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Rapports déposés par M. Michel ALLONCLE

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Michel ALLONCLE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 1993-1994


Rapports d'information

  • Fait au nom de la commission des affaires étrangères, à la suite d'une mission effectuée en Inde du 6 au 14 février 1994
  • Fait à la suite de missions effectuées les 4 mars, 20 mars, 7 et 8 juin 1993, auprès de diverses unités de la Gendarmerie nationale

Rapports législatifs

  • Gendarmerie (Projet de loi de finances pour 1994)
    • Avis numéro 104 Tome V, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Projet de loi d'orientation et de programmation relatif à la sécurité
    • Avis numéro 569, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées