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Rapports déposés par M. Michel ALLONCLE

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Michel ALLONCLE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 1989-1990


Rapports d'information

  • Mission effectuée aux Etats-Unis d'Amérique du 17 au 27 juillet 1989

Rapports législatifs

  • Section gendarmerie (Projet de loi de finances pour 1990)
    • Avis numéro 62 Tome V, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Projet de loi autorisant l'approbation de la convention des Nations unies contre le trafic illicite de stupéfiants et de substances psychotropes
    • Rapport numéro 357, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées