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Rapports déposés par M. Michel ALLONCLE

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Michel ALLONCLE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 1980-1981


  • Projet de loi autorisant la ratification de l'Accord portant Acte constitutif de l'Organisation des Nations Unies pour le développement industriel
    • Rapport numéro 95, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées