Rapports déposés par Mme Catherine MORIN-DESAILLY : session 2007-2008

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Catherine MORIN-DESAILLY. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des affaires culturelles

    Décentralisation des enseignements artistiques : des préconisations pour orchestrer la sortie de crise

    Rapport d'information numéro 458 • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires culturelles

    Projet de loi relatif aux archives

    Avis numéro 147 • L'Essentiel (synthèse)


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