Séance du 15 octobre 2025

compte rendu intégral des débats

version provisoire

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Mme Alexandra Borchio Fontimp,

Mme Céline Brulin.

Élection d'une sénatrice

Conférence des présidents

Conclusions de la conférence des présidents

Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat

Rappel au règlement

Renouvellement du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

Adoption en procédure accélérée d'une proposition de loi organique dans le texte de la commission modifié

Souhaits de bienvenue à une ministre et hommage à son prédécesseur

Discussion générale

Question préalable

Discussion générale (suite)

PRÉSIDENCE DE Mme Sylvie Robert

vice-présidente

proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la nouvelle-calédonie pour permettre la mise en œuvre de l'accord du 12 juillet 2025

Intitulé de la proposition de loi organique

Vote sur l'ensemble

PRÉSIDENCE DE M. Pierre Ouzoulias

vice-président

Questions orales

avenir des concessions hydroélectriques

traitement des enquêtes pour violences policières et cellules de déontologie

dérive liée à la généralisation de l'usage des obligations de quitter le territoire français

prise en charge des troubles du langage chez les enfants

prix du lait dans certaines enseignes de la grande distribution

décrets d'application de la loi du 5 février 2025 sur le cancer du sein