Rapports de la délégation pour l'Union européenne

  1. Une deuxième chambre européenne

    Rapport d'information n° 381 (2000-2001) du 13 juin 2001 - par M. Daniel HOEFFEL

  2. L'idée d'une constitution pour l'Union européenne

    Rapport d'information n° 363 (2000-2001) du 7 juin 2001 - par M. Hubert HAENEL

  3. La candidature de Chypre à l'Union européenne

    Rapport d'information n° 342 (2000-2001) du 29 mai 2001 - par M. Louis LE PENSEC

  4. La politique commune des transports

    Rapport d'information n° 300 (2000-2001) du 3 mai 2001 - par M. Jacques OUDIN

  5. L'accès au marché du travail de l'Union européenne des ressortissants des pays d'Europe centrale et orientale après leur adhésion

    Rapport d'information n° 291 (2000-2001) du 25 avril 2001 - par M. Paul MASSON

  6. L' Europe et la culture

    Rapport d'information n° 213 (2000-2001) du 1er février 2001 - par M. Maurice BLIN

  7. Sur le traité de Nice

    Rapport d'information n° 202 (2000-2001) du 30 janvier 2001 - par M. Hubert HAENEL

  8. La transposition des directives communautaires

    Rapport d'information n° 182 (2000-2001) du 11 janvier 2001 - par M. Hubert HAENEL

  9. La XXIIIeme réunion de la Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires

    Rapport d'information n° 106 (2000-2001) du 24 novembre 2000 - par M. Hubert HAENEL

  10. Les services d'intérêt général en Europe

    Rapport d'information n° 82 (2000-2001) du 16 novembre 2000 - par M. Hubert HAENEL

  11. Des normes minimales pour l'octroi d'une protection temporaire en cas d'afflux massif de personnes déplacées.

    Rapport d'information n° 38 (2000-2001) du 19 octobre 2000 - par M. Paul MASSON

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