMEN DU RAPPORT PAR L'OFFICE
- ANNEXE I :
LISTE DES ABRÉVIATIONS
- ANNEXE II :
ENQUÊTE AUPRÈS DES AMBASSADES
- ANNEXE III :
ENQUÊTE AUPRÈS DES COMMUNES LITTORALES
- ANNEXE IV :
CONTRIBUTION DES RAPPORTEURS À LA CONSULTATION PUBLIQUE DE LA COMMISSION EUROPÉENNE SUR LE PROJET DE MODIFICATION DU RÈGLEMENT SUR LES EXPÉDITIONS DE DÉCHETS
- ANNEXE V :
ENQUÊTE AUPRÈS DES DÉPARTEMENTS
- ANNEXE VI :
COMPARAISON DES MODES DE GESTION DES DÉCHETS PLASTIQUES POST-CONSOMMATION EN EUROPE EN 2018
- ANNEXE VII :
LE RAPPORT EN BANDE DESSINÉE
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES