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TurcPatrimoine naturel de la montagne : concilier protection et développement
19 février 2014 :
Patrimoine naturel de la montagne : concilier protection et développement
( rapport d'information )
- Par Mme Hélène MASSON-MARET et M. André VAIRETTO
au nom de la commission du développement durable - Notice du document
- Synthèse du rapport (306 Koctets)
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- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport d'information n° 384 (2013-2014) de Mme Hélène MASSON-MARET et M. André VAIRETTO, fait au nom de la commission du développement durable, déposé le 19 février 2014
Disponible au format PDF (1,7 Moctet)
- AVANT-PROPOS
- I. UN ENVIRONNEMENT D'ALTITUDE À LA FOIS
FRAGILE ET EXIGEANT
- A. LES EFFETS ACCENTUÉS DU CHANGEMENT
CLIMATIQUE
- B. DES RISQUES NATURELS À
MAÎTRISER
- 1. L'augmentation des risques liés au
changement climatique
- 2. La politique de restauration des terrains en
montagne
- 3. La nécessité d'optimiser les plans
de prévention des risques naturels en montagne
- a) Le contenu et les limites des PPRN
- b) L'encouragement à une approche
collective, participative et partenariale pour la définition des risques
acceptables
- c) L'explicitation des scénarios de risques
sous-jacents aux PPRN
- d) L'élargissement du
périmètre des PPRN à l'échelon intercommunal
- e) Le renforcement du lien entre connaissance
scientifique et gestion opérationnelle des risques
- a) Le contenu et les limites des PPRN
- 1. L'augmentation des risques liés au
changement climatique
- A. LES EFFETS ACCENTUÉS DU CHANGEMENT
CLIMATIQUE
- II. DES OUTILS DE PROTECTION DU PATRIMOINE NATUREL
MONTAGNARD MULTIPLES ET EFFICACES
- A. LES DISPOSITIFS GÉNÉRAUX
- B. LES PARCS NATIONAUX
- C. LES PARCS NATURELS RÉGIONAUX
- A. LES DISPOSITIFS GÉNÉRAUX
- III. L'HUMANISATION DE L'ENVIRONNEMENT MONTAGNARD
PAR L'AGRICULTURE
- A. LES SPÉCIFICITÉS DE L'AGRICULTURE
DE MONTAGNE
- B. L'APPLICATION DE LA POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE
À LA MONTAGNE
- C. L'IMPACT DU RETOUR DES GRANDS PRÉDATEURS
SUR LE PASTORALISME
- 1. Une activité essentielle à
l'entretien des paysages, mais fragile
- 2. La prolifération des grands
prédateurs
- 3. La forte augmentation des prédations sur
les troupeaux
- 4. Des indemnisations en forte hausse et
néanmoins insuffisantes
- 5. Des mesures de protection coûteuses et
présentant des limites
- 6. Les conditions d'une gestion des
prédateurs enfin responsable
- 1. Une activité essentielle à
l'entretien des paysages, mais fragile
- A. LES SPÉCIFICITÉS DE L'AGRICULTURE
DE MONTAGNE
- IV. LA FORÊT DE MONTAGNE : UNE
RESSOURCE SOUS EXPLOITÉE
- A. LES SPÉCIFICITÉS DE LA
FORÊT DE MONTAGNE
- B. L'APPLICATION À LA MONTAGNE DE LA
POLITIQUE FORESTIÈRE NATIONALE
- C. DES MESURES COMPLÉMENTAIRES PROPRES
À LA FORÊT DE MONTAGNE
- A. LES SPÉCIFICITÉS DE LA
FORÊT DE MONTAGNE
- V. L'EAU EN MONTAGNE : AU-DELÀ D'UNE
ABONDANCE APPARENTE, UN RISQUE RÉEL DE RARÉFACTION
- A. LE RÔLE FONDAMENTAL DE LA MONTAGNE POUR
LA RESSOURCE EN EAU
- B. L'HYDROÉLECTRICITÉ :
« L'OR BLEU » DE LA MONTAGNE
- C. LA NEIGE EN STATIONS : UN FILON
« D'OR BLANC » MENACÉ
- A. LE RÔLE FONDAMENTAL DE LA MONTAGNE POUR
LA RESSOURCE EN EAU
- VI. LE TOURISME, MODE PRIVILÉGIÉ DE
MISE EN VALEUR DE L'ENVIRONNEMENT MONTAGNARD
- A. UNE ACTIVITÉ FONDAMENTALE POUR LES ZONES
DE MONTAGNE
- B. LES DIFFICULTÉS DE L'IMMOBILIER
TOURISTIQUE EN MONTAGNE
- 1. L'obsolescence de la procédure des
unités touristiques nouvelles
- 2. Le phénomène des « lits
froids » en stations
- a) L'immobilier comme facteur de croissance
- b) « Lits froids »,
« lits chauds » et « lits
tièdes »
- c) Des mécanismes d'incitation fiscale
très attractifs
- d) Un parc immobilier vieillissant
- e) Un préalable, améliorer la
connaissance de ce phénomène inquiétant
- f) La nécessité de donner aux
élus un meilleur contrôle de la destination des constructions
- g) La généralisation de
sociétés foncières pour la réhabilitation
- h) Le recours au régime du bail à
réhabilitation
- i) La modulation de la fiscalité locale en
fonction du taux d'occupation
- j) La réorientation des incitations
fiscales vers la réhabilitation
- a) L'immobilier comme facteur de croissance
- 1. L'obsolescence de la procédure des
unités touristiques nouvelles
- C. TROIS AXES D'AMÉLIORATION POUR LE
TOURISME EN MONTAGNE
- A. UNE ACTIVITÉ FONDAMENTALE POUR LES ZONES
DE MONTAGNE
- I. UN ENVIRONNEMENT D'ALTITUDE À LA FOIS
FRAGILE ET EXIGEANT
- SYNTHÈSE DES PROPOSITIONS DU
RAPPORT
- CONCLUSION
- ANNEXE : TYPOLOGIE DES TERRITOIRES DE
MONTAGNE
- EXAMEN EN COMMISSION
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
