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Rapports déposés par M. Michel ALLONCLE

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Michel ALLONCLE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 1990-1991


Rapports d'information

  • Suite d'une mission effectuée à Cuba du 23 au 30 mars 1991
  • Quelques enseignements immédiats de la crise du Golfe quant aux exigences nouvelles en matière de défense
  • Mission effectuée en Bulgarie, du 22 au 26 janvier 1991

Rapports législatifs

  • Section gendarmerie (Projet de loi de finances pour 1991)
    • Avis numéro 88 Tome V, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées