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RusseLa qualité de l'eau et assainissement en France (annexes)
18 mars 2003 :
Qualité de l'eau et assainissement en France (annexes)
( rapport de l'opecst )
- Par M. Gérard MIQUEL
au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Notice du document
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Rapport de l'OPECST n° 2152 (2002-2003) de M. Gérard MIQUEL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech., déposé le 18 mars 2003
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- Annexe 1 - LES POLLUANTS
- Annexe 2 - PLUIE ET POLLUTION
ATMOSPHÉRIQUE
- Annexe 3 - LES PLUIES ACIDES
- Annexe 4 - L'ANALYSE DES PLUIES EN FRANCE
- Annexe 5 - LES PESTICIDES DANS LES EAUX DE
PLUIE
- Annexe 6 - LE RUISSELLEMENT DES EAUX DE
PLUIE
- Annexe 7 - LES EAUX PLUVIALES À
PARIS
- Annexe 8 - L'EAU DE PLUIE SUR LES AUTOROUTES ET
LES AÉROPORTS
- Annexe 9 - LE RÉGIME JURIDIQUE DES EAUX
PLUVIALES
- Annexe 10 - FORMATION ET CARACTÉRISTIQUES
DES NAPPES D'EAU SOUTERRAINES
- Annexe 11 - CONCENTRATIONS MAXIMALES CONNUES EN
ÉLÉMENTS TOXIQUES ET INDÉSIRABLES D'ORIGINE NATURELLE DANS
LES EAUX SOUTERRAINES EN FRANCE (g/l)
- Annexe 12 - LES MÉCANISMES DE TRANSFERT DES
POLLUANTS DANS LES EAUX SOUTERRAINES
- Annexe 13 - LE SEQ EAUX SOUTERRAINES
- Annexe 14 - LES ALTÉRATIONS DES EAUX
SOUTERRAINES
- Annexe 15 - LES RÉSEAUX DE SUIVI DES EAUX
SOUTERRAINES
- Annexe 16 - L'EVALUATION DE LA QUALITE DES EAUX
SOUTERRAINES EN SEINE-NORMANDIE
- Annexe 17 - OBSERVATIONS DE METHODE SUR LES
ANALYSES D'EAU
- Annexe 18 - LES OBJECTIFS DE LA DIRECTIVE CADRE
CONCERNANT LES EAUX SOUTERRAINES
- Annexe 19 - CONTRIBUTION DES ACTIVITÉS
INDUSTRIELLES À L'ÉTAT GÉOCHIMIQUE DES EAUX
SOUTERRAINES
- Annexe 20 - LA POLLUTION DE LA NAPPE DE
LOUVRES
- Annexe 21 - L'IMPACT DES TERRILS HOUILLERS SUR LA
QUALITE DES EAUX DE LA NAPPE DE LA CRAIE (ARTOIS)
- Annexe 22 - LE GUIDE DE L'ADEME SUR L'INCIDENCE
DES DÉCHARGES SUR LA QUALITÉ DE L'EAU
- Annexe 23 - DIAGNOSTIC ET RÉSORPTION DES
DÉCHARGES DANS LES PYRÉNÉES-ORIENTALES
- Annexe 24 - LES « DÉCHARGES
RÉGLEMENTÉES » ET L'EAU SOUTERRAINE
- Annexe 25 - STATISTIQUES SUR LES
PRÉLÈVEMENTS D'EAU
- Annexe 26 - LE RÉGIME JURIDIQUE DES FORAGES
DESTINÉS AUX PRÉLÈVEMENTS D'EAU
- Annexe 27 - SCHÉMAS DE POLLUTION DES EAUX
SOUTERRAINES PAR LES FORAGES
- Annexe 28 - DONNÉES STATISTIQUES SUR LES
ABANDONS DE CAPTAGE
- Annexe 29 - LES GOLFS ET L'EAU
- Annexe 30 - INCIDENCE DE L'ENNEIGEMENT ARTIFICIEL
SUR LA RESSOURCE EN EAU
- Annexe 31 - LES DISPOSITIONS DE L'ANCIEN PROJET DE
LOI SUR L'EAU RELATIVES AUX PRÉLÈVEMENTS D'EAU
- Annexe 32 - LA DÉNITRIFICATION
NATURELLE
- Annexe 33 - LES RÉSEAUX DE MESURE DE
QUALITÉ DES EAUX SUPERFICIELLES
- Annexe 34 - LES OBJECTIFS DE LA DIRECTIVE CADRE
CONCERNANT LES EAUX DE SURFACE
- Annexe 34 bis - LA CONTAMINATION DU LOT PAR LE
CADMIUM
- Annexe 35 - RÉGLEMENTATION ET MESURES DES
POLLUTIONS INDUSTRIELLES DANS L'EAU DE SURFACE
- ANNEXE 36 - PRINCIPAUX REJETS INDUSTRIELS DANS LES
EAUX*en tonnes
- Annexe 37 - LA DÉCONTAMINATION DES POTASSES
D'ALSACE
- Annexe 38 - LE RÔLE DU PHOSPHORE DANS
L'EUTROPHISATION DES EAUX STAGNANTES
- Annexe 39 - PRÉSENCE DE MICROPOLLUANTS
ORGANIQUES DANS LES COURS D'EAU
- Annexe 40 - LES DISPOSITIFS DE LUTTE CONTRE LES
POLLUTIONS AZOTÉES D'ORIGINE AGRICOLE
- Annexe 41 - LES RÈGLES D'ÉPANDAGE
DES ENGRAIS Arrêté du Préfet des Côtes d'Armor du 20
juillet 2001
- Annexe 42 - LES CONTENTIEUX DANS LE DOMAINE DE
L'EAU
- Annexe 43 - LES « MARÉES
VERTES » EN BRETAGNE, UNE POLLUTION QUI DÉRANGE
- Annexe 44 - LES PESTICIDES PRÉSENTATION
GÉNÉRALE
- Annexe 45 - DONNÉES STATISTIQUES SUR LES
PESTICIDES
- Annexe 46 - LES DIFFICULTES D'ÉTABLIR DES
COMPARAISONS SUR LA CONTAMINATION DES EAUX AUX PESTICIDES
- Annexe 47 - L'ATRAZINE
- Annexe 48 - LA CONTAMINATION DES RIVIÈRES
DE BRETAGNE AUX PESTICIDES
- Annexe 49 - LES PESTICIDES DANS LES EAUX DE
RUISSELLEMENT
- Annexe 50 - LA COMMERCIALISATION DES
PHYTOSANITAIRES
- ANNEXE 51 - LES UTILISATIONS NON AGRICOLES DES
PESTICIDES
- Annexe 52 - LA S.N.C.F. ET LES PESTICIDES
- Annexe 53 - LE RÉGIME JURIDIQUE DES
PÉRIMÈTRES DE PROTECTION
- Annexe 54 - SITUATION DES
PÉRIMÈTRES DE PROTECTION EN 2001
- Annexe 55 - LES LIMITES JURIDIQUES DE
L'ARTICULATION ENTRE LE REGLEMENT ET LE CONTRAT
- Annexe 56 - LES LIMITES DU RECOURS À DES
INSTRUMENTS JURIDIQUES VOLONTAIRES
- Annexe 57 - LA POLICE DE L'EAU
- Annexe 58 - LA PROTECTION DE LA RESSOURCE PAR LES
SOCIÉTÉS D'EAUX MINÉRALES
- Annexe 59 - LES PRINCIPAUX PARAMÈTRES DE
QUALITÉ DES EAUX
- Annexe 60 - LA FIXATION DES NORMES DE LA
QUALITÉ DE L'EAU
- Annexe 61 - MICROBIOLOGIE ET MALADIES
HYDRIQUES
- Annexe 62 - LES CARACTÉRISTIQUES DE L'EAU
PRÉLEVÉE
- Annexe 63 - L'ARSENIC DANS LES EAUX DE
BOISSON
- Annexe 64 - LA REGLEMENTATION DES TENEURS EN
PESTICIDES DANS L'EAU
- Annexe 65 - LES PESTICIDES DANS L'EAU ET DANS LES
FRUITS
- Annexe 66 - L'ORGANISATION DU SERVICE DE L'EAU
- Annexe 67 - LE PRIX DE L'EAU
- Annexe 68 - LES PROCÉDÉS DE
TRAITEMENT DE L'EAU DESTINÉE À LA CONSOMMATION HUMAINE
- Annexe 69 - LES MEMBRANES ET L'EAU POTABLE
- Annexe 70 - INTÉRÊT ET LIMITES DE LA
CHLORATION POUR MAÎTRISER LA QUALITÉ MICROBIOLOGIQUE DE L'EAU
DISTRIBUÉE
- Annexe 71 - LES CANALISATIONS DU RÉSEAU
D'EAU POTABLE
- Annexe 72 - LES NORMES DE PLOMB DANS L'EAU
POTABLE
- Annexe 73 - SONDAGE : LES FRANÇAIS ET
L'EAU
- Annexe 74 - LE CALCAIRE DANS L'EAU
DISTRIBUÉE
- Annexe 75 - LES PROCÉDÉS DE
TRAITEMENT DE L'EAU À DOMICILE
- Annexe 76 - LE GOÛT DE L'EAU
- Annexe 77 - RÈGLES ET
ÉCHÉANCES EN MATIÈRE D'ASSAINISSEMENT
- Annexe 78 - ÉTAPES ET
PROCÉDÉS DE TRAITEMENT DES EAUX USÉES
- Annexe 79 - L'ÉLIMINATION DE L'AZOTE ET DU
PHOSPHORE
- Annexe 80 - L'ÉLIMINATION DES
MICROPOLLUANTS DANS LES STATIONS D'EPURATION
- Annexe 81 - LES RÉSEAUX UNITAIRES
- Annexe 82 - LE CADRE RÉGLEMENTAIRE :
ZONAGE ET SCHÉMA D'ASSAINISSEMENT
- Annexe 83 - L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF EN MILIEU
RURAL
- Annexe 84 - LA RÉGLEMENTATION DE
L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
- Annexe 85 - RÉGLEMENTATION DE LA
RÉUTILISATION DES EAUX USÉES ÉPURÉES
- Annexe 86 - LA RÉUTILISATION DES EAUX
USÉES URBAINES
- Annexe 87 - LES PROCÉDÉS DE
TRAITEMENT DES BOUES
- Annexe 88 - L'ÉPANDAGE DES BOUES EST-IL
POTENTIELLEMENT DANGEREUX ?
- Annexe 89 - LA RÉGLEMENTATION DES BOUES
D'ÉPURATION
- Annexe 90 - LES NOUVEAUX PROCÉDÉS
DE TRAITEMENT THERMIQUE DES BOUES : L'OXYDATION PAR VOIE HUMIDE
- CARTES
- RAPPORTS DE L'OPECST CONSACRÉS À
L'ENVIRONNEMENT
- LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
