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Rapports déposés par M. Michel ALLONCLE

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Michel ALLONCLE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 1994-1995


Rapports d'information

  • Fait à la suite d'une mission effectuée en Colombie et au Venezuela du 25 janvier au 2 février 1995

Rapports législatifs

  • Projet de loi d'orientation et de programmation relatif à la sécurité
    • Avis numéro 52, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Gendarmerie (Projet de loi de finances pour 1995)
    • Avis numéro 82 Tome V, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées