Allez au contenu, Allez à la navigation

Rapports déposés par M. Michel ALLONCLE

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Michel ALLONCLE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 1987-1988


Rapports d'information

  • Mission effectuée dans la région des Caraïbes du 3 au 15 septembre 1986

Rapports législatifs

  • Défense - Section gendarmerie (Projet de loi de finances pour 1988)
    • Avis numéro 96 Tome V, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Proposition de loi relative à la reconnaissance de la vocation internationale de l'association internationale des parlementaires de langue française, proposition de loi sur la reconnaissance de la vocation internationale de l'association internationale des parlementaires de langue française et proposition de loi sur la reconnaissance de la vocation internationale de l'association internationale des parlementaires de langue française
    • Rapport numéro 154, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées