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Rapports déposés par M. Michel ALLONCLE

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Michel ALLONCLE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 1984-1985


Rapports d'information

  • Suite d'une mission effectuée dans la zone du Pacifique du 2 au 11 février 1985

Rapports législatifs

  • Projet de loi autorisant l'approbation d'un Accord entre le Gouvernement de la Republique francaise et le Gouvernement de la Republique tunisienne relatif au patrimoine immobilier francais construit ou acquis en Tunisie avant 1956 (ensemble une annexe)
    • Rapport numéro 33, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Projet de loi autorisant l'approbation d'un Accord entre le Gouvernement de la Republique francaise et le Gouvernement de la Republique tunisienne relatif au patrimoine immobilier francais construit ou acquis en Tunisie avant 1956 (ensemble une annexe)
    • Rapport numéro 93, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées