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Liste des amendements par ordre de discussion

 Projet de loi : Parcs nationaux et parcs naturels marins  1ère lecture



 
Intitulé du projet de loi
 
      Amt n° 79 M. RAOULT (Groupe socialiste) Adopté
      Amt n° 117 rect. bis M. BRAYE (Groupe UMP) Adopté
      Amt n° 175 rect. Mme FÉRAT (Groupe UC - UDF) Adopté
 
Article 1er
 
      Amt n° 1 M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Adopté
      Amt n° 118 Mme DIDIER (Groupe CRC) Retiré
 
Article 2
 
      Amt n° 80 M. RAOULT (Groupe socialiste) Retiré
      Amt n° 2 M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Adopté
 
Article 3
 
      Amt n° 3 M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Adopté
      Amt n° 4 M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Adopté
      Amt n° 81 M. RAOULT (Groupe socialiste) Adopté
      Amt n° 5 M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Adopté
      Amt n° 55 rect. M. J. BLANC Retiré
      Amt n° 82 M. RAOULT (Groupe socialiste) Retiré
      Amt n° 6 M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Adopté
      Amt n° 56 rect. M. J. BLANC Retiré
      Amt n° 7 M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Adopté
      Amt n° 83 M. RAOULT (Groupe socialiste) Adopté
      Amt n° 8 M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Adopté
      Amt n° 150 M. DESESSARD Tombé
      Amt n° 84 M. RAOULT (Groupe socialiste) Rejeté
      Amt n° 119 Mme DIDIER (Groupe CRC) Rejeté
      Amt n° 9 M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Adopté
      Amt n° 10 M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Adopté
      Amt n° 11 M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Adopté
      Amt n° 12 M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Adopté
      Amt n° 85 M. RAOULT (Groupe socialiste) Adopté
      Amt n° 120 Mme DIDIER (Groupe CRC) Rejeté
      Amt n° 57 rect. M. J. BLANC Adopté
      Amt n° 13 M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Adopté
 
Article 4
 
 
Art. L. 331-4 du code de l'environnement
 
      Amt n° 14 M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Adopté
      Amt n° 72 M. RAOULT (Groupe socialiste) Adopté
      Amt n° 121 Mme DIDIER (Groupe CRC) Tombé
      Amt n° 87 M. RAOULT (Groupe socialiste) Rejeté
      Amt n° 154 M. DESESSARD Rejeté
      Amt n° 58 rect. M. J. BLANC Retiré
      Amt n° 15 M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Adopté
 
Art. L. 331-4-1 du code de l'environnement
 
      Amt n° 86 M. RAOULT (Groupe socialiste) Rejeté
      Amt n° 155 M. DESESSARD Rejeté
      Amt n° 16 M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Adopté
      Amt n° 139 rect. M. REPENTIN Retiré
      Amt n° 59 rect. M. J. BLANC Retiré
 
Art. L. 331-4-2 du code de l'environnement
 
      Amt n° 17 M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Adopté
 
Article(s) additionnel(s) après Art. L. 331-4-2 du code de l'environnement
 
      Amt n° 129 Mme DIDIER (Groupe CRC) Rejeté
      Amt n° 156 M. DESESSARD Rejeté
 
Article 5
 
 
Art. L. 331-6 du code de l'environnement
 
      Amt n° 88 M. RAOULT (Groupe socialiste) Rejeté
 
Article 6
 
      Amt n° 73 M. RAOULT (Groupe socialiste) Rejeté
      Amt n° 122 Mme DIDIER (Groupe CRC) Rejeté
      Amt n° 18 M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Adopté
      Amt n° 19 rect. M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Adopté
      S/Amt n° 134 rect. M. REPENTIN Rejeté
      Amt n° 142 rect. M. VIAL Non soutenu
      Amt n° 135 M. REPENTIN Adopté
      Amt n° 60 rect. bis M. J. BLANC Adopté
      Amt n° 193 M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Adopté
      Amt n° 143 rect. M. VIAL Non soutenu
      Amt n° 144 rect. M. VIAL Non soutenu
      Amt n° 20 M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Adopté
      Amt n° 74 M. RAOULT (Groupe socialiste) Retiré
      Amt n° 75 M. RAOULT (Groupe socialiste) Retiré
      Amt n° 21 M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Adopté
      Amt n° 22 M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Adopté
 
Article 7
 
      Amt n° 23 M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Adopté
      Amt n° 137 M. REPENTIN Retiré
      Amt n° 89 M. RAOULT (Groupe socialiste) Rejeté
 
Article 8
 
      Amt n° 123 Mme DIDIER (Groupe CRC) Rejeté
      Amt n° 24 M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Adopté
 
Article 9
 
      Amt n° 25 M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Adopté
      S/Amt n° 189 LE GOUVERNEMENT Adopté
      Amt n° 90 M. RAOULT (Groupe socialiste) Rejeté
      Amt n° 26 M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Adopté
      S/Amt n° 130 rect. Mme DIDIER (Groupe CRC) Adopté
      Amt n° 76 M. RAOULT (Groupe socialiste) Tombé
      Amt n° 77 M. RAOULT (Groupe socialiste) Tombé
      Amt n° 91 M. RAOULT (Groupe socialiste) Tombé
      Amt n° 27 M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Adopté
      Amt n° 188 LE GOUVERNEMENT Adopté
 
Article 10
 
 
Art. L. 331-18 du code de l'environnement
 
      Amt n° 28 M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Adopté
 
(Paragraphe additionnel après le I)
 
      Amt n° 61 rect. M. J. BLANC Adopté
 
Art. L. 331-26 du code de l'environnement
 
      Amt n° 29 M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Adopté
 
Art. L. 331-28 du code de l'environnement
 
      Amt n° 92 M. RAOULT (Groupe socialiste) Adopté
      Amt n° 124 Mme DIDIER (Groupe CRC) Tombé
 
(III à fin)
 
      Amt n° 30 M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Adopté
      Amt n° 31 M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Adopté
 
Article(s) additionnel(s) après Article 10
 
      Amt n° 101 rect. quater M. A. DUPONT Adopté
 
Article 10 bis
 
      Amt n° 148 rect. M. VIAL Non soutenu
      Amt n° 32 M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Adopté
 
Article 10 ter
 
      Amt n° 33 M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Adopté
 
Article 10 quater
 
 
Section 3 bis du chapitre Ier du titre III du livre III du code de l’environnement
 
      Amt n° 34 M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Adopté
 
Art. L. 331-15-1 du code de l'environnement
 
      Amt n° 35 M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Adopté
 
Article(s) additionnel(s) après Art. L. 331-15-1 du code de l'environnement
 
      Amt n° 183 M. OTHILY Non soutenu
 
Art. L. 331-15-2 du code de l'environnement
 
      Amt n° 36 M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Adopté
      Amt n° 93 M. RAOULT (Groupe socialiste) Adopté
      Amt n° 125 Mme DIDIER (Groupe CRC) Tombé
      Amt n° 37 M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Adopté
 
Article(s) additionnel(s) avant Art. L. 331-15-3 du code de l'environnement
 
      Amt n° 184 M. OTHILY Non soutenu
 
Art. L. 331-15-3 du code de l'environnement
 
      Amt n° 38 M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Adopté
 
Art. L. 331-15-4 du code de l'environnement
 
      Amt n° 39 M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Retiré
 
Art. L. 331-15-5 du code de l'environnement
 
      Amt n° 185 M. OTHILY Non soutenu
      Amt n° 186 M. OTHILY Non soutenu
 
Art. L. 331-15-6 du code de l'environnement
 
      Amt n° 94 M. RAOULT (Groupe socialiste) Retiré
 
Article(s) additionnel(s) après Art. L. 331-15-6 du code de l'environnement
 
      Amt n° 40 rect. M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Adopté
      Amt n° 182 M. OTHILY Non soutenu
      Amt n° 187 M. OTHILY Non soutenu
      Amt n° 190 LE GOUVERNEMENT Adopté
 
Article(s) additionnel(s) après Article 10 quater
 
      Amt n° 100 rect. bis M. A. DUPONT Retiré
 
Article(s) additionnel(s) avant Article 10 quinquies
 
      Amt n° 111 rect. bis M. BRAYE Adopté
      Amt n° 173 rect. bis Mme FÉRAT (Groupe UC - UDF) Tombé
 
Article 10 quinquies
 
      Amt n° 41 M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Adopté
      Amt n° 106 M. LE GRAND Non soutenu
      Amt n° 174 rect. Mme FÉRAT (Groupe UC - UDF) Retiré
      Amt n° 112 rect. M. BRAYE Retiré
 
Article(s) additionnel(s) après Article 10 quinquies
 
      Amt n° 95 M. RAOULT (Groupe socialiste) Rejeté
      Amt n° 113 rect. bis M. BRAYE Adopté
      Amt n° 172 rect. bis Mme FÉRAT (Groupe UC - UDF) Tombé
      Amt n° 116 rect. bis M. BRAYE (Groupe UMP) Adopté
      Amt n° 176 rect. Mme FÉRAT (Groupe UC - UDF) Adopté
      Amt n° 131 M. RAOULT (Groupe socialiste) Tombé
      Amt n° 115 rect. bis M. BRAYE Adopté
      Amt n° 177 rect. ter Mme FÉRAT (Groupe UC - UDF) Adopté
      Amt n° 132 M. RAOULT (Groupe socialiste) Retiré
      Amt n° 67 rect. M. DOMEIZEL Retiré
 
Article 11
 
 
Art. L. 334-1 du code de l'environnement
 
      Amt n° 99 rect. Mme Y. BOYER (Groupe socialiste) Adopté
      Amt n° 42 M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Retiré
 
Art. L. 334-2 du code de l'environnement
 
      Amt n° 194 M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Adopté
      Amt n° 43 M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Adopté
      Amt n° 44 M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Adopté
 
Art. L. 334-4 du code de l'environnement
 
      Amt n° 71 Mme Y. BOYER (Groupe socialiste) Adopté
      Amt n° 133 rect. ter M. LISE (Groupe socialiste) Adopté
      Amt n° 195 M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Adopté
      Amt n° 45 M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Adopté
 
Art. L. 334-5 du code de l'environnement
 
      Amt n° 197 M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Adopté
 
Art. L. 334-6 du code de l'environnement
 
      Amt n° 164 M. DESESSARD Retiré
 
Chapitre II bis (avant l’article 11 ter)
 
      Amt n° 47 M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Adopté
      Amt n° 109 M. LE GRAND Non soutenu
      Amt n° 128 Mme DIDIER (Groupe CRC) Adopté
 
Article 11 ter
 
      Amt n° 46 M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Adopté
      Amt n° 96 M. RAOULT (Groupe socialiste) Adopté
      Amt n° 108 M. LE GRAND Non soutenu
      Amt n° 114 rect. M. BRAYE Adopté
      Amt n° 127 Mme DIDIER (Groupe CRC) Adopté
 
Article 12
 
      Amt n° 62 rect. bis M. J. BLANC Retiré
 
Article(s) additionnel(s) après Article 12
 
      Amt n° 48 rect. M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Adopté
      Amt n° 49 rect. M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Adopté
 
Article(s) additionnel(s) après Article 13
 
      Amt n° 191 LE GOUVERNEMENT Adopté
 
Article 14
 
      Amt n° 149 rect. M. VIAL Retiré
      Amt n° 102 rect. bis M. LE GRAND (Groupe UMP) Adopté
      Amt n° 167 M. DESESSARD Adopté
      Amt n° 168 M. DESESSARD Rejeté
      Amt n° 169 rect. M. DESESSARD Rejeté
      Amt n° 97 M. RAOULT (Groupe socialiste) Rejeté
      Amt n° 126 Mme DIDIER (Groupe CRC) Rejeté
      Amt n° 170 rect. M. DESESSARD Rejeté
      Amt n° 103 rect. M. LE GRAND Non soutenu
      Amt n° 163 M. DESESSARD Rejeté
      Amt n° 171 M. DESESSARD Rejeté
      Amt n° 63 rect. M. J. BLANC Non soutenu
      Amt n° 64 rect. M. J. BLANC Non soutenu
      Amt n° 196 M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Adopté
 
Article(s) additionnel(s) après Article 14
 
      Amt n° 50 M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Retiré
      S/Amt n° 141 rect. M. VIAL Tombé
      Amt n° 138 M. REPENTIN Adopté
 
Article 14 bis
 
      Amt n° 192 LE GOUVERNEMENT Adopté
      Amt n° 78 M. RAOULT (Groupe socialiste) Tombé
      Amt n° 98 M. RAOULT (Groupe socialiste) Rejeté
 
Article 14 ter
 
      Amt n° 51 M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Adopté
 
Article 14 quinquies
 
      Amt n° 52 M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Adopté
 
Article 15
 
      Amt n° 65 rect. M. J. BLANC Adopté
      Amt n° 53 M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Adopté
      Amt n° 54 rect. M. J. BOYER (commission des affaires économiques et du Plan) Adopté
      Amt n° 66 M. J. BLANC Non soutenu