Rapports de la délégation pour l'Union européenne

  1. La politique européenne de voisinage (rapport d'étape)

    Rapport d'information n° 451 (2007-2008) du 9 juillet 2008 - par M. Jacques BLANC

  2. L'Union européenne et la Turquie à la veille de la présidence française

    Rapport d'information n° 412 (2007-2008) du 23 juin 2008 - par MM. Robert del PICCHIA et Hubert HAENEL • L'Essentiel (synthèse)

  3. Les parlements nationaux et l'Union européenne après le traité de Lisbonne

    Rapport d'information n° 393 (2007-2008) du 12 juin 2008 - par M. Hubert HAENEL

  4. Les services d'intérêt général après le traité de Lisbonne

    Rapport d'information n° 376 (2007-2008) du 4 juin 2008 - par Mme Catherine TASCA

  5. Comment limiter les émissions de CO2 des voitures ?

    Rapport d'information n° 361 (2007-2008) du 28 mai 2008 - par Mme Fabienne KELLER • L'Essentiel (synthèse)

  6. Où en est la transposition de la « directive services » ?

    Rapport d'information n° 199 (2007-2008) du 7 février 2008 - par M. Jean BIZET

  7. Dialogue avec la Commission européenne sur la subsidiarité

    Rapport d'information n° 88 (2007-2008) du 21 novembre 2007 - par M. Hubert HAENEL

  8. Traité de Lisbonne

    Rapport d'information n° 76 (2007-2008) du 8 novembre 2007 - par M. Hubert HAENEL

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