Séance du 15 octobre 2025

compte rendu intégral des débats

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

1. Élection d’une sénatrice

2. Conférence des présidents

Conclusions de la conférence des présidents

3. Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat

M. Sébastien Lecornu, Premier ministre

M. Mathieu Darnaud

M. Patrick Kanner

M. Hervé Marseille

M. Claude Malhuret

M. François Patriat

Mme Cécile Cukierman

Mme Maryse Carrère

M. Guillaume Gontard

M. Christopher Szczurek

M. Sébastien Lecornu, Premier ministre

Suspension et reprise de la séance

4. Rappel au règlement

M. Patrick Kanner

5. Renouvellement du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie. – Adoption en procédure accélérée d’une proposition de loi organique dans le texte de la commission modifié

Souhaits de bienvenue à une ministre et hommage à son prédécesseur

Discussion générale

M. Mathieu Darnaud

Mme Corinne Narassiguin, rapporteure de la commission des lois

Mme Agnès Canayer, rapporteur de la commission des lois

Mme Naïma Moutchou, ministre des outre-mer

Suspension et reprise de la séance

Question préalable

Motion n° 2 de M. Robert Wienie Xowie. – M. Robert Wienie Xowie ; Mme Agnès Canayer, rapporteur ; Mme Naïma Moutchou, ministre ; M. Fabien Gay ; M. Guillaume Gontard. – Rejet par scrutin public n° 1.

Discussion générale (suite)

M. Georges Naturel

PRÉSIDENCE DE Mme Sylvie Robert

M. Mikaele Kulimoetoke

M. Patrick Kanner

Mme Cécile Cukierman

Mme Mélanie Vogel

Mme Annick Girardin

M. Olivier Bitz

M. Claude Malhuret

Rappel au règlement

Mme Cécile Cukierman

Discussion générale (suite)

Mme Naïma Moutchou, ministre

Clôture de la discussion générale.

M. Philippe Folliot

Amendements identiques n^os 3 de M. Robert Wienie Xowie et 9 de Mme Mélanie Vogel. – Rejet des deux amendements.

Amendement n° 4 de M. Robert Wienie Xowie. – Rejet.

Adoption de l’article.

Amendements identiques n^os 5 de M. Robert Wienie Xowie et 10 de Mme Mélanie Vogel. – Rejet des deux amendements.

Amendement n° 6 de M. Robert Wienie Xowie. – Rejet.

Adoption de l’article.

Amendement n° 11 de Mme Mélanie Vogel. – Rejet.

Amendement n° 7 de M. Robert Wienie Xowie. – Rejet.

Adoption de l’article.

Intitulé de la proposition de loi organique

Amendement n° 8 de M. Robert Wienie Xowie. – Rejet.

Amendement n° 1 de M. Patrick Kanner. – Adoption de l’amendement modifiant l’intitulé.

Vote sur l’ensemble

Mme Annick Girardin

Mme Cécile Cukierman

M. Philippe Folliot

M. Rachid Temal

Adoption, par scrutin public n° 2, de la proposition de loi organique dans le texte de la commission, modifié.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Pierre Ouzoulias

6. Questions orales

avenir des concessions hydroélectriques

Question n° 703 de M. Daniel Chasseing, en remplacement de M. Pierre Jean Rochette. – M. Sébastien Martin, ministre délégué chargé de l’industrie ; M. Daniel Chasseing.

Question n° 598 de M. Franck Menonville. – M. Sébastien Martin, ministre délégué chargé de l’industrie.

traitement des enquêtes pour violences policières et cellules de déontologie

Question n° 643 de Mme Corinne Narassiguin. – M. Sébastien Martin, ministre délégué chargé de l’industrie ; Mme Corinne Narassiguin.

dérive liée à la généralisation de l’usage des obligations de quitter le territoire français

Question n° 666 de M. Akli Mellouli. – M. Sébastien Martin, ministre délégué chargé de l’industrie.

prise en charge des troubles du langage chez les enfants

Question n° 671 de M. Raphaël Daubet. – M. Sébastien Martin, ministre délégué chargé de l’industrie ; M. Raphaël Daubet.

prix du lait dans certaines enseignes de la grande distribution

Question n° 687 de Mme Béatrice Gosselin. – M. Sébastien Martin, ministre délégué chargé de l’industrie ; Mme Béatrice Gosselin.

décrets d’application de la loi du 5 février 2025 sur le cancer du sein

Question n° 723 de Mme Cathy Apourceau-Poly. – M. Sébastien Martin, ministre délégué chargé de l’industrie.

7. Ordre du jour