Faut-il en finir avec l'heure d'été ?

Philippe FRANÇOIS

Délégation du Sénat pour l'Union européenne - Rapport No 13 - 1996 / 1997

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Table des matières

• INTRODUCTION
  • I. L'INTERET ECONOMIQUE DU SYSTEME DE L'HEURE D'ETE RESTE A DEMONTRER
    • A. DES AVANTAGES CONTESTABLES
      • 1. L'économie d'énergie : mythe ou réalité ?
        • a) Les chiffres annoncés
        • b) La réalité des chiffres
      • 2. L'encouragement à la pratique de loisirs d'extérieur
        • a) L'allongement des journées s'effectue au détriment du temps de sommeil
        • b) L'horaire d'été n'est pas le facteur unique favorisant la pratique de loisirs d'extérieur
    • B. DES INCONVENIENTS MESURABLES
      • 1. Les effets de la chrono-rupture
        • a) La perturbation des rythmes biologiques
        • b) Les activités affectées par la chrono-rupture
      • 2. Les conséquences du décalage sur l'heure solaire
        • a) Des conséquences pénalisantes : les secteurs professionnels les plus exposés
        • b) Des conséquences certainement défavorables : les atteintes à l'environnement
        • c) Des conséquences faussement favorables : certains secteurs non déterminants
  • II. COMMENT REMETTRE LES PENDULES A L'HEURE ?
    • A. SUPPRIMER LE PRINCIPE DU CHANGEMENT : L'HEURE DU CHOIX
      • 1. Est-il possible à un Etat membre de revenir sur le changement horaire ?
      • 2. Quand peut-on abandonner le système d'heure d'été ?
    • B. OPTER POUR UN FUSEAU HORAIRE : LE CHOIX DE L'HEURE
      • 1. Conserver l'heure d'été pendant l'hiver
        • a) Des difficultés accrues
        • b) La perturbation de l'heure européenne
      • 2. Conserver l'heure d'hiver pendant l'été
• CONCLUSION
• EXAMEN DU RAPPORT