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RusseProjet de loi d'orientation pour l'avenir de l'école
10 mars 2005 :
Ecole
( avis - première lecture )
- Par M. Gérard LONGUET
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 239 (2004-2005) de M. Gérard LONGUET, fait au nom de la commission des finances, déposé le 10 mars 2005
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- INTRODUCTION : LA RÉUSSITE DE CHAQUE
ÉLÈVE NÉCESSITE DES PRINCIPES D'ACTION DAVANTAGE
TOURNÉS VERS L'ÉLÈVE ET SES RÉSULATS
- I. L'AMELIORATION DE LA PRISE EN CHARGE DES
ÉLÈVES IMPLIQUE LE DEGAGEMENT DE MOYENS FINANCIERS ET LA
MOBILISATION DE MOYENS HUMAINS
- A. LES MOYENS HUMAINS
- B. LA PROGRAMMATION FINANCIÈRE
- 1. Le coût des « propositions
Thélot »
- 2. La programmation financière des
principales mesures du projet de loi d'orientation pour l'avenir de
l'école
- a) La mise en oeuvre des heures de soutien
- b) La mise en oeuvre des mesures relatives aux
bourses
- c) L'augmentation du nombre d'infirmiers dans les
écoles
- d) L'augmentation du nombre d'unités
pédagogiques d'intégration
- e) La mise en oeuvre du crédit d'heures de
formation
- f) L'augmentation du nombre de classes
relais
- g) Le renforcement de l'enseignement des langues
vivantes étrangères
- h) L'évaluation du remplacement de courte
durée
- a) La mise en oeuvre des heures de soutien
- 1. Le coût des « propositions
Thélot »
- C. LE CONTEXTE BUDGÉTAIRE
- A. LES MOYENS HUMAINS
- II. L'AMÉLIORATION DE L'EFFICACITÉ
DU SYSTÈME SCOLAIRE PEUT ÊTRE CONFORTÉE PAR LA
RÉFORME BUDGÉTAIRE
- A. L'APPRÉCIATION DES OBJECTIFS
FIXÉS PAR LE PRÉSENT PROJET DE LOI EN MATIÈRE DE
PERFORMANCES DU SYSTÈME SCOLAIRE
- 1. Les objectifs généraux
- 2. Les objectifs intermédiaires
- a) Donner la priorité aux objectifs de
performance
- b) Les différents objectifs
- (1) L'augmentation de 20 % la proportion de
bacheliers issus de CSP défavorisées
- (2) L'augmentation de 15 % la proportion
d'étudiants suivant une filière de formation supérieure
scientifique des études scientifiques, hors formation
santé.
- (3) L'augmentation de 20 % de la proportion de
jeunes filles dans les séries scientifiques générales et
technologiques
- (4) L'augmentation de 20 % du nombre
d'élèves atteignant dans leur première langue
étrangère le niveau B1 du cadre commun de référence
pour les langues du Conseil de l'Europe
- (5) L'augmentation de 20 % de la proportion
d'élèves apprenant l'allemand
- (6) L'augmentation de 20 % du nombre de
sections européennes au collège et au lycée augmentera de
20 %
- (7) L'augmentation de 10 % de la proportion
d'élèves de lycée étudiant une langue ancienne
- (8) 80 % d'élèves titulaires d'un
brevet attestant des compétences en technologies de l'information et de
la communication à chaque niveau (école collège et
lycée) »
- (9) L'augmentation de 50 % du nombre
d'apprentis dans les formations en apprentissage dans les
lycées
- (10) L'augmentation de 20 % du nombre
d'enseignants suivant une formation au cours de leur
carrière
- (1) L'augmentation de 20 % la proportion de
bacheliers issus de CSP défavorisées
- a) Donner la priorité aux objectifs de
performance
- 1. Les objectifs généraux
- B. LES OBJECTIFS DU PRÉSENT PROJET DE LOI
ET LA MISSION « ENSEIGNEMENT SCOLAIRE »
- C. UTILISER LA RÉFORME BUDGÉTAIRE
PRÉVUE PAR LA LOLF
- A. L'APPRÉCIATION DES OBJECTIFS
FIXÉS PAR LE PRÉSENT PROJET DE LOI EN MATIÈRE DE
PERFORMANCES DU SYSTÈME SCOLAIRE
- I. L'AMELIORATION DE LA PRISE EN CHARGE DES
ÉLÈVES IMPLIQUE LE DEGAGEMENT DE MOYENS FINANCIERS ET LA
MOBILISATION DE MOYENS HUMAINS
- EXAMEN EN COMMISSION
- AMENDEMENTS ADOPTÉS PAR LA
COMMISSION
